Mise en demeure avec VosLitiges
+ Répondre à la discussion
Résultats 1 à 10 sur 10
Arborescence des messages utiles1Message(s) Utile(s)
  • 1 Posté par Dompp

Achat alcool en Italie

Question postée dans le thème Consommation sur le forum Rapports à la société.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    février 2018
    Messages
    1
    Bonjour, je part en vacance en Italie et je ne sais pas si je peux ramener de l'alcool a plus de 90% et du vin pour ma consommation personnel ??

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Dompp
    Ancienneté
    avril 2008
    Localisation
    loiret
    Messages
    6 275
    Bonjour !
    L'information est pourtant facile à trouver sur le net ! Tapez sur votre moteur de recherche favori : "ramener de l'alcool de l’étranger" et vous aurez toutes les info recherchées !
    Vous pouvez rapporter en France, pour votre propre consommation, de l'alcool d'un autre pays européen. Vous devez toutefois respecter certaines quantités. Au-delà de ces quantités, vos achats peuvent être considérés comme commerciaux. La douane française vous demandera alors de prouver que les marchandises sont réservées à votre usage personnel. À défaut, vous devrez payer des droits et taxes ou renoncer à vos achats. Dans tous les cas, vous risquez une amende.
    https://www.service-public.fr/partic...vosdroits/F812
    ribould a trouvé ce message utile.
    Vous avez voulu tuer Charlie Hebdo ! Vous l'avez rendu " immortel"

  3. #3
    Pilier Sénior Avatar de beuneut
    Ancienneté
    avril 2012
    Localisation
    Finistère
    Messages
    6 423
    Bonjour,

    comme toujours,tout est dans l'apport de la preuve.
    Ceci dit, à l'intérieur de la CEE,c'est la libre circulation des biens et des personnes. Donc fi des soi disant quantité entre état membre. Mais cela personne n'ose aller contre et pourtant,devant la cour européenne, cet argument ne tient pas.
    L'absence de preuve n'est pas nécessairement la preuve de l'absence .

  4. #4
    Pilier Junior
    Ancienneté
    mars 2012
    Messages
    3 976
    Citation Envoyé par beuneut Voir le message
    Bonjour,

    comme toujours,tout est dans l'apport de la preuve.
    Je ne vois pas comment on arriver à prouver qu'en emportant plus de 110 l de bière ou 90l de vin, on est encore dans sa consommation personnelle (c'est par occupant du véhicule)..
    90 l de vin en un an... , ou alors c'est pour un mariage et même là du coup, on a une preuve qu'on n'est pas en train de monter un bar clandestin.
    En plus vu le volume pris par tous ce qu'il est autorisé à rapporter sans qu'il puisse être soupçonné que ça ne soit pas pour un usage personnel, il faut avoir une belle voiture ! (dans laquelle on ne met aucun bagage, si on veut jouer à l'importateur).

    Et puis pas de stress... par où qu'on passe, il n'y a aucune contrôle. On dit bonjour au douanier, et on passe.

  5. #5
    Pilier Sénior Avatar de Bonnevolonté
    Ancienneté
    avril 2005
    Localisation
    Entre les toilettes et la machine à café, tout le confort à portée de main
    Messages
    10 280
    Citation Envoyé par Hel4 Voir le message
    90 l de vin en un an... .
    A peine 25 cl par jour. Ce n'est pas extraordinaire.

    Par contre, mettre les 550 l de bière dans une voiture avec 5 passagers et les bagages, plus le jambon de Parme, les divers fromages, la statue de la tour de Pise, l'assiette à l'effigie du Pape en fonction et quelques kilos de pâte à pizza !
    Contre la stupidité, les dieux eux mêmes luttent en vain - Friedrich von Schiller

  6. #6
    Pilier Sénior Avatar de Solitrid
    Ancienneté
    février 2006
    Localisation
    Dans le Nord.....
    Messages
    15 462
    Bjr
    Savoir aussi que le contrôle aux frontières n'existe plus (ou quasiment plus)
    Seules sont à craindre les douanes volantes....et encore.
    " Tant que nous sommes des Hommes, pratiquons l'humanité "
    Sénèque


  7. #7
    Pilier Sénior Avatar de beuneut
    Ancienneté
    avril 2012
    Localisation
    Finistère
    Messages
    6 423
    Citation Envoyé par Bonnevolonté Voir le message
    A peine 25 cl par jour. Ce n'est pas extraordinaire.

    Par contre, mettre les 550 l de bière dans une voiture avec 5 passagers et les bagages, plus le jambon de Parme, les divers fromages, la statue de la tour de Pise, l'assiette à l'effigie du Pape en fonction et quelques kilos de pâte à pizza !
    Sans oublier les 365 paquets de cigarettes,parce que le gars fume 1 paquet/jour, qu'il habite Brest et descend 1 fois pas an,faire le plein en Espagne.
    L'absence de preuve n'est pas nécessairement la preuve de l'absence .

  8. #8
    Pilier Sénior Avatar de Solitrid
    Ancienneté
    février 2006
    Localisation
    Dans le Nord.....
    Messages
    15 462
    Et les cigares....
    Et ce que les enfants "tolèrent".....
    " Tant que nous sommes des Hommes, pratiquons l'humanité "
    Sénèque


  9. #9
    Pilier Sénior Avatar de Tobias
    Ancienneté
    février 2007
    Messages
    12 692
    Il existe toujours des contrôles en sortie d'Italie, notamment les jours de marché, où il est facile d'acheter des contrefaçons de maroquinerie ou de chaussures, étalées au grand jour à la vue de tout le monde.....
    Il n'est point de vice qui ne trouve de défenseur (Sénèque).

  10. #10
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    novembre 2014
    Messages
    10 127
    Citation Envoyé par Hel4 Voir le message
    90 l de vin en un an... , .
    Je plussoie Bonnevolonté... 25cl/jour, c'est pas si faramineux... et ça dépend aussi de qui sont vos amis... je vous montrerai pas mes poubelles à la fin de certains week-ends ou soirées... sans mariage..
    Dernière modification par Ermeline ; 13/02/2018 à 13h44.

+ Répondre à la discussion
Interrogez un avocat via Wengo

Discussions similaires

  1. achat d'alcool à l'étranger (ue) et commercialisation en france
    Par BMAMBA dans le forum Rapports à la société
    Réponses: 4
    Dernier message: 09/01/2015, 21h25
  2. Vacanace en espagne, que dit la loi pour l'achat d'alcool ou de cigarette?
    Par Chmike2056 dans le forum Rapports à la société
    Réponses: 6
    Dernier message: 18/07/2014, 15h47
  3. Age Alcool France et Italie
    Par goudou14 dans le forum Rapports à la société
    Réponses: 1
    Dernier message: 14/01/2013, 13h34
  4. achat d'alcool pour la restauration
    Par Eirameria dans le forum Entreprise
    Réponses: 4
    Dernier message: 10/09/2007, 09h32
  5. succession en Italie
    Par Emmagros dans le forum Personne et Famille
    Réponses: 1
    Dernier message: 26/09/2004, 14h31

Règles de publication

  • Vous ne pouvez pas créer de nouvelles discussions
  • Vous ne pouvez pas envoyer des réponses
  • Vous ne pouvez pas envoyer des pièces jointes
  • Vous ne pouvez pas modifier vos messages

  • Règles du forum