Vos question à l'Avocat
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inaptitude contestée, absence de paiement pendant toute la durée de la procédure

Question postée dans le thème Mon Employeur sur le forum Travail.

  1. #25
    Pilier Junior Avatar de Mehatenduque
    Ancienneté
    mai 2005
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    Bon, mais ton syndicat peut prendre en charge sans se mouiller l'avocat dont tu as besoin avec lequel ils doivent avoir des accords. Vu ta situation d'urgence et le chantage opéré sur les salariés (si je traduis, si vous l'aidez à gagner, tout le monde sera sur la paille c'est ça?), je pense que comme tout syndiqué tu as droit au soutient juridique, même si tu as eu des problèmes précdents que l'on ne peut dans un premier temps, les rattacher à cette situation. Je ne comprends pas ton affaire de caution mais la chose est jugée et tu as été relaxé.
    Cependant, je note des contradictions flagrantes entre ton discours et tout l'historique pénal dont tu viens de faire état.
    Je vais m'arrêter là, remontes dans des instances supérieures de ton syndicat au niveau départemental ou régional pour demander de l'aide au moins pour te fournir un avocat. Sinon vois une assistante sociale qui va t'orienter vers des associations.
    Je ne peux rien te dire de plus il faut éplucher totalement un dossier complexe qui nécessite une véritable consultation juridique.
    Bon courage!

  2. #26
    Pilier Sénior Avatar de Marsu
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    mai 2005
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    Moi, il y a un truc que je ne comprends pas.

    Vous êtes attaché à ce point là à votre poste pour ne pas vouloir le quitter??

    Votre dossier est quasi blindé si vous prenez le soin de bien le mettre en forme pour attaquer en harcèlement moral après votre départ, vous êtes déclaré inapte par la médecine du travail non pas à cause d'une pathologie qui vous serait personnelle mais à cause d'une ambiance délétère qui rend impossible votre maintien dans les effectifs, bien que vous soyez parfaitement apte à travailler dans une autre entreprise.

    Vous cherchez quoi? A vous accrocher à un radeau qui est en train de couler sous vos pieds?

    Avec le dossier que vous avez, vous pouvez faire plus de mal à vorte employeur qu'en restant chez lui. Je ne vous dit pas qu'ilest bon d'être au chômage, ni même que la bvengeance est une méthode souhaitable ou heureuse.

    Mais de toute évidence vous allez vous faire licencier, pour une raison X ou Y. Ca a déjà été fait et ça recommencera de manière sure. il a échoué une fois et a dû vous réintégrer? La prochaine fois, il fera plus attention et arrivera à trouver un motif valable juridiquement. Profitez de la situation, vous êtes DP et syndiqué : vous pouvez bénéficer d'un statut tout particulier et d'un soutien normalement adéquate. La médecine du travail vous ouvre une porte de sortie toute grande pour éviter que vous ne finissiez à sombrer vraiment dans les affres de la dépression.

    Excusez ma réaction un peu virulente et longue, mais je ne comprends pas ce que vous cherchez. Pour être personnellement passé par une expérience récente de harcèlement moral (actuellement devant le CPH), je ne peux que vous inciter à éviter de pousser trop loin, pour votre moral.
    Vous devez être le changement que vous voulez voir dans le monde. Gandhi

  3. #27
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    août 2005
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    Ma question ne concernait à l'origine QUE cette juriprudence.
    De sa validité pour suspendre le salaire sur plusieurs mois voir plusieurs années...
    c'est le seul probléme qui me préocupe actuellement!
    Et la j'ai pas de réponses! Ni ici ni au syndicat.

    Faire une procédure au CPH....bof
    Je vais obtenir 6 mois de salaires et alors!
    il fait une affaire le patron!

    le syndicat payer un avocat! pff!

    Je dois trouver un moyen juridique pour faire admettre aux juges qu'une suspension de rémunération aussi longue n'est pas concevable au vue de sa durée.
    Aucun organisme quel qu'il soit ne peut se subtituer à l'employeur.
    pour moi devant un tel acharnement même la régle de la suspension pendant un mois de la rémunération ne devrait pas s'appliquer devant l'entétement du médecin.
    Reste à trouver les arguments juridiques pour obtenir une telle déscisions.

    quitte à aller devant la cour européenne des droîts de l'homme le principe d'une suspension aussi longue est pour moi exorbitante alors même qu'il n'y à aucune fautes du salarié.
    Si l'on veut affranchir l'entreprise du paiement des salaires au prétextes que celle ci ne peut pas utilisé la force de travail du salarié pendant la période de suspension il faut prévoir une voie d'assistance pour ledit salarié.

    pour la médecine du travail je suis inapte.
    pour la sécu je ne suis pas malade.

