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L'acheteur revient sur la vente

Question postée dans le thème Consommation sur le forum Rapports à la société.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    avril 2018
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    Bonjour à toutes et tous, je suis nouveau sur le forum
    Voici ce qu'il nous arrive, alors je ne savais pas trop où mettre ce sujet rien ne correspondait trop vraiment mais j'espère qu'il trouvera sa place ici ...
    Mon père a vendu sa voiture de collection de 1981 en janvier 2018, SANS contrôle technique, ne roulant plus suite à un problème électrique (une pièce a fondu). L'acheteur l'a rappelé 2 mois plus tard - après avoir emmené la voiture au garage - en lui disant qu'il y avait plus de frais que prévu et en lui réclamant un geste de 500€, sous peine de l'emmener au tribunal. L'acheteur fait passer ça pour des vices cachés. Mon père n'est pas garagiste donc il n'était pas forcément au courant de tous les problèmes réels, bien que je suis d'accord le vendeur est responsable des vices cachés. Après, sur une voiture de 37 ans on trouvera toujours des choses à redire... mais mon père a néanmoins reconnu ne pas voir dit certaines choses dont il était au courant ! Du coup, avec tous ces éléments là, le fait que nous n'ayons pas fait de contrôle technique au départ (ce qui est une erreur puisque nous aurions dû la passer au CT et après l'acheteur en connaissance de cause l'aurait pris ou PAS avec sa contre visite à passer dans les 2 mois) et le fait que certaines choses n'ont pas été dites, nous nous apprêtons à verser à ce Monsieur les 400€ qu'il nous demande (oui mon père a réussit à baisser le montant de 100€). Qu'en pensez-vous ??? Feriez-vous pareil à notre place ??? Cela n'aurait été que moi je n'aurais pas payé dans la mesure où je suis persuadé qu'il ne s'agissait là que d'intimidation et qu'au vue des frais à engager pour faire une procédure en justice l'acheteur bluffait. Mais comme mon père n'est pas habitué à tout ça, ça le met dans un état pas possible, donc nous allons nous résoudre à payer, car nous avons nos tords dans cette histoire :s Merci d'avance pour vos retours. A bientôt.
    Dernière modification par ced1987 ; 12/04/2018 à 16h05.

  2. #2
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    octobre 2008
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    Bonjour,
    Le problème, c'est que sans CT, l'acheteur pourra à nouveau vous demander un paiement dans quelque temps...

  3. #3
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    avril 2018
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    11
    Oui je sais, le véhicule ne roulant plus mon père a trouvé bon de la vendre sans CT. Mais comme mon chef m'a expliqué, il ne faut pas s'arrêter au fait qu'elle ne passera pas au contrôle. Peu importe, il faut passer le contrôle et la vendre dans le temps impartit, après l'acheteur la prend en toute connaissance de cause, ou pas. Du coup maintenant en effet nous n'avons que sa bonne foi pour être sûre qu'il ne nous demandera plus rien !

    Après là on a pas encore envoyé le chèque j'ai vu avant hier un conciliateur de justice qui prépare une lettre en disant grosso modo qu'on fait un solde à 0, mais malgré ça quand je lui ai posé la question il n'a pas pu me certifier qu'à la suite de ça la personne ne pourra pas quand-même continuer de nous réclamer de l'argent :s Comme quoi même ce papier signé des 2 parties ne signifie rien, c'est à se demander pourquoi on le fait ...

    En tous cas voici la réponse de l'acheteur hier :

    "Bonjour Monsieur, J'apprécie, votre compréhension et votre participation. Croyez-moi, elle me sera vraiment utile,vu tous les frais. Je ne m attendais pas à tant de frais. Et n ayez aucune crainte, je n ai pas du tout l'intention de vous réclamer autre chose.
    Bonne soirée."

    Il est mielleux maintenant mais rien ne dit en effet qu'il ne nous rappellera pas dans quelques mois, sachant apparemment qu'un acheteur a 2 ans pour revenir sur une vente...

    Donc en effet, jamais vendre sans CT, sinon derrière c'est le gros bazar...

  4. #4
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    octobre 2008
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    5 389
    D'un autre côté, l'acheteur a accepté la vente sans CT également, il n'est pas non plus exempt de toute responsabilité.
    Savez-vous si le CT a été fait depuis ? Si oui, vous pourriez en demander une copie en échange du chèque, pour vous prémunir de toute action future. Sinon, demandez à ce qu'il soit fait avant toute transaction.

