Vos question à l'Avocat avec Wengo
+ Répondre à la discussion
Résultats 1 à 6 sur 6

Changement de garde pour une année scolaire

Question postée dans le thème Vie Commune ou Rupture sur le forum Personne et Famille.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    avril 2005
    Messages
    2
    Bonjour,

    Voilà, mon conjoint à un fils d'un premier mariage, agé de 8 ans 1/2, dont la mère a la garde. Le petit exprime le désir depuis plusieurs années de venir vivre avec nous. Nous en avons parlé à la mère, qui serait d'accord pour faire un essai durant une année scolaire.
    Mes questions sont les suivantes : quels sont les démarches que nous devons faire pour officialiser ce changement (au niveau juridique surtout) ? est-ce qu'un papier signé par le père et la mère est suffisant ? comment ca se passe par rapport à la pension alimentaire ?

    Merci de vos réponses

  2. #2
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    novembre 2004
    Messages
    17
    bonjour
    prenez contact avec le juge des affaires familiales qui seul peut officialiser un changement deans la garde de l'enfant
    quant à la pension vous faites une proposition en accord avec la mère est elle sera acceptée par le JAF
    Le bon sens voudrait puisque l'enfant serait à votre charge qu'il n'y est plus de versement de pension

    diams

  3. #3
    Membre
    Ancienneté
    avril 2005
    Messages
    2
    Diams, merci d'avoir répondu, mais je ne voit pas pourquoi il n'y aurait plus de pensions si nous avons la garde de l'enfant ? Ca ne serait pas logique.

  4. #4
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    février 2005
    Messages
    13
    Le fils (7 ans aujourd'hui) de mon mari a passé l'année scolaire dernière chez nous parce que sa mère a décidé de reprendre une année d'études. Le père n'a donc plus versé de pension alimentaire à la mère puisqu'il avait la charge de l'enfant. Il n'a pas demandé à la mère de verser une pension puisqu'elle était étudiante.
    Je trouve que si la mère travaille, il est tout à fait normal qu'elle verse une pension alimentaire au père qui garde l'enfant. J'ai un peu l'impression que tout le monde et surtout la justice trouve toujours normal qu'un père paie, mais qu'elle trouve plutôt anormal qu'une mère paie dans le même cas!

    Sinon, en ce qui concerne ce changement provisoire de garde, cela ne s'est finalement pas si bien passé que ça. Le fils de mon mari s'est beaucoup plu chez nous et a exprimé le désir, tout au long de l'année, de vouloir rester définitivement chez nous. Pour savoir si son désir était réel, nous avons consulté une psychologue pour enfants, qui a confirmé l'existence de ce désir. Quand mon mari a fait part du désir de l'enfant et des constatations de la psychologue à la mère, celle-ci a complètement disjoncté. Pour elle, il a toujours été clair que l'enfant passerait un an chez nous et pas plus. Pour nous c'était clair aussi, mais nous n'avions pas du tout calculé avec le fait que l'enfant exprime le désir de rester chez nous. La mère a tenu des propos très méchants à l'encontre de mon mari et l'a même fait convoquer à la police pour qu'elle le prévienne des conséquences d'une non-présentation d'enfant, alors qu'il n'avait jamais eu l'intention de ne pas présenter l'enfant! Enfin bref, cette année me laisse un petit goût amer, même si je suis très contente que l'année que l'enfant a passé auprès de son père lui ait beaucoup plu (c'est l'essentiel). Maintenant l'enfant habite avec sa mère à 800km du domicile du père. Vu les émotions que nous avons subies, je ne suis, par contre, plus prête à renouveler l'exercice une autre année.
    Donc, un conseil: il faut que ce soit clair dans la tête de tout le monde pour combien de temps l'enfant reste chez vous. On peut éventuellement prévoir d'avance différents scénarios dont celui où l'enfant désire rester plus longtemps chez vous.

    Bonne chance!

  5. #5
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    février 2005
    Messages
    14
    Bonjour,
    Nous avons malheureusement eu le même genre de déconvenue lorsque le fils de mon mari est venu habiter chez nous pendant un an. Il me semble que la mère nous a utilisés : elle nous a passé le relai pour changer d'orientation professionnelle et a réussi à ne pas avoir de pension alimentaire à nous verser (sans fournir aucun justificatif au JAF !) .
    Nous avons récupéré mon beau-fils de 12 ans dans l'urgence, alors qu'elle ne le "supportait plus". En premier lieu, nous avons eu de sa part une lettre manuscrite nous confiant la résidence de l'enfant pendant un an, alors que nous pensions faire un changement définitif. Démarches au tribunal pour obtenir des droits officiels mais, au bout de 6 mois, elle change d'attitude, ne supportant plus la distance pour venir chercher son fils à chaques vacances (300 Km). Elle l'influence, il pète les plombs, nous restons patients pour lui laisser le temps de se faire à sa nouvelle vie. Au vacances d'été, il part chez sa mère et une enquête sociale nous tombe dessus : l'enfant se plaint de "maltraitances" et en aurait même parlé à l'école.
    Il n'est plus jamais réapparu chez nous malgré notre plainte pour non- présentation à la rentrée scolaire (classée sans suite ). Il y a eu une deuxième enquête sociale totalement mensongère où nous n'avons même pas été entendus. Six mois plus tard, le JAF réattribuait la résidence à la mère.
    Bien sûr, nous l'avons mal vécu, surtout mon mari qui a complètement rompu le contact depuis.
    Moralité : prudence !

  6. #6
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    novembre 2004
    Messages
    17
    bonjour

    je me suis mal exprimé quand j'ai écrit qu'il n'y avait plus de pension je pensais évidemment a celle versee par le père
    si ce dernier aobtient la garde il est en droit bien sur de demander le versement par la mère d'une pension dont le montant sera décidé par le jaf au vue des revenus de celle-ci ( ca c'est la théorie), donc mea culpa pour ma réponse pas assez claire

    Effectivement comme vous ont répondu les précedents intervenants prenez bien soin de préciser avec la mère et l'enfant toutes les modalités de changements, le principal bien sûr étant le bien etre de l 'enfant

    moi-même divorcé un enfant, dont j'ai récupéré la garde à ses 14 ans jsuqu'à maintenant (22 ans) j'ai toujours assuré seul son éducation comme ça pas de soucis avec sa mère, c'est un choix

    bon courage

+ Répondre à la discussion
Interrogez un avocat via Wengo

Discussions similaires

  1. Notre fils va chez son père pour l'année scolaire 2010-2011
    Par Kary76 dans le forum Personne et Famille
    Réponses: 1
    Dernier message: 24/08/2010, 16h24
  2. droit de garde pendant les vacances scolaire pour papa divorcé
    Par Senecefe dans le forum Personne et Famille
    Réponses: 13
    Dernier message: 19/04/2010, 14h55
  3. pension : quand se termine l'année scolaire ?
    Par Penelopejc dans le forum Personne et Famille
    Réponses: 8
    Dernier message: 15/08/2008, 20h36
  4. garde partagée et inscription scolaire ce2
    Par Tinoe dans le forum Personne et Famille
    Réponses: 17
    Dernier message: 07/03/2008, 09h52
  5. Ne peut pas respecter le droit de garde cette année
    Par Donald dans le forum Personne et Famille
    Réponses: 2
    Dernier message: 02/08/2006, 18h24

Règles de publication

  • Vous ne pouvez pas créer de nouvelles discussions
  • Vous ne pouvez pas envoyer des réponses
  • Vous ne pouvez pas envoyer des pièces jointes
  • Vous ne pouvez pas modifier vos messages

  • Règles du forum