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Travail à domicile

Question postée dans le thème Mon Employeur sur le forum Travail.

  1. #13
    Membre Sénior Avatar de Sophiline
    Ancienneté
    septembre 2005
    Messages
    482
    Je vous en remercie par avance
    -----
    Bonjour

    Je reviens vers vous car ce matin ,mon patron a téléphonner au comptable qui lui viens de m'annoncer qu'il ne pouvais pas me licencier, car s'il y a du travail on m'en donne,sinon pas, je lui ai dit qu'il devait me fournir du travail sinon il devais me licencier pour cause économique , il m'a dit que non, que travailleuse a domicile c'était comme cela , je ne sais plus quoi faire car il m'a dit dans ces cas la vous nous adresser une lettre , et je lui ai dit que non sinon je n'aurais aucun droit, auriez vous un aide quelquonque a me fournir j'en n'en peu plus,
    --------
    c'est encore moi , j'ai réussis a avoir l'inspection du travail , qui est tout a fait de mon coter , si l'entreprise ne peut me fournir du travail il doit me licencier , sinon il doit me donner un salaire compensatoire , ou sinon, saisir le controleur du travail, alors j'ai téléphonner au comptable , de mes intentions s'il ne bougeait pas ,( car le patron lui ne connait pas grand chose ) il a dit qu'il allait se renseigner , j'espère que sa ne va pas être trop long , je suis toute affoller , et pardonner moi , merci de me lire
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 28/09/2005 à 12h53. Motif: fusion de quatre messages en un seul

  2. #14
    Washi
    Visiteur
    Citation Envoyé par sophiline
    c'est encore moi , j'ai réussis a avoir l'inspection du travail , qui est tout a fait de mon coter , si l'entreprise ne peut me fournir du travail il doit me licencier , sinon il doit me donner un salaire compensatoire , ou sinon, saisir le controleur du travail, alors j'ai téléphonner au comptable , de mes intentions s'il ne bougeait pas ,( car le patron lui ne connait pas grand chose ) il a dit qu'il allait se renseigner , j'espère que sa ne va pas être trop long , je suis toute affoller , et pardonner moi , merci de me lire
    Bonjour,

    "L'employeur n'a pas l'obligation, sauf disposition conventionnelle ou contractuelle contraire, de fournir un volume de travail constant au travailleur à domicile; toutefois, l'employeur ne peut modifier unilatéralement et sans justification de façon durable la quantité de travail fourni et la rémunération, sous peine de dommages-intérêts en réparation du préjudice subi du fait de la diminution du travail. Soc. 10 oct. 2001: Bull. civ. V, no 315; D. 2002. 764, obs. Fabre; CSB 2001, A. 41, obs. Pansier. "

    Ceci est corroboré par l'inspecteur du travail.
    C'est une démarche responsable d'avoir demandé confirmation à l'autorité administrative.

    Cordialement.
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 27/09/2005 à 12h04. Motif: correction de typo

  3. #15
    Pilier Junior
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    septembre 2005
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    1 600
    "ou sinon, saisir le controleur du travail,"

    N'hésitez pas , si "le renseignement" dure trop longtemps.

  4. #16
    Membre Sénior Avatar de Sophiline
    Ancienneté
    septembre 2005
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    482
    Bonjour JeanLouis et a tous
    Je n'ai toujours pas de leurs nouvelles, mais pourrais je sinon lui demander qu'il me licencie pour cause économique, et que je renonce a ma prime pour l'emploi si j'y ai droit, car sinon je renonce a mes droit ,je veux tout simplent pouvoir percevoir des assédic .
    Merci de votre aide

  5. #17
    Pilier Junior
    Ancienneté
    septembre 2005
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    1 600
    " mais pourrais je sinon lui demander qu'il me licencie pour cause économique, "

    Non, surtout ne faites aucun écrit pour demander un licenciement.

    S'ils ne veulent pas vous licencier, il faudra examiner la possibilité d'une demande de rupture judiciaire du contrat de travail , mais dans ce cas il faudra vous faire assister par un avocat ( voir si vous ne pouvez pas obtenir l'aide juridictionnelle) ou par un syndicat.

