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pb pour me rendre sur mon lieu de travail

Question postée dans le thème Mon Employeur sur le forum Travail.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    septembre 2005
    Messages
    8
    bonjour,j' ai été engagé il y a un an avec un vehicule de service,(non mentionné sur le contrat, accord oral) donc je me suis séparé de mon vehicule personnel et du jour au lendemain, on me retire le vehicule sans préavis; on me demandre de me rendre sur les chantiers avec mes moyens personnels, difficile puisque je n'ai plus de voiture. Quels sont mes recours?

  2. #2
    Pm34 (exclu du forum)
    Visiteur
    Bonjour,
    S'il n'y a rien de mentionné à votre contrat de travail, il me semble qu'il y a peu de recours. Sous quelle forme vous demande-t-on de vous rendre sur les chantiers par vos propres moyens et suivant quelle indemnisation ? Quelles sont vos fonctions et d'autre salariés ayant les mêmes ont-ils un véhicule de service ?
    Cordialement.

  3. #3
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    septembre 2005
    Messages
    8
    n importe quels moyens, c est a moi de me débrouiller, ils m' ont même dit en mobylette si il le fallait, et en ce qui concerne l' indemnisation ils me payent le trajet, transport, et panier.Je suis electricien, convention du batiment de plus de dix salariers, et effectivement mes collegues ont tous le vehicule de service, je ne comprend pas ou ils veulent en venir,ils savent que ca me pose un gros problème,je vais péter les plombs.

  4. #4
    Pm34 (exclu du forum)
    Visiteur
    Quand je disais "sous quelle forme", je voulais dire : avez-vous un écrit ? quel délai vous donne-t-on ? Si vos collègues bénéficient d'un véhicule de service vous pouvez le consigner dans une lettre recommandée avec AR en indiquant que vous considérez que c'est une modification essentielle de votre contrat de travail que vous refusez.
    Ne pétez pas les plombs... ce serait dommage pour un électricien et en l'occurence vous avez besoin de toutes les lumières pour vous défendre !
    Cordialement.

  5. #5
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    septembre 2005
    Messages
    8
    tout reste verbal, en ce qui concerne le vehicule je n' ai pas de délai.
    en fait je suis arrivé le lundi matin, suite à un arrêt de travail je me suis fait déposer a l' agence, et la on m annonce que je n' ai pas de véhicule pour la semaine, donc je leurs dit que ca pose un probleme puisque je n ai plus de voiture,ce n' est pas leur probleme, voila ce qu ils me répondent, on aient pas la pour faire du social ect....

  6. #6
    Pilier Junior
    Ancienneté
    septembre 2005
    Messages
    1 600
    "et la on m annonce que je n' ai pas de véhicule pour la semaine, "

    est ce que c'est pour la semaine? ou definitif? ils ont peut être un problème du fait de votre retour, et ils vont s'arranger la semaine prochaine , faut peut être pas aller trop vite.

  7. #7
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    septembre 2005
    Messages
    8
    je vais entamer ma deuxieme semaines, il faut que je me debrouille, mais bon il est clair que mon budget va en prendre un coup, l' endroit ou je bosse est à 25 km de mon domicile, alors q' on me donne 1.15 euro, vue que l' agence se trouve à 2 km,mais de toute facon j' ai toujours eu le vehicule avec les meme conditions et la je ne comprend plus, faut dire qu' il y a eu quelque petit conflit, j' ai l' impression qu' ils veulent me punir ou me faire les pieds comme j' ai entendu dire,voila!

  8. #8
    Pilier Junior
    Ancienneté
    septembre 2005
    Messages
    1 600
    " endroit ou je bosse est à 25 km de mon domicile, alors q' on me donne 1.15 euro, vue que l' agence se trouve à 2 km,"

    C'est à dire que l'agence est à 2 km de l'endroit ou vous bossez ? et si c'est le cas il vous paye le déplacement entre l'agence et ce chantier 1,15 €= 2km ?

    ou les 1,15 € c'est pour le trajet de votre domicile au chantier les 1,15 € = 25km?.

