Mise en demeure avec VosLitiges
+ Répondre à la discussion
Résultats 1 à 5 sur 5
Arborescence des messages utiles2Message(s) Utile(s)
  • 2 Posté par Tobias

Pas de contrôle physique à la pèche , amande quand même?

Question postée dans le thème Pénal et Infractions sur le forum Rapports à la société.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    juin 2017
    Messages
    2
    Bonjours
    Je vient vers vous aujourd'hui pour vous posez une petite question
    j'expose ma situation alors voila :

    Un dimanche j'ai était avec des connaissances à la pèche , un endroit normalement sans contrôle .. j'ai vue les garde pèche arriver ou bien la police de l'environnement je ne sait pas .
    je suis donc rentrer chez moi avant qu'ils puissent me contrôler
    , une de mes 2 connaissences ses fait attraper sans carte et ma dénoncer pour les mêmes raison , j'ai donc reçut il y 'a quelque jours une amande pour avoir pèché sans carte , ma question est simple , un garde pèche ou la police de l'environnement à t'elle le droit de dresser des PV à la volée sans contrôle physique et sur dénonciation ( la connaissance ma appeler pour redecendre , j'ai donc demander si il m'avait balancer puis à raccroché ) sur le moment j'ai pas tilté mais il est aussi possible que le haut parleur était allumer .. ) ? . je vous remercie
    cordialement
    Dernière modification par Aedric ; 17/06/2017 à 11h39.

  2. #2
    Pilier Junior
    Ancienneté
    novembre 2007
    Localisation
    50
    Messages
    4 610
    Bizarre, bizarre, Ecrivez au service avec AR qui vous a adressé l'amende, en indiquant que vous n'avez jamais été controlé pour cette infraction, vous Demandez le procès verbal de l'agent verbalisateur, vous y verrez ce qui est mentionné,
    "Partager sa connaissance avec autrui,
    c'est aussi aider un inconnu dans le souci."

  3. #3
    Pilier Sénior Avatar de Tobias
    Ancienneté
    février 2007
    Messages
    12 466
    Bonjour.

    Ce jour là, avez-vous personnellement pêché ou étiez-vous simplement en compagnie de votre ami ?
    Trouve un travail qui te plait et tu ne travailleras plus un seul jour de ta vie ! (proverbe chinois)

  4. #4
    Membre
    Ancienneté
    juin 2017
    Messages
    2
    Bonjours , oui j'ai péché quelque minute à peine, du coup j'ai payer :/ , j'ai était me renseigné et il mon répondu qu'il avait parfaitement le droit si il pensait avoir assez d'élément .. ont ma dit que j'avais aussi le droit de pas payer , mais que c'était un pari à prendre , soit sa n'allait pas plus loin, soit ça serait pas dans mes prix, et je ne suis pas trop joueurs quand je ne suis pas certain de gagner lol bon bah 2 témoins je pense que ça suffit pour m'avoir, la prochaine fois j'aurai une carte ou bien je serait dans un endroit inaccessible lol , merci de m'avoir répondu toute fois
    cordialement .

  5. #5
    Pilier Sénior Avatar de Tobias
    Ancienneté
    février 2007
    Messages
    12 466
    Rappelez-vous la chanson :
    ''La tactique du gendarme
    C'est d'être toujours là
    Quand on ne l'attend pas...''


    Et plus prosaïquement, rappelez vous que les taxes de pêche servent aussi pour beaucoup, aux sociétés de pêche qui alevinent les rivières, préservant ainsi la biodiversité et permettant aux pêcheurs, du dimanche ou confirmés, de s'adonner à ce plaisir....
    Dernière modification par Tobias ; 19/06/2017 à 15h46.
    Hel4 et kinou52 ont trouvé ce message utile.
    Trouve un travail qui te plait et tu ne travailleras plus un seul jour de ta vie ! (proverbe chinois)

+ Répondre à la discussion
Interrogez un avocat via Wengo

Discussions similaires

  1. Erreur sur une amande forfaitaire déjà payer
    Par Julien02270 dans le forum Rapports à la société
    Réponses: 2
    Dernier message: 01/05/2013, 14h09
  2. [Pêche] Dommages et intérêts réclamés par la "Fédération de pêche"
    Par guillaumesmith dans le forum Rapports à la société
    Réponses: 6
    Dernier message: 22/11/2012, 10h20
  3. contestation d'une amande dont je ne suis pas reponsable
    Par marilyndelorraine dans le forum Monde de la Justice
    Réponses: 3
    Dernier message: 23/05/2011, 13h25
  4. Amande direction reg. des douanes et droits indirects
    Par Cestmoi128 dans le forum Entreprise
    Réponses: 1
    Dernier message: 05/07/2009, 10h26
  5. délai de paiement d'amande satationnement
    Par Zapapaya dans le forum Rapports à la société
    Réponses: 1
    Dernier message: 12/07/2007, 23h57

Règles de publication

  • Vous ne pouvez pas créer de nouvelles discussions
  • Vous ne pouvez pas envoyer des réponses
  • Vous ne pouvez pas envoyer des pièces jointes
  • Vous ne pouvez pas modifier vos messages

  • Règles du forum