  5. #5
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    avril 2018
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    Citation Envoyé par Biloba Voir le message
    D'un autre côté, l'acheteur a accepté la vente sans CT également, il n'est pas non plus exempt de toute responsabilité.
    Savez-vous si le CT a été fait depuis ? Si oui, vous pourriez en demander une copie en échange du chèque, pour vous prémunir de toute action future. Sinon, demandez à ce qu'il soit fait avant toute transaction.
    Oui bien sûr je pense qu'il y a des responsabilités des 2 côtés. Non le CT n'a pas encore été fait puisque la voiture est toujours au garage... mais si on ne donne pas la somme à l'acheteur dès à présent cela va de nouveau faire des histoires car il a harcelé mon père le week-end dernier (mais mon père n'a pas pris ses appels à ma demande) et après ça quand j'ai pris la suite par mail en début de semaine il nous a laissé une semaine pour régler la situation. Alors que là que ce soit le harcèlement ou le délai qu'il nous impose il n'a pas à le faire nous sommes bien d'accord ? Mais tout cela met mon père et mon frère dans un stress pas possible du coup moi au milieu j'essaie de régler la situation au plus vite ! J'ai dit à l'acheteur qu'il serait payé avant la fin du mois le temps que le conciliateur rédige le courrier et le fasse signer des 2 parties. Alors maintenant si je lui dis qu'on attend d'abord une copie du CT quand il sera fait il risque nous réclamer plus d'argent d'ici là, vous ne croyez pas ? En tous cas l'idée est bonne et je vous en remercie !!! Et si on lui demande en échange du chèque qui nous certifie que par la suite il nous l'enverra vraiment ??? Puisque j'imagine que nous enverrons le chèque en premier... à moins que je demande au conciliateur auquel je dois récupérer le courrier mercredi prochain de signaler cet échange dans le dit courrier ???

  6. #6
    Pilier Sénior
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    octobre 2008
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    Vous n'êtes pas sur place ? Pas moyen de récupérer le CT au moment où vous donnez le chèque ?
    Autre piste : "la voiture est toujours au garage", cela signifie t-il que des pièces ont été démontées ? Si oui, vous êtes couverts car avant d'invoquer un vice, il aurait fallu qu'un expert voie le véhicule. Une fois que des réparations/démontages ont été faits, c'est trop tard pour l'acheteur, quand bien même il aurait gardé des pièces.
    Votre père a t-il une protection juridique ? Si oui, c'est peut-être le moment de la faire intervenir, avec courrier d'avocat à l'appui.

  7. #7
    Pilier Cadet
    Ancienneté
    août 2016
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    864
    Bonjour

    L'acheteur a acheté en connaissance de cause. La voiture a été vendue en l'état. Ou sont les vices cachés ? Votre père lui a dit ou lui a écrit ? Votre père n'est pas un professionnel, la voiture a 37 ans, elle n'a pas roulé depuis longtemps, donc ce sera parole contre parole. Le fait que l'acheteur ait attendu deux mois ne plaide pas en sa faveur.
    Si rien d'écrit de la part de votre père, je laisserai chanter l'acheteur pour voir vraiment quels éléments il apporte.
    Sa façon d'agir est limite valable pour aller au pénal, mais lui en tant que mis en cause.
    Change ton regard et le monde changera

  8. #8
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    avril 2018
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    Citation Envoyé par Biloba Voir le message
    Vous n'êtes pas sur place ? Pas moyen de récupérer le CT au moment où vous donnez le chèque ?
    Autre piste : "la voiture est toujours au garage", cela signifie t-il que des pièces ont été démontées ? Si oui, vous êtes couverts car avant d'invoquer un vice, il aurait fallu qu'un expert voie le véhicule. Une fois que des réparations/démontages ont été faits, c'est trop tard pour l'acheteur, quand bien même il aurait gardé des pièces.
    Votre père a t-il une protection juridique ? Si oui, c'est peut-être le moment de la faire intervenir, avec courrier d'avocat à l'appui.
    Non nous sommes en Dordogne et l'acheteur à Vichy...

    Non mon père n'a pas de protection juridique, depuis le départ on nous a demandé ça mais il n'en a pas.