    Je ne plongerai pas automatiquement dans un changement essentiel du contrat de travail si aucune clause d'attribution d'un véhicule ne figure dans le contrat, certe il y a usage, et l'employeur met fin brutalement à cet usage mais je serais méfiant.

    Il faut voir aussi du coté de la CCN comment est défini le déplacement.

  9. #9
    Shizo
    Visiteur
    Citation Envoyé par mno2001
    n importe quels moyens, c est a moi de me débrouiller, ils m' ont même dit en mobylette si il le fallait, et en ce qui concerne l' indemnisation ils me payent le trajet, transport, et panier.Je suis electricien, convention du batiment de plus de dix salariers, et effectivement mes collegues ont tous le vehicule de service, je ne comprend pas ou ils veulent en venir,ils savent que ca me pose un gros problème,je vais péter les plombs.
    Bonjour,

    L'entreprise n'a aucune obligation de vous fournir un véhicule.
    Si les autres ouvriers ont à leur disposition un véhicule d'entreprise, il s'agit d'une descrimination, avec une volonté manifeste de vous décourager et de vous pousser à la démission.
    L'attitude de l'employeur à votre égard en connaissez-vous l'origine ?

    Hors sujet, mais il est toujours bon de savoir !
    Ci-dessous ce que dit votre conention collective (petits déplacements)
    Ne pas interpréter le texte écrit en majuscules comme crier (dixit modérateur)
    (Si région parisienne voir la convention collective 3032)
    Ce que dit la convention collective n°. 3258. Plus de 10 salariés.

    Article 8-11

    TITRE VIII : DEPLACEMENTS.
    CHAPITRE Ier : Petits déplacements.
    Objet des indemnités de petits déplacements.

    En vigueur étendu

    Le régime des petits déplacements a pour objet d'indemniser forfaitairement les ouvriers travaillant dans les entreprises du bâtiment des frais supplémentaires qu'entraîne pour eux la fréquence des déplacements, inhérente à la mobilité de leur lieu de travail.

    Le régime d'indemnisation des petits déplacements comporte les trois indemnités professionnelles suivantes :

    - indemnité de repas ;

    - indemnité de frais de transport ;

    - indemnité de trajet,
    qui sont versées aux ouvriers bénéficiaires.

    Ces indemnités de remboursement de frais sont journalières, forfaitaires et fixées en valeur absolue.


    _________________________ _______________

    article 8-12

    TITRE VIII : DEPLACEMENTS.
    CHAPITRE Ier : Petits déplacements.
    Bénéficiaires des indemnités de petits déplacements.En vigueur étendu

    Bénéficient des indemnités de petits déplacements, dans les conditions prévues au chapitre Ier du présent titre, les ouvriers non sédentaires du bâtiment pour les petits déplacements qu'ils effectuent quotidiennement pour se rendre sur le chantier avant le début de la journée de travail et pour en revenir, à la fin de la journée de travail.

    Sont considérés comme ouvriers non sédentaires du bâtiment ceux qui sont occupés sur les chantiers et non pas ceux qui travaillent dans une installation fixe permanente de l'entreprise.

    Les indemnités de petits déplacements instituées par le chapitre Ier du présent titre ne se cumulent pas avec les indemnités de grands déplacements prévues au chapitre VIII.2. L'ouvrier occupé dans les conditions définies au chapitre II ci-dessous bénéficie exclusivement du régime d'indemnisation des grands déplacements.
    _________________________ _______________

    article 8-13

    TITRE VIII : DEPLACEMENTS.
    CHAPITRE Ier : Petits déplacements.
    Zones circulaires concentriques.

    en vigueur étendu

    Il est institué un système de zones circulaires concentriques dont les circonférences sont distantes entre elles de dix kilomètres mesurés à vol d'oiseau.

