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Aviation civile

Question postée dans le thème Pénal et Infractions sur le forum Rapports à la société.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    juin 2017
    Messages
    2
    Bonjour à toutes et tous.

    Première visite sur ce site et ne suis pas sur d'être sur le bon forum, alors j'espère que vous me pardonnerez si ce n'est pas le cas.

    Je tente modestement d'écrire un roman, le personnage principal suite à un mauvais cocktail médocs et alcool à provoqué des troubles sur un vol commercial.
    le commandant de bord décide un déroutage forcé pour se débarrasser de l'intrus.

    J'ai un peu potassé le convention de Tokyo de 1963 concernant les sanctions pour se genre de situation.
    Apparement ce cadre juridique est totalement dépassé mais reste en usage au grand damne du IATA.
    En gros, le pays d'enregistrement à compétence de poursuite, mais la location vente des appareils ne permet pas d'engager des poursuites.

    Donc, mon personnage, prend l'avion à Orly (admettons compagnie # Transporteur aérien #) pour une destination X, mais suite aux troubles qu'ils provoque, le commandant déroute le vol sur Ajaccio.
    Je suppose qu'il y a un comité d'accueil (Gendarmerie ou Police) à son arrivée sur l'ile de beauté.

    Ma question se trouve donc ici:
    Quand le personnage ressort, il ressort d'ou?

    D'un commissariat?
    D'une cellule de dégrisement?
    D'un palais de justice où il à été présenté direct?

    Même si ma question peut paraitre désuète il me faudrait une réponse plausible afin de pouvoir situer le lieu de l'action à la sortie de l'interpellation du mauvais garçon

    Merci d'avance
    Dernière modification par Caravwv10 ; 18/06/2017 à 19h46.

  2. #2
    Membre Sénior
    Ancienneté
    avril 2009
    Messages
    393
    Les cellules de dégrisements sont dans les commissariats, donc c'est la même sortie.
    Il peut également être hospitalisé avec un mélange de Médocs.
    Et pour l'ensemble, tous dépend de l'importance des troubles du juge, et de l'avocat de la compagnie d'aviation.

  3. #3
    Membre
    Ancienneté
    juin 2017
    Messages
    2
    Le fait qu'il sorte d'un commissariat m'arrange pour la trame de l'histoire.
    Ce sera donc cellule de dégrisement et convocation devant un juge si la compagnie aérienne porte plainte, cela me semble "plausible "...

    Merci pour votre réponse rapide.

  4. #4
    Pilier Sénior Avatar de Tobias
    Ancienneté
    février 2007
    Messages
    12 281
    Une compagnie aérienne qui ne porterait pas plainte suite à un déroutage avec atterrissage forcé dans un aéroport non prévu dans le plan de vol, ce serait assez peu crédible, vu les frais que cela génère...
    Et cela créerait un précédent dangereux ....
    Les privilèges les plus injustes sont ceux dont on ne bénéficie pas !

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