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Travail de nuit, we

Question postée dans le thème Mon Employeur sur le forum Travail.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    septembre 2005
    Messages
    3
    Bonjour,


    J'ai essayé de trouver, sans succès, les réponses à mes questions... A défaut de trouver, je me permets de décrire mon cas de figure :

    Je suis salarié dans une SSII régie par la convention syntec ; mon statut est celui de cadre. J'alterne les horraires suivants:
    - Samedi : 18h30 - 06h30 / Dimanche : 18h30 - 06h30 (Travail de nuit)
    - Samedi : 06h30 - 18h30 / Dimanche : 06h30 - 18h30 (Travail de jour)

    Mon salaire est défini par l'article suivant de mon contrat de travail :

    Monsieur T, en contrepartie de ses fonctions et services percevera une rémunération annuelle brute de Y Euros, se décomposant de la manière suivante :

    - Salaire de base payable en douze mois : Y - Y/12 Euros
    - Treizième mois : Y/12 Euros
    - Total de la rémunération fixe : Y Euros

    Cette rémunération englobe la prime de vacances stipulée à l'article 31 de la Convention Collective Nationale SYNTEC.


    Quand je regarde ma fiche de paye, je trouve les désignations suivantes :

    - Salaire mensuel : Z (Bien inférieur à Y/12)
    - Heures Nuit Exceptionnelles maj 50% : X * (Z / 151,67) / 2 (X change presque tous les mois !)

    Mes questions sont :
    1. Est-il normal que mon salaire mensuel soit bien inférieur à Y/12 ?
    2. Est-il normal que la prime vacances soit englobée dans le 13e mois ? (dans ce cas ce n'est pas un 13e mois... puisque son montant ne correspond pas "réellement" à Y/12 !)
    3. Est-il normal que dans ma fiche de paie j'ai une mention "Heures Nuit Exceptionnelles maj 50%" alors que mes heures de nuit n'ont rien d'exceptionnelles puisque j'en ai tous les quinze jours ?

    De plus, même si j'ajoute mon salaire mensuel et mon salaire heures de nuit exceptionnelles je n'arrive toujours pas à Y/12 (mais je m'en approche quand même) !

    J'ai accepté cette mission, il y a quelques mois et je ne comprends RIEN ! Mon commercial ne m'explique RIEN et ne sait que dire "Le WE c'est particulier et en plus tu vas te plaindre vu que ces horraires te laissent beaucoup de temps libre !!!" Est-ce qu'il y a une lois / texte précis sur ce cas particulier ?

    De plus, avant, j'avais un poste aux horraires "normaux" et dans une entreprise où il y avait un restaurant à l'intérieur ; ma SSII me rembourssait 5,2 Euros par repas. Sur mon nouveau poste, il n'y a pas de lieu de restauration (je suis donc obligé de manger à l'extérieur) mais alors que je travaille plus longtemps (période de 12h) et que je suis obligé de manger à l'extérieur (beaucoup plus cher) mon commercial refuse de me payer plus de frais de repas sous prétexte que dans ma SSII c'est pour tout le monde pareil (je n'ai rien trouvé dans ce sens la dessus dans mon entreprise) est-ce normal ?


    Merci, par avance de votre temps et de votre aide !

    Josh

  2. #2
    Pilier Junior
    Ancienneté
    septembre 2005
    Messages
    1 600
    "Est-il normal que mon salaire mensuel soit bien inférieur à Y/12 ?"

    Y = le salaire de base mensuel, pas le salaire moyen annuel Y x12 +13ème mois

    " Est-il normal que la prime vacances soit englobée dans le 13e mois ? (dans ce cas ce n'est pas un 13e mois... puisque son montant ne correspond pas "réellement" à Y/12 !)"

    Non , allez sur légifrance "prime vacance Syntec" vous devriez trouver la jurisprudence de la cour de cassation à ce sujet , sinon je vous les communiquerai en faisant une recherche.

    "Est-il normal que dans ma fiche de paie j'ai une mention "Heures Nuit Exceptionnelles maj 50%" alors que mes heures de nuit n'ont rien d'exceptionnelles puisque j'en ai tous les quinze jours ?"

    La majoration de 50% pour heures de nuit exeptionnelles est plus favorable que celle de 25% prévues pour les heures de nuit habituelles.

    "De plus, avant, j'avais un poste aux horraires "normaux" et dans une entreprise où il y avait un restaurant à l'intérieur ; ma SSII me rembourssait 5,2 Euros par repas. Sur mon nouveau poste, il n'y a pas de lieu de restauration (je suis donc obligé de manger à l'extérieur) mais alors que je travaille plus longtemps (période de 12h) et que je suis obligé de manger à l'extérieur (beaucoup plus cher) mon commercial refuse de me payer plus de frais de repas sous prétexte que dans ma SSII c'est pour tout le monde pareil (je n'ai rien trouvé dans ce sens la dessus dans mon entreprise) est-ce normal ?"

    Vous avez l'article 50 " frais de déplacement" de la CCN

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