    Le nombre de zones concentriques est de cinq. La première zone est constituée par un cercle de dix kilomètres de rayon dont le centre est le point de départ des petits déplacements, tel qu'il est défini à l'article 8.14 ci-dessous.

    Des adaptations aux alinéas précédents peuvent être toutefois adoptées par accord paritaire régional ou départemental, notamment par la division en deux de la première zone, pour tenir compte de certaines particularités géographiques, spécialement dans les zones montagneuses ou littorales, ou à forte concentration urbaine.

    A chaque zone concentrique correspond une valeur de l'indemnité de frais de transport et une valeur de l'indemnité de trajet, le montant de l'indemnité de repas étant le même pour toutes les zones concentriques.

    Les montants des indemnités de petits déplacements auxquels l'ouvrier bénéficiaire a droit sont ceux de la zone dans laquelle se situe le chantier sur lequel il travaille. Au cas où une ou plusieurs circonférences passent à l'intérieur du chantier, la zone prise en considération est celle où se situe le lieu de travail de l'ouvrier ou celle qui lui est la plus favorable, pour le cas où il travaille sur deux zones.
    _________________________ _______________

    article 8-14

    TITRE VIII : DEPLACEMENTS.
    CHAPITRE Ier : Petits déplacements.
    Point de départ des petits déplacements.
    en vigueur étendu

    Pour chaque entreprise, le point de départ des petits déplacements, c'est-à-dire le centre des zones concentriques, est fixé à son siège social ou à son agence régionale, ou à son bureau local si l'agence ou le bureau y est implanté depuis plus d'un an avant l'ouverture du chantier.

    Lorsque l'entreprise ouvre un chantier qui ne se situe plus dans le système des zones concentriques prévu ci-dessus et sous réserve de l'application des dispositions relatives aux " grands déplacements ", le point de départ est fixé en un point géographique, mairie ou hôtel de ville du chef-lieu du canton sur le territoire duquel se trouve le chantier.
    _________________________ _______________

    Brochure JO 3258
    Bâtiment plus de dix salariés

    CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 8 octobre 1990

    Convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant plus de dix salariés). En vigueur le 1er mars 1991.
    Etendue par arrêté du 8 février 1991 JORF 12 février 1991.

    IDCC : 1597

    article 8-15

    TITRE VIII : DEPLACEMENTS.
    CHAPITRE Ier : Petits déplacements.
    Indemnité de repas.

    en vigueur étendu

    L'indemnité de repas a pour objet d'indemniser le supplément de frais occasionné par la prise du déjeuner en dehors de la résidence habituelle de l'ouvrier.

    L'indemnité de repas n'est pas due par l'employeur lorsque :

    - l'ouvrier prend effectivement son repas à sa résidence habituelle ;

    - un restaurant d'entreprise existe sur le chantier et le repas est fourni avec une participation financière de l'entreprise égale au montant de l'indemnité de repas ;

    - le repas est fourni gratuitement ou avec une participation financière de l'entreprise égale au montant de l'indemnité de repas.

    article 8-16

    TITRE VIII : DEPLACEMENTS.
    CHAPITRE Ier : Petits déplacements.
    Indemnité de frais de transport.
    en vigueur étendu

    L'indemnité de frais de transport a pour objet d'indemniser forfaitairement les frais de transport engagés quotidiennement par l'ouvrier pour se rendre sur le chantier avant le début de la journée de travail et pour en revenir à la fin de la journée de travail, quel que soit le moyen de transport utilisé.

