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Question postée dans le thème Parents et Enfants sur le forum Personne et Famille.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    janvier 2017
    Messages
    13
    Bonjour à tous.
    Je suis à ex ma concubine depuis quelques années...Jusqu'à ce que nous prenions un appart avec un bail en indivision tout se passait bien, bien que son désormais ex mari ne lui laissait pas toujours les enfants en garde, il fallait qu' elle aille dormir dans son ancienne maison.
    Puis , tombant enceinte, nous prenons un appart en bail indivis.Maintenant chez moi les enfants m acceptant moins, car ils préféraient ne pas toujours me considérer comme chez moi...mais eux chez eux et moi qui n'aie rien à dire.(devant me taire devant les dessins animés à table par exemple).Bref j ai du commencer à monter le ton lorsque devant mon propre enfant je ne supportais pas l insolence, car je ne souhaite pas l élève ainsi.
    Je dois aussi ramasser a la petite cuillere ma concubine qui subit une sorte de harcelement moral de la part de son ex mari ( il reclame de l argent alors qu il lui en doit la fait craquer car il faut échanger mails et sms plusieurs jours pour qu' il veuille bien comprendre une chose)
    Parallèlement et non conformément au convention de divorce il est frequent qu une non presentation d enfants pour une raison quelqonque s opère...Inversement lorsqj il a besoin, on doit garder les enfants qua ca l arrange.Cela rééquilibre la balance, mais c est toujours à son avantage..car par exemple pour son anniversaire il garde les enfants sur le temps de garde de leur mère, mais ceux ci ne sont pas la pour les siens.Il ne les fait pas appeler non plus.
    Bref rappelant que je suis chez moi et qu on ne me parle pas de facon insolente devant ma fille, son ex mari trouvant que j etais de trop chez moi a eu la bonne idee l hiver 2015 2016 de proceder au chantage suivant:si je suis chez moi ma concubine n auras pas les enfants en garde .Donc je devais prendre le train aller dans un appart à ma famille 3 fois tous les 15 jours en laissan ma fille pour qu' elle puisse voir ses frères et soeurs.Ou bien je la prenais, mais dans ce cas c est sa mère qui lui manque.(c est une garde etendue pour les enfants avec son ex mari, avec 45% du temps chez nous, mais nous n avons aucune prestation sociale et faut tout le temps faire des chèques en plus.Mon amie , qui avait ramene une bonne partie de la l argent du menagea tout laisse ou presque voiture, meubles payés par son pere etc.. a son ex mari qui lui doit sa part de maison mais peut pas encore payer.Pour dire a quel point elle voulait partir!)
    Tout cela reste supportable, mais le décor est planté.
    Ma concubine a développé il y a quelques mois une forme de dépression toujours harcelée et rabaissée et ne pouvant pas imposer un point de vue ni quelqonque action.
    Dans ce cadre (et j'ai du mal à gérer tout cela) une elle finit par , un jour que les enfants arrivaient, s'en prendre à moi , et je lui demande de se calmer mais elle me frappe et cela est violent ( elle se serait saisie d'un couteau, a plusieurs mètres de distance, je ne me suis pas senti menacé..Les grands garçons n ont rien fait pour la calmer quand elle me frappait(je suis 2 fois plus lourd qu' elle,je n ai volontairement pas repondu), sauf quand elle s est saisie d un couteau quand j étais dans une autre piece.Sa fille plus jeune s en est plaint...Souhaitant calmer le jeu car le grand venait de se séparer de sa copine je pensais qu' il voulait passer du temps avec sa mère, j ai pris ma fille et je suis parti chez mes parents...J ai voulu déposé une main courante au commissariat près de chez mes parents afin de tout de même acter cela, mais l OPJ a dit que ca n existait plus il enverrait la déposition chez le procureur qui s en saisirait si il le juge ait nécessaire.
    La autre fille de ma concubine, plus âgée s est plaint de tout cela a l école et son père a fait un courrier au Jaf...
    Je réintègre mon appartement quelques sem le plus tard car elle avait pris conscience de la gravité de ces faits et cela me suffit.
    Disant qu' il se reservait le droit de la faire en cas de récidive (merci la franchise) et au chômage il a monté une petite entreprise, ma concubine lui a fait des petits chèques pour l'aider en plus de la convention de divorce,tirés de son compte mais alimentés par notre compte joint.
    Vous apprécierez que celui ci fait un courrier pour une dispute, mais use et abuse de la non représentation, car non dénoncé.
    Dans ce contexte nous sommes convoqués en gendarmerie, suite à mon témoignage au commissariat, ou j avais bien dit que je ne voulais pas pénaliser cela, mais une fois dite la chose ne m'appartient plus.
    Et avant au juge des affaires familiales.