    Oui j'imagine que des pièces ont été démontées mais nous n'en avons pas la certitude, mais comme vous le dites et comme l'a dit mon chef il est un peu facile de réclamer de l'argent une fois que la voiture est au garage Mais l'acheteur invoque là des vices cachés avec lesquels il menace de nous mettre au tribunal, ce que je suis sûre il ne fera pas au vue des frais que ça implique mais ma famille se laisse intimider

    ---------- Message ajouté à 18h03 ---------- Précédent message à 17h55 ----------

    Citation Envoyé par Stéphane B Voir le message
    Bonjour

    L'acheteur a acheté en connaissance de cause. La voiture a été vendue en l'état. Ou sont les vices cachés ? Votre père lui a dit ou lui a écrit ? Votre père n'est pas un professionnel, la voiture a 37 ans, elle n'a pas roulé depuis longtemps, donc ce sera parole contre parole. Le fait que l'acheteur ait attendu deux mois ne plaide pas en sa faveur.
    Si rien d'écrit de la part de votre père, je laisserai chanter l'acheteur pour voir vraiment quels éléments il apporte.
    Sa façon d'agir est limite valable pour aller au pénal, mais lui en tant que mis en cause.
    Si on doit être honnête l'acheteur n'a pas acheté en connaissance de cause puisque sans CT il n'était pas censé savoir toutes les problématiques réelles. Pour le coup je pense que c'est nous qui sommes en tord de ne pas avoir vendu avec CT. Après une fois le CT fait bien qu'il ne serait pas passé ça aurait été à l'acheteur LA en toute connaissance de cause s'il décide ou non de prendre le véhicule.

    Mon père lui a dit des choses à l'oral, il y a des choses qu'il a avoué aussi ne pas avoir dit (certainement pour avoir plus de chance de vendre) et enfin il a écrit sur un papier à part mot pour mot "...en l'état à savoir ne démarrant plus suite à un problème électrique. De plus sans contrôle technique".

    Et je vous mets là le premier mail que m'avait fait l'acheteur en début de semaine :

    "Monsieur,
    Je fais réponse à votre mail. Je vous rappelle, ce véhicule,je l ai acheté a votre père et non à vous. Donc vous n aviez même pas à me contacter, surtout pour m accuser d harcèlement et de menaces ,il s agît là de propos graves et diffamants.Si j ai contacté votre père a 2 ou3 reprises c est simplement pour éviter une procédure judiciaire.
    C est faux vous n êtes pas de bonne foi et en particulier votre père. Vous m aviez indiqué, ce véhicule était en assez bon état général, excepté un court circuit électrique sur 10 cms du faisceau moteur et les vitesses 2 et 3 qui craquaient.
    Et en fait, il y a tromperie. Car voici ce qu' il en ai vraiment :
    _Boîte de vitesses morte
    _Batterie HS
    _Faisceau elec. A changer.
    _les 2 durites d air des phares manquantes.
    _le filtre a air avait brûlé
    _le carburateur a changer avec pochette de joints.
    _les 2 flexibles de freins A.R.
    _Pompe à essence défectueuse.
    _Les2 étriers de freins À.R. grippes
    _la jauge d essence a changer, circuit vermoulu.
    _ la moquette compartiment moteur est bonne à changer.
    _le delco JE
    _ Faisceau de fils bougies changé
    _ Cardan AR.G.grippé dans la boîte de vitesses.
    _Soufflet de cardan AR.D. changé
    _Filtre a essence et à huile changés
    _Maître cylindre répartiteur de freins HS.
    _Serrure hayon AR. G. changée.
    _Trous de 10 à 15 cms dans les ailes AR,côté intérieur.
    _les pneus AV et A.R. sont douteux pour le Contrôle Technique.
    Celà fait un peu trop, vous ne croyez pas ? Et celà relève du vice caché.
    Alors surtout, si vous allez voir un juriste ou autre faites lui part de cette liste afin d être bien conseillé.
    Vous voyez, Celà fais près de 3 mois j ai acheté ce vehicule a votre père, il se trouve toujours chez mon garagiste et je ne peux même pas en profiter
    Pour conclure, Je ne vous demande pas grand chose,une simple participation de 400 €,afin de m aider aux réparations et rien d autres bien sûr.
    Donc,je veux bien patienter encore cette semaine, mais pas plus. A présent à vous de voir.
    Salutations distinguées."
    Dernière modification par ced1987 ; 12/04/2018 à 16h57.

