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qui a dit confiance.

Question postée dans le thème Mon Employeur sur le forum Travail.

  1. #1
    Membre Junior Avatar de Smilie07
    Ancienneté
    juillet 2005
    Messages
    228
    Bonjour à tous,
    J'espère trouver quelqu'un qui sera mettre des réponses à mes questions, merci d'avance à vous.

    Mon contrat actuel est :

    un contrat de travail cdd à temps partiel pour le remplacement d'un salarié temporairement absent, que j'ai signé le 09/2002.
    un accord oral avait été conclu, que j'acceptais sur la demande du patron le remplacement, mais seulement pour 3 ans, car je me devais m'installer à mon compte,(le stage préalable à l'instalation a été effectué au debut du contrat).

    Le patron a accepté, les 3 ans arrivent à leurs termes est là surprise??????

    "LE CONTRAT A POUR OBJET D'ASSURER LE REMPLACEMENT DE X PENDANT LA DUREE DE SON ARRET MALADIE"

    "IL EST CONCLU POUR UNE DUREE MINIMALE DE 4 SEMAINES ET PREND EFFET LE 09/2002 POUR SE TERMINER AU RETOUR DE LA SALARIEE"

    En faite le congé maladie en 09/2002,est aujourd'hui un congé parental qui devait s'arreter 11/2005 mais vu qu'un bébé est arrivé il y a 1 semaine le congé repart pour 3 ans.

    Le patron me dit avec le sourire, qu'il ignorait mes projets, et qu'il ne me retient pas, il a bien calculé 2000 euros d'économisés, de prime de precarité.

    j'ai contacté l'employée que je remplace elle me dit qu'elle était :
    09/2002 arret maladie
    10/2002 congé annuel
    11/2002 congé maternité
    fin 11/2002 au 11/2005 congé parental

    comment faire, pour mener à bien, mes projets personnels professionnels que j'avais au départ,en sachant, que si je reste dans la même entreprise, je ne peux exercer une activitée concurrente à celle de mon employeur pendant l'éxécution du contrat encore pendant 3 ans, et mon employeur ne peut m'augmenter mes heures qui sont à 20 heures par semaines.

    a t il le droit de m'interdire d'exercer mon métier ?

  2. #2
    Pm34 (exclu du forum)
    Visiteur
    Bonjour,
    A l'origine vous dîtes que vous remplaciez un salarié temporairement. Sur votre contrat, il devait donc y avoir un motif complet et précis, quel était-il exactement ? et quelle était la durée initiale ?
    Avez-vous dans votre CDD une clause de non concurrence licite ?
    Cordialement.
    Dernière modification par Chiyoko ; 07/10/2005 à 21h02.

  3. #3
    Membre Junior Avatar de Smilie07
    Ancienneté
    juillet 2005
    Messages
    228
    Bonjour,

    le motif est ARRET MALADIE

    les clauses sont :
    "ELLE NE POURRA EXERCER SOUS QUELQUE FORME QUE CE SOIT UNE ACTIVITE CONCURRENTE DE CELLE DE SON EMPLOYEUR PENDANT L EXECUTION DU CONTRAT"

  4. #4
    Pm34 (exclu du forum)
    Visiteur
    Avec le nom de la personne ? Et la durée ?
    Donc à l'expiration du contrat, vous recouvrez votre liberté à conditions de ne pas avoir de pratiques déloyales.
    Cordialement.

  5. #5
    Membre Junior Avatar de Smilie07
    Ancienneté
    juillet 2005
    Messages
    228
    la durée est minimale 4 semaines pour se terminer au retour du salarié

  6. #6
    Pepelle
    Visiteur
    Dur dur pour vous Smilie 07 . Vous avez un contrat à terme imprécis qui se termine " au retour de la salariée" donc vous êtes coincé.
    Si vous rompez le contrat ( il faut un accord des parties) vous ne toucherez donc pas la prime de précarité.
    C'est le danger des CDD à terme imprécis. L'avantage est qu'ils peuvent durer longtemps, mais l'inconvénient est qu'ils peuvent durer aussi trop longtemps.

  7. #7
    Pm34 (exclu du forum)
    Visiteur
    Ce contrat ayant pour motif un arrêt maladie, ce n'est plus le cas...
    Vous pouvez prétendre que vous venez de l'apprendre, sans précision, et que par esprit de conciliation vous demandez qie son terme soit fixé en concertation et réclamer votre prile de précarité.
    Cordialement.

  8. #8
    Membre Junior Avatar de Smilie07
    Ancienneté
    juillet 2005
    Messages
    228
    le patron m'a autorisé à effectuer mon stage préalable à l'installation(205 euros), il savait que je désirais m'installer, il n'a pas tenu compte de notre entretien avant embauche, de plus les clauses m'interdisent de completer mon temps partiel, le banquier va voir rouge......

  9. #9
    Pm34 (exclu du forum)
    Visiteur
    Oui, donc il faut que vous vous libériez et c'est une bonne méthode... De toute façon maintenant vous pouvez y mettre un terme quand vous voulez. Le tout est d'essayer de récupérer votre indemnité de précarité.

  10. #10
    Pepelle
    Visiteur
    Citation Envoyé par pm34
    Ce contrat ayant pour motif un arrêt maladie, ce n'est plus le cas...
    Vous pouvez prétendre que vous venez de l'apprendre, sans précision, et que par esprit de conciliation vous demandez qie son terme soit fixé en concertation et réclamer votre prile de précarité.
    Cordialement.
    Eh ben sûr ce coup là, je suis moins optimiste que vous. 99% de chance que la maladie était lié à la maternité ( si arrêt maladie pour grossesse ) donc motif lié depuis trois ans ( maladie dûe à la grossesse, congé maternité, congé parental )

  11. #11
    Membre Junior Avatar de Smilie07
    Ancienneté
    juillet 2005
    Messages
    228
    bien vu, mais le problème aujourd'hui un autre bébé est arrivé donc prolongation du congé parental.
    d'un contrat de 3 ans que j'ai cru signer, il va être de 6 ans au total, merci patron

  12. #12
    Pm34 (exclu du forum)
    Visiteur
    Citation Envoyé par pepelle
    Eh ben sûr ce coup là, je suis moins optimiste que vous. 99% de chance que la maladie était lié à la maternité ( si arrêt maladie pour grossesse ) donc motif lié depuis trois ans ( maladie dûe à la grossesse, congé maternité, congé parental )
    Ca m'étonnerait quand même que l'arrêt maladie soit lié puis au congé annuel puis à la maternité puis au congé maternité puis au congé parental. mais quand même la nouvelle maternité ne doit pas avoir un lien. De toute façon le motif doit être précis et il convenait de faire un nouveau contrat pour chaque situation.

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