    Mes questions sont quels recours j ai pour faire valoir que ce chantage a la non presentation d enfants a pour consesquence soir de m avoir éloigné de ma fille 10 jours par mois pendant 6 mois, si je ne l avais fait est sa mère qui ne l aurait pas vu...
    Cela correspond il a l article 227-8 du code pénal?puis demander en dommages et intérêt le remboursement de mes tickets de train? Son ex mari avait il le droit de m éloigner de ma fille?J ajoute que, lassé de se battre contre quelqun qui a un ego qui ne peut rivaliser qu'avec sa mauvaise foi, et pour l équilibre des enfants, elle s est, malgré mes conseills, toujours refusée à appeler les gendarmes pour non presentation d enfants sur son temps de garde.La gendarmerie lui a dit que c était une erreur.Mais cela aurait traumatisé les enfants...( au passage voilà, lui se permet mais elle a pas le droit à l ecart).

    Deuxième chose! Pénalement, ma concubine risque t elle une amende? Il a été question d'un stage civique( et je peut attester que c est une personne pour qui le civisme a des racines dans la vie quotidienne a chaque instant, mais son ex a profité malgres toutes les fleurs qu' elle lui fait, d'une faiblesse, pour nous pourrir encore une fois la vie et imposer ses vues chez moi, chez nous.Je ne veux pas que ma fille soit éduquée avec son hypocrisie), mais un stage civique est payant...Or avec un compte joint, ce sera moi c est à dire la victime, qui paierait?est ce possible?
    Bref voilà je suis "victime", je paierai si condamnation et doit me plier au dictant chez moi d'une personne qui ne comprend que ce qu'il veut.Je vous remercie pour la patience a la lecture de ce pavé un peu long car le contexte est toujours compliqué à expliquer, et surtout de me répondre si il y a des solutions.
    Dernière modification par Pistache75 ; 07/12/2017 à 16h50.

  2. #2
    Pilier Junior
    Ancienneté
    juin 2010
    Messages
    3 234
    Bonjour, il existe un jugement pour gérer la vie des enfants. Que se soit vous ou l'amère, ou le père, vous devez l'appliquer strictement ou déposer plainte si les droits ne sont pas respectés. Si le jugement ne convient pas, il faut saisir le tribunal pour en obtenir un nouveau mais pour cela il vous faut des preuves de ce que vous avancez. La violence n'est pas acceptable surtout en présence des enfants, un rappel a l'ordre sera le minimum, cordialement

  3. #3
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    janvier 2017
    Messages
    13
    Merci.
    Ici les seule preuves sont celles de la parole, et les dépositions se recoupent.
    Je peux prouver que j ai acheté des tickets de trains sur la période, même si j en achète aussi à d autres moments (moins et moins regulierement) et nous pouvons (victime et defendeur) prouver qu il a encaissé des cheques d un compte alimenté par notre compte joint, argent qui s ajoute aux prestations normales de la convention de divorce.
    Mes questions sont est à moi vi time de payer un stage decivilite ou une amende, car nous avons un compte joint.
    Son ex mari a t il le droit de faire quitter mondiale ile et ma fille à qui je manquais comme préalable a ce que ses enfants aillent nez leur mère.En gros si j étais là non presentation d enfants.ce qu' il ne se gênait pas de faire sachant qu' après il dirait aux enfants que leur mère les traumatisé avec les gendarmes.Donc face à ce chantage à la non presentationdes enfants, me demander de quitter un appartement que je paye pour être chez moi avec ma fille pour que ses enfants viennent viennet voir leur mere correspond t il a l article 227 8 du code penal le plus proche que j ai trouve.Si je restais avec ma file c est sa mère qui en était séparée..Je rappelle que j ai signalé à tous que je n en pouvais plus et que moi, si leur mère le fait pas, appellerait les gendarmes pour signaler aller cela...
    Avait on le droit de me faire partir de chez moi laissant ma fille et payant des voyages a mes frais sinon on ne donnait pas les enfants? Car l ex mari au moindre petit truc paf il fait ses courriers, on a été trop gentils avec lui et bien que je sois victime dans cette affaire, et que je paierait aussi le tout à priori car on a un compte joint, L ex mari s en sortira pour pas un rond et aura eu sa vengeance.
    Je compte donc moi signaler les non présentations et le fait qu' il m eloignait de ma fille pour que leurs enfa g2s viennent chez moi voire leur mère.
    C est compliquer mais répondez.Je rédige un courrier des assez tôt l audience approche.