    Maintenant que le cadre (qui n'a rien d'éxeptionnel!) est fixer quelqu'un veut t'il se pencher sur cette juriprudence pour donner un avis.
    je rapelle que dans la juriprudence utilisé par l'employeur la suspension du contrat est elle plus limité dans le temps.

  4. #28
    Pilier Sénior Avatar de Marsu
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    mai 2005
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    Dans ces conditions, je me permet de vous rappeler ma première intervention dans ce sujet disant que l'arrêt que vous aviez cité semble bien correspondre à votre situation et que donc, en vertu du principe dégagé par la Cour, selon lequel la rémunération n'est pas due tant que le délai d'un mois à compter de l'avis d'inaptitude n'est pas écoulé ou tant que l'avis d'aptitude n'est pas parvenu à l'employeur.
    Vous devez être le changement que vous voulez voir dans le monde. Gandhi

  5. #29
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    août 2005
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    Dans le cadre qui est le mien l'avis d'aptitude va mettre certainement des années à parvenir à l'employeur.

    Un arrét de cassation est une réponse donné à une situation donné.
    La mesure de suspension de salaire me parrait exorbitante si elle vient à perdurer aussi longtemps.

    il doit bien y avoir un moyen de limiter les effets d'une telle mesure...

  6. #30
    Pilier Junior Avatar de Mehatenduque
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    Vous recherchez quoi à long terme comme issue? qu'est-ce qui pourrai assouvir votre soif de justice en bref que voulez-vous obtenir?????? Répondez-moi au moins clairement à cette question.
    votre attitude parait incompréhensible, vous dites n'avoir pas un sous vaillant, qu'on vous refuse l'aide judiciaire chez un avocat soit, demandez au batonnier d'en désigner un en expliquant votre cas.
    Je n'arrive pas à saisir vos motivations profondes, cessez de vous braquer sur cette jurisprudence. Votre cas sera épluché depuis le départ de votre contrat de travail, sans une consultation sérieuse vous ne trouverez pas de solution possible.
    Je vous met par principe de précaution en garde contre la dépression chronique qui vous ronge et qui se manifestera un jour ou l'autre, qui vous minera vous et votre famille si c'est le cas à vouloir observer une résistance obstinée par orgueuil au détriment d'une solution qui parait possible.
    Cordialement.
    Je suis désolé de vous parler de la sorte, démontrez-moi par vos motivations un raisonnement cohérent.
    Dernière modification par Mehatenduque ; 08/09/2005 à 22h52.

  7. #31
    Pilier Sénior Avatar de Marsu
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    Citation Envoyé par marc41
    Dans le cadre qui est le mien l'avis d'aptitude va mettre certainement des années à parvenir à l'employeur.

    Un arrét de cassation est une réponse donné à une situation donné.
    La mesure de suspension de salaire me parrait exorbitante si elle vient à perdurer aussi longtemps.

    il doit bien y avoir un moyen de limiter les effets d'une telle mesure...
    Dans l'immédiat, à part changer la loi de manière à la rendre explicite sur ce point ou à mettre un terme à cette situation inique qui consiste pour le salarié à ne plus être en arrêt maladie ou accident du travail pris en charge par la CPAM ni en poste rémunéré par l'employeur, je ne vois pas bien...

    Mais je vous invite à répondre à la question de méhatenduque que je vous soulevais aussi par ailleurs. Que cherchez vous in fine dans votre démarche?
    Vous devez être le changement que vous voulez voir dans le monde. Gandhi

  8. #32
    Membre Junior
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    août 2005
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    Votre discourt ne me dérange pas il à le mérite d'étre franc et clair.
    Je ne suis pas venu chercher ici la moindre compasion j'ai sollicité vos avis;
    Bien ou mal!

    La situation ne peut pas perdurer c'est clair!
    La dépression à priori si j'en croie vous même et nombres d'interlocuteurs à qui j'ai eu affaire elle est bien présente... Personellement je le conteste voila!
    Même si j'était éffectivement dépressif ce n'est pas le moment de s'écrouler.
    La depression est une maladie de riche! Du reste le médecin du travail ne m'a pas indiquer que je devais consulter.

