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Coup et blessure sur mineur par un mineur pendant les faits et maintenant majeur

Question postée dans le thème Pénal et Infractions sur le forum Rapports à la société.

  1. #1
    Membre Junior
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    janvier 2009
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    Bonjour tous le monde,

    Je viens me renseigner car un ami a été convoqué pour une audience au tribunal des enfants.

    Les faits : il rentrait de sport, et il était avec deux potes. X été à 5 m devant eux. Mon ami a envoyé un [bonbon] sur X. Mon ami a envoyé un cailloux à côté de lui sans faire exprès. X. l'as traité de "bâtard" donc mon ami lui a dit d'arrêter sauf que X. a recommencé à l'insulter. Mon ami l'a donc pris par le col back pour lui faire comprendre d'arrêter mais il a alors continué à l'insulter. Ensuite X lui a dit "Non je resterai là t'es qu'un bâtard". Mon ami lui a fracassé le nez.

    X a une opération chirurgical pour 3 fractures du nez et un arrêt de plus 8 jours.

    X a donc déposé plainte. Mon ami a été convoqué par les policiers ainsi que les témoins.

    Maintenant il a 18 ans et demi et son procès est le 30 Mars 2009.

    Ma question est simple : Que risque t-il ?

    Merci pour vos réponses.

    Bisous.
    Dernière modification par Modérateur 17 ; 11/03/2009 à 21h59. Motif: Typo et anonymisation

  2. #2
    Membre Sénior Avatar de Ken25
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    mai 2008
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    Bonjour ,

    Éventuellement une amende et/ou avec des dommages et intérêts pour la victime en basant sur le fait qu'il n'a pas fait d'autres bêtises sur son casier judiciaire.

    Cordialement

  3. #3
    Membre Junior
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    janvier 2009
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    Seine Maritime
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    Non son casier judiciaire est vide ! Risque-t-il la prison ? car la victime a eu une ITT de plus de 8 jours...

  4. #4
    Pilier Cadet Avatar de Epictète
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    novembre 2006
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    Bonjour,

    En théorie il risque effectivement de la prison ; à mon sens, il aura une peine de prison avec sursis + amende + éventuels dommages et intérêts.
    Au revoir et merci pour toutes les connaissances que vous m'avez apportées ces derniers mois. Bonne chance et bonne continuation à toutes et tous sur Net-Iris.

  5. #5
    Membre Sénior Avatar de Ken25
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    mai 2008
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    459
    Cela dépendra beaucoup de la défense + sévérité du juge + situation financière du jeune homme + .. etc

    Cordialement

  6. #6
    Membre Junior
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    janvier 2009
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    Seine Maritime
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    83
    Il risque une peine de prison avec sursis même s'il était mineur lors des faits ??

  7. #7
    Pilier Junior Avatar de Artégore
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    janvier 2008
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    Citation Envoyé par Mariie76 Voir le message
    Il risque une peine de prison avec sursis même s'il était mineur lors des faits ??
    Bonsoir,

    Et bien oui, depuis quelques mois les mineurs âgés de treize ans risquent une peine de prison ferme !
    Sed fluctuat, nec mergitur...

  8. #8
    Pilier Cadet Avatar de Epictète
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    novembre 2006
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    999
    Oui, mais je vous l'ai dit : en théorie
    Au revoir et merci pour toutes les connaissances que vous m'avez apportées ces derniers mois. Bonne chance et bonne continuation à toutes et tous sur Net-Iris.

  9. #9
    Pilier Junior Avatar de Artégore
    Ancienneté
    janvier 2008
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    2 866
    Citation Envoyé par Epictète Voir le message
    Oui, mais je vous l'ai dit : en théorie
    Nous sommes tout-à fait d'accord, cher Epictète, "en théorie", mais j'espère toutefois, que celà fera réfléchir nos "bambins" et leurs parents !
    Sed fluctuat, nec mergitur...

  10. #10
    Membre Junior
    Ancienneté
    janvier 2009
    Localisation
    Seine Maritime
    Messages
    83
    Merci pour vos réponses ^^

    Bon et bien je crois que maintenant il doit prendre un super bon avocat alors...

    J'espère sincèrement qu'il n'auras rien comme peine de prison vu qu'il étais mineur et que la victime l'as provoqué !

    Et surtout aussi parce-qu'il a un casier judiciaire vierge et que c'étais la première fois qu'il a perdu son controle...

  11. #11
    Membre Exclu des Forums Avatar de Olivier017
    Ancienneté
    février 2005
    Messages
    8 726
    Infractions
    1/0 (0)
    Un nez cassé, 3 fractures, plus de 8 jours d'ITT, et tout ça pour un objet que votre amis lui a lancé dessus, comme le font les bambins en maternelle......., et un "batard" lancé en réplique oralement??

    Votre ami à le sang chaud dites-moi....

    Mineur ou pas, de tels faits seront jugés à leur valeur.
    Ce n'est pas parce que l'on est mineur qu'on a tout les droits quand-même...

    Il a levé la main, et n'a su se maitriser, à lui d'assumer, maintenant qu'il est majeur.

    Les risques ont été énoncés: prison + amende + éventuels dommages et intérêts + morale lui étant faite ( et ça, c'est un moindre mal, mais à lui de savoir faire profile bas lorsque ça lui sera fait)

    Son comportement est inadmissible, et très enfantin... tout en étant orgueilleux

    Espérez simplement que la prison soit avec sursis, et les dommages-intérêts pas trop élevés (attention, il y a eu des frais médicaux engagé....)

  12. #12
    Membre Junior
    Ancienneté
    janvier 2009
    Localisation
    Seine Maritime
    Messages
    83
    Pour les frais médicaux, l'assurance des parents de mon ami les a pris en charges.

    Ensuite j'avoue qu'il a le sang chaud comme vous dites, mais qui n'as jamais fais d'erreurs dans sa vie ?

    En tout cas, je ne pourrais supporter qu'il aille en prison...

    En plus il va au tribunal pour enfants et non devant un tribunal correctionnel... Donc certainement qu'il aura juste une bonne leçon de morale et une mise à l'épreuve pour une durée précise.
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 13/03/2009 à 11h00. Motif: typo

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