  4. #4
    Membre Junior
    Ancienneté
    décembre 2008
    Messages
    186
    Bonjour,

    C'est à la maman de déposer plainte à chaque non présentation d'enfant, vous ne pouvez pas le faire à sa place. C'est aussi à la maman de refuser de faire plus que ce que prévoit le jugement, en particulier concernant les versements d'argents.

  5. #5
    Pilier Sénior Avatar de Yooyoo
    Ancienneté
    mars 2007
    Localisation
    Yvelines
    Messages
    19 759
    Bonjour,

    Faites un effort dans la rédaction de vos posts car vous êtes très difficilement compréhensible.

    Votre compagne est divorcée, et c'est le papa qui a la résidence habituelle des enfants (combien et quels âges ?), votre ex bénéficiant d'un D.V.H. Si tel est bien le cas, son ex mari, doit respecter le jugement en en cours. Est-il prévu que votre compagne doive payer une pension alimentaire pour les enfants ?

    Concernant votre logement : à quel(s) nom(s) est le bail ? Si vous êtes chez vous, vous n'avez aucune obligation de partir pour que votre compagne puisse recevoir ses enfants. Si son ex mari refuse de lui laisser les enfants quand vous êtes présent, il faut que votre compagne dépose plainte pour non présentation d'enfant.
    Ce n'est pas à son ex mari de faire la loi chez vous : c'est à vous et à votre compagne de vous affirmer et de ne pas vous laisser manipuler par son ex.

    Si les enfants sont ados et ne supportent pas votre autorité, il faut que le papa saisisse le JAF qui pourra décider que le DVH n'est plus une obligation, mais seulement s'ils le souhaitent.

    En ce qui concerne votre demande de remboursement de billets de train, laissez tomber : vous n'aviez aucune obligation de partir dans votre famille pour que votre compagne reçoive ses enfants ; si vous l'avez fait, c'est que vous le vouliez bien, et c'est à vous d'en assumer les charges.
    liloudax a trouvé ce message utile.

  6. #6
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    janvier 2017
    Messages
    13
    Je m'excuse pour la forme je dois m occuper de ma fille à intervalles très régulier et structurer un contexte sur un temps assez long et toujour particulier dans ces casaurait pu nécessiter un brouillon.

    Citation Envoyé par Eilann Voir le message
    Bonjour,

    C'est à la maman de déposer plainte à chaque non présentation d'enfant, vous ne pouvez pas le faire à sa place. C'est aussi à la maman de refuser de faire plus que ce que prévoit le jugement, en particulier concernant les versements d'argents.
    C est ce que je lui ait dit de faire au moment mais elle jugeait traumatisant pour les enfants (ados et pré ados) que les gendarmes aient a allé les chercher.C est ce que les gendarmes lui ont aussi dit.

  7. #7
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    janvier 2017
    Messages
    13
    Citation Envoyé par Yooyoo Voir le message

    Votre compagne est divorcée, et c'est le papa qui a la résidence habituelle des enfants (combien et quels âges ?), votre ex bénéficiant d'un D.V.H. Si tel est bien le cas, son ex mari, doit respecter le jugement en en cours. Est-il prévu que votre compagne doive payer une pension alimentaire pour les enfants ?
    Oui l employeur prévoit une prime par enfants, elle correspond à la pension alimentaire...(Elle a choisi de tout lui laisser sur place car les enfants profitaient de la voiture etc...Elle garde une soulte pour la maison). Cette pension de réversion versée par l employeur aussi pour notre enfant à été problématique à récupéré car elle lui avait été versée plusieurs mois le temps que l employeur, (le plus gros de la ville où ma concubine travaille, peut mettre du temps) nous la versé directement.
    Il a donc fallu aussi des mois pour que son ex mari nous reverse ensuite celle de notre fille...Il ne comprenait pas que cela avait augmenté corrolairement a la naissance de notre enfant.Il a fallu un courrier de l employeur pour qu' il s exécute.Quand aux versement supplémentaires ma concubine le fait pour "acheter la paix" celui ci étant au chômage et demandait de l argent.

