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Abus de pouvoir?

Question postée dans le thème Pénal et Infractions sur le forum Rapports à la société.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    mai 2008
    Messages
    11
    Bonjour,

    Je vais essayer de vous conter la péripétie qui m'est arrivé lors de mes vacances en bretagne :
    Acte I:
    Je suis dans une petite ville moyen-ageuse pleine de petite route et de sens interdit. Je cherche a me garer, je vois un parking a 10 m à ma droite mais manque de bol c'est un sens interdit. Etant donné qu'il n'y a personne et que ça fait un moment que je tourne en quête d'une place je tente ma chance. Manque de bol, je commence à peine à m'engager que voila une voiture qui arrive dans la rue. Pour ne pas la gener je me met sur le trottoir. Arriver a mon niveau, le véhicule s'arrete, pensant que je le genait j'avance pour lui faciliter le passage (bien que la route soit très large a cette endroit). le véhicule recule et le conducteur en descend. N'ayant vraiment pas envie d'être sermonné par le premier passant venu(autocollant infirmier sur la pare-brise du véhicule), je fait une marche arrière et je contourne le véhicule ( tout ça a très faible allure et loin de ce monsieur). Je vais au parking qui malheureusement est complet.

    Acte II:
    J 'en ressort donc (du parking) et continue ma route (dans le bon sens bien sur). Je roulait a faible allure car j était toujours en quête d'une place et que de toute façon les routes du village ne permette pas d'excès. Au sortir d'un petit virage je vois une route sur ma gauche, je ralentit encore pour essayer de voir s'il n'y a pas de place dans cette rue et la on me rentre dedans.
    C'était l'individu précédent qui du coup sort de son véhicule en me hurlant dessus qu'il est brigadier chef et que j'allais voir ce que j'allais voir (pour abréger)...

    Tous ceci serait risible s'il ne m'avait convoqué le soir même (21H) au commissariat. J'ai tout de même insisté pour remplir un constat à l'amiable.

    Une heure plus tard, je reçoit un appel de cette même personne m' informant que étant donné qu'il n'était pas en service, et hors de sa "juridiction", il allait transmettre le dossier à la gendarmerie local, et me demander par la même de modifier la plaque d'immatriculation indiqué sur le constat et annuler la "convocation"!

    ça tombe bien car je voulait justement déposer une main courante par rapport à l'incident.
    Les gendarmes me font savoir qu'il ne prenne pas de main courante (???) et que ce monsieur à déposer une plainte pour dégradation de véhicule ...
    J'ai donc fait une déposition dans le cadre de sa plainte pour avoir une trace écrite.
    Une heure plus tard je reçois un appel sur mon portable, conduisant c'est ma compagne qui a répondu. Je l'entend donné mon état civil complet,date de naissance, adresse etc. Je me gare des que je peu et je rappelle la personne qui a appeler. C'est le commissariat ou travail la première personne, qui cherche à se renseigner sur moi... Mon interlocuteur se justifie en parlant de l'incident arrivé plus tôt pour justifier sa "curiosité".

    Autant vous dire que le reste de mes vacances a été quelque peu gâché.
    Je suis conscient d'avoir pris un sens interdit, mais je l ai fait en jaugeant les risques. Si ce monsieur voulait me verbaliser il avait ma plaque, il n'avait pas à me rentrer dedans.
    A la limite, étant donné que mon véhicule n'avait que la plaque d'immatriculation de légèrement abimé je n'aurait même pas fait le constat s'il n'avait pas commencé à hurler des la sortie de son véhicule.


    Aujourd'hui je me pose les questions suivantes:
    Sa plainte peut elle aboutir alors que nous sommes dans le cadre du code de la route et que l'accident et qu'il a rempli et signé un constat amiable?

    Quelle recours je peu avoir contre lui, toutes ses menaces on gâché mes vacances. Chercher l'abus de pouvoir me semble tirer par les cheveux (du moins a prouver puisque ce sera ma parole contre la sienne), Dénonciation calomnieuse , je ne sait pas si la plainte était nominatif...
    Laisser passer, je l'oublierait certainement mais ça m'ennuie quand meme.

    PS: Concernant le sens interdit je n ai rien à redire , j ai fauté je paierait l amende etc qui en suivront mais c est vraiment ce qui c est passé par la suite qui m ennuye.

