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  • 1 Posté par Marioli23

Deux contraventions le même jour au même endroit et à la même heure.

Question postée dans le thème Pénal et Infractions sur le forum Rapports à la société.

  1. #1
    Membre Junior Avatar de misterjohn
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    mai 2016
    Localisation
    Val de marne
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    176
    Bonjour,

    Le 1 septembre 2017, j'ai reçu un avis de contravention me reprochant d'avoir été contrôlé, le 29 août à 16h32, par un radar à la vitesse de 103 km/h, pour une limite autorisé de 90 km/h.(La vitesse retenue est de 97 km/h)

    ( Appareil de contrôle homologué type: F1HP-POLISCAN-***38*, date de dernière vérification: 21/02/2017.

    Agent verbalisateur: ***51*. )

    Aujourd'hui, je reçoit un nouvel avis de contravention daté du 30 septembre 2017.

    Cette fois on me reproche d'avoir été contrôlé, le 29 août à 16h32, par un radar en mouvement à la vitesse de 105 km/h, pour une limite autorisé de 90 km/h.( La vitesse retenue est de 94 km/h)

    (Appareil de contrôle homologué type: MILLIA-GATSO-2012********, Date de dernière vérification: 26/07/2017.

    Agent verbalisateur n° **16**)

    Dois je payer 2 amendes pour avoir été contrôlé à des vitesses excessives, mais différentes, le même jour à la même heure et au même endroit?

    Bien cordialement.
    Dernière modification par misterjohn ; 05/10/2017 à 13h38.

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Yeuse
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    juin 2005
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    12 299
    * mode troll on *

    Ben là au moins vous êtes sûr qu'il n'y a pas d'erreur et que vous alliez trop vite

    * mode troll off *



    Je pense que vous êtes dans une situation assez inédite, parce que mettre en fonction un radar embarqué quand on est dans une zone de contrôle ça pourrait confiner au vice sauf si le radar fixe était en panne

    Vous avez bien gardé tout ce qui est lié au premier courrier (dont les traces de paiement) ? Si oui personnellement je contesterai sans payer en produisant copie du premier et avis et preuve de paiment.

  3. #3
    Membre Junior Avatar de misterjohn
    Ancienneté
    mai 2016
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    176
    Citation Envoyé par Yeuse Voir le message
    * mode troll on *

    Ben là au moins vous êtes sûr qu'il n'y a pas d'erreur et que vous alliez trop vite

    * mode troll off *



    Je pense que vous êtes dans une situation assez inédite, parce que mettre en fonction un radar embarqué quand on est dans une zone de contrôle ça pourrait confiner au vice sauf si le radar fixe était en panne

    Vous avez bien gardé tout ce qui est lié au premier courrier (dont les traces de paiement) ? Si oui personnellement je contesterai sans payer en produisant copie du premier et avis et preuve de paiment.
    Bonsoir Yeuse, merci pour le conseil

    Oui c'est sur qu'avec 2 radars au même endroit, je ne peux pas contester le fait que je roulais trop vite...

    Figurez-vous que j'ai appelé le numéro qui était en bas de la contravention et la personne à osée me dire que tout était parfaitement légal et que je devais payer les 2 contraventions.

    Je crois qu'ils se préparent à installer des radars de nouvelles génération.
    Des radars empilés les uns sur les autres, comme ça si un automobiliste se fait "flasher", il recevra plusieurs amendes d'un coup .

    J'ai donc appelé le service conseil juridique, inclus dans mon assurance automobile, et ils m'ont conseillé de leur envoyer une contestation avec un chèque libellé à l'ordre de " Non bis in idem ".

    Apparemment cette formule quasiment magique m'évitera d'avoir à payer 2 fois la même infraction.

    Je vous dirais si celà à fonctionner.

  4. #4
    Pilier Cadet
    Ancienneté
    juillet 2009
    Messages
    635
    Un cas similaire chez moi...
    Voir la démarche que Monsieur a fait...

    Rochefort : il se fait flasher deux fois en 18 secondes - Sud Ouest.fr
    misterjohn a trouvé ce message utile.

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