    Cette indemnité étant un remboursement de frais, elle n'est pas due lorsque l'ouvrier n'engage pas de frais de transport, notamment lorsque l'entreprise assure gratuitement le transport des ouvriers ou rembourse les titres de transport.

    article 8-17

    TITRE VIII : DEPLACEMENTS.
    CHAPITRE Ier : Petits déplacements.
    Indemnité de trajet.

    en vigueur étendu

    L'indemnité de trajet a pour objet d'indemniser, sous une forme forfaitaire, la sujétion que représente pour l'ouvrier la nécessité de se rendre quotidiennement sur le chantier et d'en revenir.

    L'indemnité de trajet n'est pas due lorsque l'ouvrier est logé gratuitement par l'entreprise sur le chantier ou à proximité immédiate du chantier.

    article 8-18

    TITRE VIII : DEPLACEMENTS.
    CHAPITRE Ier : Petits déplacements.
    Détermination du montant des indemnités de petits déplacements.
    en vigueur étendu

    Les montants des indemnités journalières de petits déplacements sont forfaitaires et fixés en valeur absolue selon les règles suivantes :

    8.181. Indemnité de repas.

    Le montant de l'indemnité de repas qui est le même quelle que soit la zone concentrique dans laquelle se situe le chantier est fixé par accord paritaire régional (1).

    Si l'entreprise utilise un système de titres-restaurants, le montant de sa participation est déduit du montant de l'indemnité de repas.

    8.182. Indemnité de frais de transport.

    Son montant journalier qui est un forfait doit être fixé en valeur absolue de telle sorte qu'il indemnise les frais d'un voyage aller et retour du point de départ des petits déplacements au milieu de la zone concentrique dans laquelle se situe le chantier. Pour déterminer ce montant il doit être tenu compte du tarif voyageur des différents modes de transport en commun existant localement et du coût d'utilisation des moyens de transport individuels.

    8.183. Indemnité de trajet.

    Son montant doit être fixé en valeur absolue de telle sorte que le forfait, qui indemnise la sujétion que représente pour l'ouvrier la nécessité de se rendre quotidiennement sur le chantier et d'en revenir, soit évalué en fonction de la distance entre le point de départ des petits déplacements et la circonférence supérieure de la zone où se situe le chantier.

    (1) Ou, à défaut, à l'échelon départemental. Dans ce cas, il est souhaitable que la conclusion des conventions collectives, la fixation des montants et la réunion des instances de négociation ou de conciliation découlant de la présente convention interviennent à terme à l'échelon régional.
    Dernière modification par Shizo ; 25/09/2005 à 12h29.

  10. #10
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    septembre 2005
    Messages
    8
    L’histoire commence ainsi, au fur et a mesure des chantiers, des difficultés se présentent exemple : on m’envois sur des chantiers sans visite au préalable, sans matériel pour commencer le boulot (non pas les outils) et même voir sans plan, donc chantier très mal organiser et a ces moments la mon chargé d’affaire me demande de passer diverses commandes une fois sur le chantier, et ensuite il me reproche de ne pas faire la liste de matériel qui manque ou mal ou de ne pas respecter la procédure interne pour les commandes. Donc je me débrouille tant bien que mal, je réussis quand même a passé des chantiers, alors la, ce sont des chantiers faciles ou alors bien vendus ou on ma aider mais ça ne va toujours pas, alors des conflits se créent avec mon charger d’affaire et je finis par être convoquer devant le directeur et avant L’entretien on me dit de me taire ça jouerais en mon avantage, c’est ce que je fais et ça repars pour trois semaines sans trop de heurt et la ça recommence des reproches et même des insultes, la je sors de mes gongs, je téléphone au directeur et je raconte tous les problèmes rencontrés, il me répond que je n ai plus q’une semaine a tenir car il démissionne, mais la je ne peut plus. Donc je lui dis que ce n’est plus possible on est à la limite de se taper dessus, apparemment il ne comprend pas et la conversation devient lourde reproche diverse rapporté par mon charger d’affaire, je parle de mon contrat ou je suis engagé comme compagnon N3P1 et on m’utilise comme chef d’équipe N4P1 et la, si je ne suis pas content je n’ ai qu’ a démissionner, voilà sa réponse, je vais voir mon médecin et je me retrouve en arrêt maladie du vendredi au vendredi, ensuite contrôle par la sécurité social mandaté par mon directeur, résultat, inapte au travail durant mon arrêt de travail et la je rembauche le lundi matin (il n y a plus le chargé d’ affaire), je pense repartir sur de nouvelle base et la le directeur me dit que je n ai plus de véhicule de service parce qu’il en besoin ailleurs ( en fait-il le prête à deux intérimaire qu’il envoie en déplacement)et ça continue.