    Citation Envoyé par Yooyoo Voir le message
    Concernant votre logement : à quel(s) nom(s) est le bail ? Si vous êtes chez vous, vous n'avez aucune obligation de partir pour que votre compagne puisse recevoir ses enfants. Si son ex mari refuse de lui laisser les enfants quand vous êtes présent, il faut que votre compagne dépose plainte pour non présentation d'enfant.
    Ce n'est pas à son ex mari de faire la loi chez vous : c'est à vous et à votre compagne de vous affirmer et de ne pas vous laisser manipuler par son ex.
    Il était locatif en indivision au nom de ma compagne et le mien.Il est maintenant en indivision de propriété.
    Oui elle est affaiblie par enfants interposés, quand a moi je n imposais rien avant mais depuis que mon nom est sur le bail et que j habite en effet avec ma concubine, les enfants, devenant adolescents ont mal pris que j aie a donner des directions (domicile et aussi ce qu' je tolérant avant la naissance de mon enfant Je ne pouvais et ne peut plus encore le permettre.

    Citation Envoyé par Yooyoo Voir le message
    Si les enfants sont ados et ne supportent pas votre autorité, il faut que le papa saisisse le JAF qui pourra décider que le DVH n'est plus une obligation, mais seulement s'ils le souhaitent.
    Je ne suis pas autoritaire avec eux, j en suis a devoir disputeer mon enfant quand les autres se plaignent d elle, meme si elle nest pas entierement respons le dans la chamaillerie.
    Seule une sur 3 a l époque n avait pa l age de le décider si il me semble que c est 13 ans.
    Mais en effet la convention n est plus souple, mais élastique depuis le début, mais c est mieux qu avant.Il ne voulait pas lui laisser en garde elle devait aller dormir chez lui cela a duré 6 mois.Alors qu' elle avait fui n en pouvant plus.

    Citation Envoyé par Yooyoo Voir le message
    En ce qui concerne votre demande de remboursement de billets de train, laissez tomber : vous n'aviez aucune obligation de partir dans votre famille pour que votre compagne reçoive ses enfants ; si vous l'avez fait, c'est que vous le vouliez bien, et c'est à vous d'en assumer les charges.
    Oui il m'a arrive de quitter le domicile pour aller voir mes parents, la famille, ce n'est pas très loin, mais c est surtout la maniere de faire qui me paraît sujette à un cadre légal.Le chantage si ce n est le dol est (car dans tous les cas ma fille était délaissée par son père ou sa mère ou bien les enfants n étaient pas présentés) me paraît évident ainsi.


    Pour résumer les conséquences de tout cela:
    Une audience JAF suite a une lettre de son ex mari, oú je ne suis pas convoqué, mais ou j aimerais bien faire part de ces faits a partir du moment où ma fille à du être séparer d un de ses parents, étant très jeune elle en a aussi souffert.Dois je faire un courrier par exemple dans ce cadre ou ouvrir un nouveau dossier?Car tout ca est lié.

    Une audience TGI suite à un comportement a mettre sur le compte d une dépression de ma concubine poussée a bout par un ex mari qui ne comprend que son intérêt, où je suis convoqué en tant que victime(nous vivons encore ensemble), mais ou j'aurais peut être tout de même même supporter les frais car nous avons un compte joint.

    Voilà après avoir laissé passé tant de choses et vu qu' a la moindre contrariété l ex mari de ma concubine alerte, j aimerais dans ce cas faire aussi valoir mes droits et ceux de ma fille car je sens que du point de vue du JAF se déroulera un débat non contradictoire et ses actions ne soient pas prises en compte dans le contexte de ce qu' on reproche à ma compagne.(Non présentation, argent supplementaires..devoir quitter ma fille etc..)...
    Je suis pour mettre les choses à plat dans ce cas et bien considerer que si son ex a bien évidemment des droits, nous en avons aussi.

    Enfin je ne peux écrire autant sans vous remercier de m avoir pris le temps de me lire et répondu.
    Dernière modification par Pistache75 ; 08/12/2017 à 15h52.

  8. #8
    Pilier Junior
    Ancienneté
    novembre 2014
    Messages
    1 446
    1/ Vous ne pouvez pas porter plainte parce que vous avez décidé volontairement avec votre concubine que vous vous éloigneriez 6 jours par mois de votre domicile. Il ne peut pas y avoir de "chantage" de la part de l'ex dès lors que madame dispose d'un jugement qu'il est tenu de respecter. Si elle n'a pas ENVIE de le faire respecter et préfère vous demander de partir, c'est un problème de couple, pas un problème juridique. 2/Si madame se refuse à porter plainte contre son ex et lui donne de l'argent dès qu'il en a besoin... Peut-être devriez vous séparer vos comptes (ce qui règlerait également le problème du stage civique suite à plainte) et discuter avec madame de ses priorités.
    liloudax a trouvé ce message utile.

