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Frais de déplacement

Question postée dans le thème Mon Employeur sur le forum Travail.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    février 2004
    Messages
    2
    Bonjour,

    je suis cadre et je travaille chez un client de ma société en permanence.

    Il y a 80 km entre ma société et mon lieu de travail.

    J'habite à 35 km de mon lieu de travail et 70 km de ma société.

    Mon contrat de travail ne parle pas de la société cliente.

    J'ai des frais de panier (4.5euros)
    "lorsque je vais chez le client", c'est à dire tous les jours.

    Puis-je demander des frais de déplacement à ma société pour le fait que je ne travaille pas à chez elle et que je ne profite pas du CE ?


  2. #2
    Pilier Cadet
    Ancienneté
    janvier 2004
    Messages
    701
    bonsoir,
    Dans votre cas, il est possible de demander le remboursement de vos frais de déplacement du trajet de la ste. à la ste cliente aller et retour. Celà vous obligera, tous les jours de vous rendre en premier lieu à la ste sui vous emploi, puis repartir.
    Soit 2x35+2x80 =230km par jour.
    Actuellement vous effectuer 70 km/jour.
    Je trouve plus judicieux de déclarer vos frais reels (si celà s'avère plus intéressant que la déduction forfaitaire, ce qui n'est pas évident).
    Si votre employeur accepte de vous rembourser ces déplacements, je pense qu'il fera ce type de calcul
    domicile / entreprise ar = 140 km
    domicile / lieu de travail ar = 70 km, deux fois moins. en terme celà vous revient moins cher.
    Enfin, le fait de ne pas profiter du CE, n'a aucun rapport avec les déplacement mais; peut vous porter préjudice fiancièrement si vous dépenser plus (déduction faite de la prime de panier) que le restaurant d'entreprise s'il en existe un.

  3. #3
    Membre
    Ancienneté
    février 2004
    Messages
    2
    Bonsoir,

    ma société m'a dis que je n'avais pas droit à des frais de déplacement car je suis en permanence sur le site du client toute l'année car il y aurait aussi un distingo entre petit déplacement et grand déplacement? ( pas de frais pour petit déplacement ! )


    Est-ce vrai ?

    N'y a t'il pas moyen de me faire rembourser des frais réels ( domicile - travail )?

  4. #4
    Pilier Cadet
    Ancienneté
    janvier 2004
    Messages
    701
    Comme je vous l'ai indiqué hier, en travaillant sur le site du client, vous avez beaucoup moins de kilomètre que de vous rendre sur le site de la ste qui vous emploie.
    Or les déplacements domicile/travail (sur site employeur ne sont pas remboursable).
    Je pense très certainement que vous n'auriez pas gain de cause aux prud'hommes car je ne sais comment vous pourriez apporter la preuve que vous dépensez plus en faisant 70 km/jours que quand vous en faites 140 pour vous rendre sur le site de votre employeur!!

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