  2. #2
    G.remi2
    Visiteur
    Non, la plainte n'aboutira certainement pas, sachant de plus que c'est cette personne qui vous est rentré dedans et par l'arrière! c'est d'ailleurs surement pour eviter un malus que cette personne a modifier la verité

    Oui, il n'ya pas abus de pouvoir car il n'a pas commis d'acte de procedure ou autre

    mais une plainte pour dénonciation calomnieuse me parait justifié dans ce cas la

    mais attendez le classement de la première plainte pour lancer la procedure

    D'habitude je suis plutôt pro-police gendarmerie/police mais dans ce cas la, son attitude n'est pas digne d'un représentent de la force public

  3. #3
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    mai 2008
    Messages
    11
    Bonjour,

    Merci d'avoir pris la peine de me répondre.

    Je voudrait revenir sur le fait que le commissariat dans lequel cette homme travail m'ai appelé pour me demander des éléments sur ma vie privée. Ce commissariat n'est pas en charge de l'affaire, avait il le droit de prendre ces renseignements et dans quel but?

    Merci pour vos éclaircissements.

  4. #4
    Pilier Junior Avatar de Artégore
    Ancienneté
    janvier 2008
    Localisation
    Isère
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    2 866
    Bonjour,

    Je pense que c'est de "l'intimidation". Puisque la Gendarmerie ne prend pas de main courante, profitez que vous avez tous les faits en tête, pour tout écrire dans un cahier d'écolier (qui vous servira de main courante), tous les faits dont vous nous parlez avec la date, l'heure, les paroles exactes. C'est d'autant plus important qu'avant que vous puissiez porter plainte comme vous l'a dit G.remi, il va s'écouler du temps, et votre mémoire sera émoussée...

    Donc ce cahier tenu à jour vous sera indispensable pour retranscrire les faits sans les déformer. Bon courage,

    PS : il est bien dommage que ce policier vous ait gaché vos vacances en Bretagne, c'est tellement beau la Bretagne!!
    Sed fluctuat, nec mergitur...

  5. #5
    G.remi2
    Visiteur
    non, ce commissariat n'a pas le droit d'enqueter puisque les faits ont eu lieu en dehors de la juridiction

    etes vous sur au moins que ce monsieur est réellement policier?

  6. #6
    Pilier Junior Avatar de Artégore
    Ancienneté
    janvier 2008
    Localisation
    Isère
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    2 866
    Bonjour G.remi,

    Citation Envoyé par G.remi2 Voir le message
    non, ce commissariat n'a pas le droit d'enquêter puisque les faits ont eu lieu en dehors de la juridiction

    êtes vous sur au moins que ce monsieur est réellement policier?
    En fait, je me posais la même question, d'autant qu'au début on nous parle d'un caducée d'infirmier???
    Sed fluctuat, nec mergitur...

  7. #7
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    mai 2008
    Messages
    11
    Bonjour,

    Concernant le fait qu'il soit policier, le gendarme me la confirmer lors de ma visite et lorsque j'ai rapellé le commissariat pour savoir pourquoi il posait des questions sur moi, l'agent m'as repondu "c'est suite à l incident que vous avez eu ce matin avec mon collègue"...

    Pour le caducé sur la voiture, c'est tout simplement parce que c'est la voiture de sa femme (j'espère qu'elle m'as vengé en lui disant tout ce que je me suis retenu de lui dire ).

    Pour la trace écrite, j'ai fait une déposition dans le cadre de sa plainte. Mais vous avez raison je vais prendre un petit cahier d'écolier et tout retranscrire dessus. J'ai une mémoire de poisson rouge, l'écrit me permet souvent de faire le point.

    PS: C'est d'autant plus dommage qu'il a plut jusqu' a l incident... et après y a eu pas mal d'éclaircis mais bon c'était plus ça prochaine fois j irait plus dans le sud de la bretagne

  8. #8
    Pilier Junior Avatar de Artégore
    Ancienneté
    janvier 2008
    Localisation
    Isère
    Messages
    2 866
    Pourquoi, vous êtiez dans le "Grand Nord"???

    Citation Envoyé par Yeblis Voir le message

    PS: C'est d'autant plus dommage qu'il a plut jusqu' a l incident... et après y a eu pas mal d'éclaircis mais bon c'était plus ça prochaine fois j irait plus dans le sud de la bretagne
    Je suis du Sud Bretagne, c'est très beau aussi, bonne journée
    Sed fluctuat, nec mergitur...

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