  9. #9
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    janvier 2017
    Messages
    13
    Je ne souhaite pas portr plainte je souhaite signaler au JAF que de part ses pressions(si j étais l'a les enfants venaient pas) je n ai pus voir ma fille car oblige de quitter mon domicile tous les mardis mercredis et 1 Week End sur 2 soit 45% du temps sur quelques mois.N est ce pas a l occasion d une audience auprès du JAF que je peux faire part de ses agissements?
    Ma question est n étant pas convoqué,puisque je compte faire un courrier aussi, annexer à cette audience ou faire un autre dossier...N est pas la l occasion de tout mettre à plat?Sinon a qui faire part de cet éloignement forcé?Quel cadre législatif le caractérise?

    En aidant Elle achete ainsi la paix.Je nai pas porte plainte j ai signale en commissariat, ca ete transmis.j avis bien dit que je portait pas plainte et que je voulais que ca se reproduise pas devant ma fille.c est le procureur qui a donne suite.
    Et nous ne pouvons separer les comptes car un prêt immobilier sur un bien indivis nous obligerait à passer devant un notaire pour casser l indivision.Et nous ne le souhaitons pas..Peut on obliger la "victime" (bien que je ne me considere pas comme victime pour )a payer ?

    Et puis je faire un courrier au JAF en annexe à l audience ou je ne suis pas convoqué pour indiquer les pressions qui ont eu pour conséquence de m'éloigner de ma fille? Car je reconnais à Lex mari de faire un courrier mais qui a aussi des choses a se reprocher.

  10. #10
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    juillet 2013
    Messages
    7 027
    D'après ce que je lis vous n'avez des problèmes avec ce Monsieur que parce que votre concubine a décidé de ne pas suivre le jugement mais de faire ce que veut son ex mari .
    Il n'y a pas de chantage parce qu'il y a un jugement concernant les droits de la mère ;c'est aussi elle qui choisit de ne pas les faire appliquer en déposant plainte comme c'est à elle de gérer ses enfants .
    Vous n'avez aussi aucun devoir de quitter votre fille au gré des visites de Madame ; et là encore le père n'a rien à y voir .

    Ne comptez pas sur la justice pour faire ce que votre compagne a à faire ou vous rembourser ce qu'elle a décidé de donner à son ex . .
    Vous êtes bien victime pourtant mais pas forcement de celui que vous pensez ; de votre concubine ( qui vous a quand même frappé et menacé d'une arme ) ou de vos sentiments .
    Et le JAF a à statuer justement sur l'interet de SES enfants ; vous n'y avez pas le droit e parole parce que vous n'etes pas concerné .
    La scène a eu lieu devant les enfants et vous ne pouvez changer ce fait en quelque chose d'autres ;laissez là se débrouiller c'est elle la fautive ;pas vous .
    La seule pression qui vous éloigne de votre fille c'est elle ...ou vos sentiments .
    Et vous pouvez être aussi responsable, vu que vous avouez quand même laisser votre enfant seul avec votre compagne au bout du rouleau psychologiquement et que vous savez capable d'accès de violence .
    Il est toujours plus facile de voir son "bourreau" comme une victime ...
    Dernière modification par kang74 ; 08/12/2017 à 17h46.

  11. #11
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    janvier 2017
    Messages
    13
    Vous savez Kang74, le harcèlement et les pressions peuvent faire du mal à quelqu'un.Surtout quand celui qui les exerce se permet tout.C est ce que je souhaite exprimer.Mais si ce n est pas possible, je laisserai tomber.Et je devrai encore subire les consequences.Ce que je regrette c est que le responsable d cet état se fasse moraliste, et détruit son ex femme qui commence à se remettre.Il devrait assumer le mal qu' il a fait a ma fille aussi ,non?
    Dernière modification par Pistache75 ; 08/12/2017 à 22h55.

  12. #12
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    juillet 2013
    Messages
    7 027
    Vous choisissez de dépendre de la volonté de votre concubine qui ne veut pas faire autrement ; vous avez le droit de faire que cela cesse à ce propos .
    Vous n'avez pas de droit à propos d'une situation, d'un jugement qui ne vous concerne pas .
    Vous avez des droits , que vous pouvez exercer ( ou pas) envers votre enfant ; des devoirs aussi ( comme celui de la protéger )
    Comprenez bien que cette histoire n’intéressera pas que l'ex de votre concubine par rapport à la protection DES enfants .
    Comme vous avez le droit de ne pas vouloir entendre clairement ce que nous disons à ce propos .

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