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Paléontologie

Question postée dans le thème Citoyens et Administration sur le forum Rapports à la société.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    octobre 2017
    Messages
    2
    Bonjour,
    Je ne sais pas si je suis sur le bon forum. Ci ce n'est pas le cas, merci aux administrateurs de m’indiquer le chemin.

    Voilà, je suis étudiant en master, et je doit faire une étude sur le droit concernant la trouvaille de fossile. La question est de savoir s'il existe des différence de droit et de législation entre les professionnels et les amateurs en cas de découverte de fossile. En outre, j'aimerai savoir, et être capable de montrer, qu'être employé par l'état pourrait (ou pas) donner plus de droit.

    Mise a part un article du code de l'environnement (R411-17-1) relatant du fait que seul les professionnel étaient habilité à avoir des dérogation exceptionnel de fouille, et par conséquent que ce n'allait pas à l'avantage des amateurs.
    Mais à part cela, je n'ai pas trouver grand chose. Je ne suis pas un étudiant en droit, c'est la première fois que l'on me demande un travail de ce genre donc je n'ai surement pas les bonnes méthodes de recherche.
    C'est pourquoi j'aimerai savoir si vous avez des conseils qui pourrait favoriser mes recherches, ou alors si vous avez des connaissances dans le domaine de m'aiguiller plus précisément.

    Merci par avance.
    I

  2. #2
    Pilier Junior
    Ancienneté
    septembre 2012
    Messages
    2 025
    vous êtes en master ???????????????

  3. #3
    Membre
    Ancienneté
    octobre 2017
    Messages
    2
    Pas en master de droit en tout cas..

  4. #4
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    janvier 2008
    Localisation
    Isère
    Messages
    12 586
    quelques pistes (celles que j'aurais pu donner à mes étudiants :-)):
    *en secteur de réserve paléonto ou pas ? (cf. réserves de Dignes)
    *cherchez (à partir de n'importe quel moteur de recherche) la législation dite des "trésors"puisqu'elle vise la préhistoire : cherchez aussi des mots évidents comme "découvrir un dinosaure législation" et "découverte fortuite"
    *pour les fonctionnaires, reprenez l'histoire de la Grotte Chauvet...
    en bonus, un petit article sympa : https://ocim.revues.org/1230

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