    Ma famille?! Ma famille fait partie des gens honnéte!
    J'ai été convoqué plusieurs fois auprés des forces de sécurité publique pour des plaintes bidons venant toutes de mon employeur donc je suis un criminel.
    Devant la multiplication de ces plaintes mon ex femme à craquer bien avant moi!
    Aujourd'hui elle à un discourt simpliste: la police t'as convoquer tu as bien du faire quelque chose.
    Dans l'esprit d'un avocat ou d'un opj une audition en vue d'instruire une plainte est un événement banal. Dans l'inconcient populaire domminer par une certaine pensée unique étre convoqué par "la justice" c'est étre coupable.
    la présomption d'inocence est un concept abtrait pour nombres de gens à commencer pour ma famille.
    Personne n'arriveras à convaincre mon pére que même si un huissier c'est présenté à ma porte (1fois!)je ne suis pas pour autant un criminel.
    Ma famille? Quelle famille?! Il y a bien longtemps que j'ai plus de famille!

    En tant que syndicaliste j'ai été licencier plusieurs fois...
    J'ai toujours gagner les procédures qui ont suivie quelques soit l'issu finale.
    J'ai bien concience qu'une réintégration est une duperie.
    Quel employeur arriveras à suporter l'humiliation du retour du syndicaliste qui devant tous à été virer pour un prétexte futile dont tous le personnel sais qu'il est bidon! Aucun!
    En général les société ferment elles se sabordent plutôt que de me réintégré.
    Ou alors une heure aprés ma réintégration il se trouve que devant 10 témoins je soit pris à voler....!
    Ce conflit en court ne ferat exeption à la régle.

    Maintenant j'estime que dans ma situation (qui a mon sens n'est pas unique!) le pouvoir exorbitant que cette juriprudence donne à l'employeur est à dénoncer voila!
    Une décision de justice à 2 but l'un individuel l'autre collectif.
    je suis déja aller plusieurs fois devant la cour de cassation sans avocat (ce n'est plus possible aujourd'hui!) pour faire reconnaitre que certaines décisions était en dehors du droît.
    J'ai même obtenu une juriprudence...
    Suis-je un expert pour autant? Non!
    j'ai toujours plus intéréts à soumettre mes principes de plaidoiries à d'autres ou à sollicité d'autres personnes pour m'aider à trouver des arguments.
    c'est tout l'intérét de ce forum!

    Ma stratégie est donc simple: Constat: 1)je ne reviendrait jamais au sein de cette société.
    2)Le secteur d'activité dans laquelle elle exerce est en manque d'employer donc mes collégues trouveront du travail rapidement probablement même au sein de la même entité qui se recomposeras à la même adresse avec les mêmes outils.......et principes de fonctionnement.
    3) le principe qui est appliquer aujourd'hui est appliquer contre tous les autres personnes ce trouvant dans mon cas en france.
    4) Mon employeur à manquer de franchise puisque que pour la même situation l'une des procédure à été payer l'autre non.
    L'une des érreurs qu'il fait actuellement c'est que ce trouvant affranchie de salaire il s'estime aussi affranchie de fourniture de fiches de paies

    Constat : les fiches de paies même pour un montant nul doivent étre fournies par tous moyens. Et mon employeur ne m'a pas prévenu que mon salaire allait étre suspendu ceci pendant de nombreux mois.

    Conclusions : Rien ne m'empéche de faire durer ce conflit en contestant coute que coute l'inaptitude ceci dans le but principal de faire changer cette juriprudence ou du moins qu'en soit fixer des limites légales...

    Problémes : Je n'ai pas de revenu en attendant!

    je suis en attente de vos suggestions!

    La seule solution juridiquement acceptable que j'ai trouver: prendre un nouvel emploi sans démissionné du premier tout en continuant la contestation d'inaptitude.
    Le cumul d'emploi est légal tant que je ne dépasse pas la durée maximale de travail autorisé.
    Pas de fourniture de travail dans l'une des 2 sociétés pas de dépassement de cette limite.
    C'est un pis aller car difficile à gérer: Les absences qui vont découler des convocations du à ma procédure en cours seront difficilement suportable pour le nouvel employeur, donc un nouveau licenciement .....pour des prétextes autre que mes absences puisqu'elles sont justifiées.
    Donc nouvelle procédure.......c'est sans fin!
    Vu les sommes ridicules accordé par les tribunaux c'est pas un mode de vie!
    je ne parle même pas des délais.