  9. #9
    Pilier Cadet
    Ancienneté
    août 2016
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    864
    Alors, je vais vous rassurer sur le CT. Déjà, il aurait fallu l'amener jusqu'à un point de CT. Ensuite, la boite de vitesse morte, cela n'aurait pas pu être vu car il faut démonter. La pompe à essence, il faut la tester et ce n'est pas le boulot dans un CT, tout comme le maître cylindre car cela nécessite un démontage a minima mais un démontage. Les trous, pneus, moquette, filtre à air, durites, serrure hayon, .... sont des choses qu'il est possible de voir même sans être vraiment du métier. La batterie, si la voiture n'a pas roulé depuis longtemps, c'est normal. Après, il y a des soucis dus à l'usure comme les faisceaux électriques.
    Bon là on parle mécanique. Je vous conseille d'aller sur un forum de mécanique automobile et de poser la même question qu'ici. Voiture de collection de 81 vendue en l'état sans CT. Deux mois après, le vendeur me dit qu'il y a vices cachés car plusieurs choses ne vont pas. (Listez). Ces éléments auraient ils pu être vu au CT sachant que la voiture ne roule pas (elle ne peut pas démarrer) et faut il démonter des éléments pour s'en apercevoir ?

    Vous comprendrez bien que pour moi, il y a peu de choses qui rentrent dans votre liste dans les vices cachés. Un collectionneur sait ce qu'il achète et connait la mécanique. Sinon, il se fait accompagner. Manque de vigilance de sa part lors de l'achat et sûrement démontage par la suite.

    Un vice caché est une chose non dite par le vendeur ET que l'acheteur ne pouvait voir. Là, il reste peu d'éléments surtout en prenant en considération l'âge du véhicule et son état lors de la vente
    Change ton regard et le monde changera

  10. #10
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    avril 2018
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    11
    Citation Envoyé par Stéphane B Voir le message
    Alors, je vais vous rassurer sur le CT. Déjà, il aurait fallu l'amener jusqu'à un point de CT. Ensuite, la boite de vitesse morte, cela n'aurait pas pu être vu car il faut démonter. La pompe à essence, il faut la tester et ce n'est pas le boulot dans un CT, tout comme le maître cylindre car cela nécessite un démontage a minima mais un démontage. Les trous, pneus, moquette, filtre à air, durites, serrure hayon, .... sont des choses qu'il est possible de voir même sans être vraiment du métier. La batterie, si la voiture n'a pas roulé depuis longtemps, c'est normal. Après, il y a des soucis dus à l'usure comme les faisceaux électriques.
    Bon là on parle mécanique. Je vous conseille d'aller sur un forum de mécanique automobile et de poser la même question qu'ici. Voiture de collection de 81 vendue en l'état sans CT. Deux mois après, le vendeur me dit qu'il y a vices cachés car plusieurs choses ne vont pas. (Listez). Ces éléments auraient ils pu être vu au CT sachant que la voiture ne roule pas (elle ne peut pas démarrer) et faut il démonter des éléments pour s'en apercevoir ?

    Vous comprendrez bien que pour moi, il y a peu de choses qui rentrent dans votre liste dans les vices cachés. Un collectionneur sait ce qu'il achète et connait la mécanique. Sinon, il se fait accompagner. Manque de vigilance de sa part lors de l'achat et sûrement démontage par la suite.

    Un vice caché est une chose non dite par le vendeur ET que l'acheteur ne pouvait voir. Là, il reste peu d'éléments surtout en prenant en considération l'âge du véhicule et son état lors de la vente
    D'accord très bien merci pour votre retour, j'en conclus qu'à notre place vous n'auriez même pas payé les 400 € c'est bien ça ???

    Ou alors est-ce que vous feriez cet effort financier en demandant en contrepartie du chèque le CT signé ??? Afin d'être sûre qu'il ne réclame plus rien par la suite ...

    Merci encore à tous pour le temps pris à nous aider, c'est vraiment sympa !

  11. #11
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    avril 2014
    Messages
    17 865
    Celà fait un peu trop, vous ne croyez pas ? Et celà relève du vice caché.
    Alors surtout, si vous allez voir un juriste ou autre faites lui part de cette liste afin d être bien conseillé.
    Vous voyez, Celà fais près de 3 mois j ai acheté ce vehicule a votre père, il se trouve toujours chez mon garagiste et je ne peux même pas en profiter
    Il n'y a aucun arguement de nature juridique sauf la prétendue référence a 'vice caché' mais qui s'invalide d'elle-même puisque l'on fournit une liste, et qu'on ne fait référence à aucun élément de la dite liste pour désigner ce qui est un vice caché.

    La duré e de 3 mois est un argument étrange.

    Bref moi non plus je n'aurais rien payé.

  12. #12
    Pilier Cadet
    Ancienneté
    août 2016
    Messages
    864
    Ça sent l'arnaque tout simplement. Vous payez une fois signifie que vous avouez implicitement être de mauvaise foi et on peut alors vous plumer. Laissez le chanter, ça lui éclaircit la voix
    Change ton regard et le monde changera

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