  11. #11
    Washi
    Visiteur
    "mno2001"

    Votre réaction doit être appropriée à la situation à laquelle vous êtes confronté.
    Si elle perdure, allez raconter votre histoire à la DDTEFP (Direction départementale du travail de l’emploi et de la formation professionnelle). Conjointement prenez attache auprès d’une union syndicale, qui vous conseillera, éventuellement vous assistera. La position que vous aurez adoptée, sera en fonction de l’attitude de votre employeur. Y-a-qu'à … n’a pas lieu d’être. Réagissez sans tarder, et obligez-vous à ne pas « péter les plombs ».
    Dernière modification par Washi ; 25/09/2005 à 13h56.

  12. #12
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    septembre 2005
    Messages
    8
    Merci ! je vais téléphoner lundi a la ddtefp, expliquer et écouter leur conseil, en attendant cette semaine je vais me débrouiller, pour l ‘instant pas d’autre solution, ça me fatigue ces histoires.
    -------
    Bonjour ! cette semaine, j’ai décidé de ne pas me rendre au travail et de faire une lettre, vu que la DDT ne peut rien faire, puisque rien n’est mentionné sur le contrat de travail( il m’a très bien conseillé pour la lettre) donc je vous la montre

    Monsieur le Directeur,

    Suite à la suppression de mon véhicule de service depuis le 19 septembre sans préavis, je suis dans l’incapacité aujourd’hui de me rendre sur mon lieu de travail ; alors que le jour de mon entretien d’embauche étant N3P2 j’ai accepté l’engagement en qualité d’électricien N3P1, puisqu’il était convenu oralement que je dispose d’un véhicule de chantier, et que c’était un avantage, ce que j’ai accepté et obtenu.
    Je ne refuse pas de travailler et je ne suis pas démissionnaire, cependant le seul véhicule du ménage est utilisé par ma compagne, je n’ai personne dans mon entourage disponible pour m’emmener et je n’ai pas les moyens financiers pour acheter un autre véhicule.
    Je vous demande en conséquence de me restituer le véhicule de chantier.

    Cordialement.

    Les faits sont ainsi ! N’y a t’il pas avantage en nature ? Le jour de mon entretien d’embauche ils insistent sur le fait que ça me fera économiser jusqu’à 200 euros par mois, effectivement j’accepte et je vends le second véhicule.
    Ps: Je viens de recevoir une lettre recommandée, je pense qu’elles se sont croisées, ils me rappellent je cite, que les véhicules de service de l’agence sont attribués en fonction des besoins des chantiers et ne peuvent en aucun cas être affectés individuellement ; si par le passé vous avez bénéficié de l’attribution provisoire d’un véhicule, a ce jour ce véhicule est affecté légitimement à un salarié travaillant en grand déplacement.

    En ce qui vous concerne, vous êtes actuellement affecté sur le chantier ***** situé à 2 kms de notre agence.
    Ils estiment aussi que mon absence est totalement injustifiée

    Donc, ils me donnent les indemnités correspondantes c’est à dire très peu même pas 2 euros de trajet, transport confondu ce qui est normal vue que ça se trouve à cote de l’agence, alors que mon domicile se trouve à 27 km du chantier et je vais devoir acheter un vehicule
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 29/09/2005 à 11h21. Motif: fusion de deux messages en un seul

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