  6. #18
    Membre Sénior Avatar de Sophiline
    Ancienneté
    septembre 2005
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    482
    Bonjour JeanLouis

    Merci de me répondre, mais je n'ai aucun contrat de travail et ce depuis 8 ans passer .
    A bientot

  7. #19
    Pilier Junior
    Ancienneté
    septembre 2005
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    1 600
    "mais je n'ai aucun contrat de travail et ce depuis 8 ans passer ."

    Vous n'avez pas contrat de travail écrit, mais vous avez des bulletins de salaire, en principe vous devez avoi un carnet de travaux ou un bulletin sur lequel est décrit les travaux donnés à domicile? c'est la preuve du travail effectué en subordination.

  8. #20
    Membre Sénior Avatar de Sophiline
    Ancienneté
    septembre 2005
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    482
    Re JeanLouis

    J'ai des bulletins de salaires oui, mais pas de carnet de travail, enfin moi j'ai mon petit cahier ou je note tout le travail que l'on me donne, c'est tout, vous savez je vais a l'entreprise, on me donne mon travail, et point finale, je ne sais jamais a l'avance le prix de l'article que je dois découper car je suis découpeuse en broderie , il y a 8 ans quand j'ai commencer les prix de la pièces était très correct, mais au fils des années, on ne m'a pas du tout augmenter même les tarifs on été en régressant , et quand je leurs demande parfois, on m'augmente mais se n'est jamais baser sur quoi que ce soit, je n'ose même plus demander cer il me dit tu sais , enfin il me raconte ces histoire que lui il est payer tant, enfin vous voyez je suis dans une impasse, mais a ce jour je n'ai toujours aucune nouvelle de sa part, je pense que demain je vais téléphonner au controleur du travail ou vendredi, sa me fait peur, car après je serais plusque mal vu par mes patrons, mais de toute façon je pense qu'ils ont pas mal de tord .

  9. #21
    Pilier Junior
    Ancienneté
    septembre 2005
    Messages
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    "mais pas de carnet de travail, enfin moi j'ai mon petit cahier ou je note tout le travail que l'on me donne"

    Parlez en au contrôleur.

    "je serais plusque mal vu par mes patrons"

    c'est pas un problème, l'important c'est que vos droits soient respectés, et que vous ayez un revenu pour vivre , la reconnaissance des patrons c'est bien, mais ça nourri pas!.

  10. #22
    Membre Sénior Avatar de Sophiline
    Ancienneté
    septembre 2005
    Messages
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    Merci JeanLouis

    mais ce n'est pas toujours évident c'est une petite entreprise , mais les dés sont jetées alors je pense qu'il va falloir que j'aille au bout , mais comme je vous le dit c'est plus qu'angoissant, marci de votre soutient sa me fait du bien de me confier.
    -------
    Bonsoir

    Sa y ai je viens d'envoyer ma lettre de demande cet après midi pour qu'il me redonne du travail ou me licencie, c'est ce que l'inspection du travail m'a conseiller pour qu'il y ai trace , et puis de retour a la maison sur mon répondeur, ma patronne qui me demande de venir demain matin, même si possible plus tot que d'habitude car il y a du travail qui doit partir demain après midi , mais j'ai pris un rendez vous avec mon docteur, je n'en peux plus je m'enfonce, j'angoisse , je passe un sale moment, et je n'en peut plus de cette situation, alors j'ai choisis de ne pas aller travailler mais voir mon docteur , ensuite je téléphonnerais a mon patron pour m'expliquer , je sais pas si je fais bien, mais je peux plus traviller dans tel condition, on me tél comme sa au bout de 15 jours et demie, et en plus faut que je vienne travailler un vendredi, et que j'avance mes heures habituelle ,pourtant je n'ai jamais refuser quoi qu'ils me demanadaient ,je fond , j'espère que cela ne va pas durer , mais mes patrons peuvent être tellement méchants et m'en faire voir par la suite s'ils ne désirent pas me licencier, mais bon mon problème n'est certainement rien comparer a certain, mais sa fait du bien d'en parler , merci de m'avoir lu .
    Cordialement.
    Bonne journée
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 30/09/2005 à 10h27. Motif: fusion de deux messages en un seul

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