    J'ai un dossier avec MON employeur le quitter pour obtenir dans 4 ou 5 ans 6 mois de salaires... non! merci! Ca ne me motive pas!
    la destruction d'une juriprudence inique me parrait beaucoup plus noble et motivante.

    Si au surplus les syndicats pouvaient soutenir cette philosophie ce serais parfait...mais bon je ne réve plus.

  9. #33
    Pilier Sénior Avatar de Marsu
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    Le pouvoir n'est pas donné à l'employeur de manière aussi flagrante que vous le présentez... Payer un salarié qui n'est pas là, ça ne vous fait pas bizarre vous? Sans être à 100% pro employeur (ou alors je n'aurais rien dit dans ce sujet), je ne suis pas choqué par le fait de ne pas payer. Le problème dans votre situation réside à mon avis plus dans les contestations répétées de l'inaptitude.
    Vous devez être le changement que vous voulez voir dans le monde. Gandhi

  10. #34
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    Quoi! ....bon, soit!
    Le probléme réside dans les contestations répété!!!
    Ce n'est pas moi qui casse les décisions c'est le médecin inspecteur.
    il est libre et indépendant dans ses décisions!

    vous vouler dire quoi que je devrais attaquer le médecin du travail?!

    Comment faire?

  11. #35
    Pilier Sénior Avatar de Marsu
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    Je veux just edire que le problème de votre absence de rémunération tient à deux points:

    - la loi et son interprétation par la jurisprudence (voir l'arrêt que vous nous avez cité) d'une part,
    - la contestation de l'avis d'aptitude/inaptitude de la médecine du travail d'autre part.

    Que je sache, le médecin inspecteur ne se saisit pas tout seul et à répétition de la question de la validité de l'avis rendu par le médecin du travail, si?

    Je suis d'accord que la situation est particulièrement inique (on laisse un salarié sans rémunération pendant une durée très, trop longue). Cependant, en l'état des informations qu e nous avons, j'ai cru comprendre que c'est vous qui contesttiez votre inaptitude. Sachant que la règlementation veut que tant que l'avis de la médecine du travail sur la reprise (ou son absence) n'est pas définitif, aucune rémunération ne vous sera versée, je dirais que c'est à chacun de prendre ses responsabilités.

    Encore une fois, je n'ai pas dit que c'était juste. J'ai juste dit que ce n'était pas de la faute de l'employeur si le Code du travail et son interprétation sont à votre désavantage. Ne vous trompez pas de cible, c'est tout.

    Avec votre exemple, je suis assez surpris de voir que certains (je ne vise personne en particulier) refusent toute réforme du Code du travail...
    Vous devez être le changement que vous voulez voir dans le monde. Gandhi

  12. #36
    Membre Junior
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    août 2005
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    La loi est une chose la juriprudence en est une autre.
    Personellement le code du travail me convient puisqu'il y est écrit que la procédure doit étre rapide.
    la c'est la juriprudence et son interprétation abusive qui est en cause.
    D'une part on pert autant de temps que l'on peut d'autre part on ne prévient pas l'employer qui sinon aurais pris ces dispositions par rapport à ces créanciers.

    l'inaptitude m'est hautement préjudiciable puisque les employeurs s'échanges des information au sein de mon secteur d'activité lequel est trés surveillé du point de vu de la sécurité.
    Une défaillance de ma part peu entrainer de graves accident.
    J'ai obtenu ma réintégration au sein d'une deuxiéme société...
    Comme par hazard je suis convoquer auprés du même organisme de médecine du travail, mon dossier constituer par le premier médecin me suis ce qui est illégal! Et de même on prononce un avis d'inaptitude (provisoire) dans l'attente du rapport du spychiatre, rapport qui concerne une situation dans la premiére société...!
    C'est abusif et abérant je ne vais pas étre déclaré inapte dans une société parsque j'ai des rapport trés conflictuels avec un autre employeur!

    Les 2 situations ne sont pas aussi conflictuelles!

    De plus je ne vais tout de même pas étre obligé de changer de métier tout ça parqu'un médecin véreux à magouiller avec l'un de mes employeurs.
    Pour arriver à ce que je tombe malade il va falloir me laisser travailler et voir...
    Eventuellement même me revoir aprés 1 mois.
    Je prétend moi que je ne travaillerais pas bien longtemps avant qu'une nouvelle faute ne me soit reprocher!

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