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svp urgent succession

Question postée dans le thème Successions et Donations sur le forum Personne et Famille.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    août 2013
    Messages
    7
    bonjour

    Suite au déces de mon père ,ma soeur et moi avons heriter d une maison et d un chalet d une valeur de 350 000 EU sur la meme propriété ,mais mon pere etait en liquidation judiciaire.les dettes etait aussi importante que le bien.j ai donc demandé a ma soeur de m aider a s occupper de la liquidation pour guarder le bien mais ma soeur n a rien voulu faire .j ai donc du m en occupper tous seul et d absolument tous ,(deces liquidation frais de succetion ,j ai meme payer la succession a ma soeur etc.Cela a durer 4ans et je m en suis sortit .ma soeur a simplement mis son nom avec mon pere et moi avant son deces pour obtenir un pret de 60000 E pour regler les dettes restantes ;
    ma soeur paye 150 euro sur 700 moi aussi et le reste je le paye en louant le chalet et en gerant encore tous .
    a part les 60 000 euro de credit beaucoup de dettes de la liquidation a sauter par mon travail car plus a payer a cause de la prescription de temps et autres .j ai donc ramener environ 200000 E par mon travail ;
    j ai deja payer environ 20 000 E sur le pret en plus de ma soeur par les locations
    je tiens a preciser que le bien appartient a nous deux 50/50
    j habite la maison que j ai aussi renover seul depuis un an et je m occupe de toute la proprieté

    Ma question est ? Aujourd hui si ma soeur voudrais vendre sa moitié ,puis je lui demander de me rendre une partit ou la moitié des dettes que j ai reglé par mon travail?
    Merci a vous pour votre reponse

  2. #2
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    octobre 2005
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    24 212
    puis-je lui demander
    Qu'est-ce qui pourrait vous empêcher de demander ? Donc oui, vous pouvez demander, et pas seulement à votre sœur, mais aussi à votre voisin, à votre employeur... Donc en fait, ce n'est pas cela, votre vraie question... La vraie question n'est pas celle de demander (tout le monde peut demander n'importe quoi à n'importe qui), mais celle d'obtenir.

    Si vous avez tous les deux accepté la succession, donc les dettes, vous êtes en indivision sur les biens, et redevables à égalité des dettes.
    Donc dans le partage de la succession, il est tenu compte du fait qu'un indivisaire a payé des dettes de l'indivision pour le compte de cette dernière.
    Je suppose que quand vous dites que votre sœur voudrait vendre sa moitié, c'est voudrait vous vendre sa moitié ? Donc opérer le partage de l'indivision par cession de ses droits indivis ?

    Notez que les revenus locatifs sont des revenus de l'indivision, pas vos revenus. Si cet argent a servi à rembourser des dettes, c'est bien la succession qui a remboursé.
    Il ne faut donc prendre en compte que vos sorties d'argent personnel.
    PS Vous n'avez pas réglé des dettes par votre travail, mais par votre argent (peu importe son origine).

  3. #3
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    août 2013
    Messages
    7
    Merci beaucoup pour votre reponse ,je ne sais pas si j ai bien compris ou bien expliqué ?
    aujourd hui tous est fini nous possedons le bien .je n ai pas sortit d argent que j ai reglé le probleme en m occupant des sommes du liquidateur qui etait souvent prescrite ou en obtenant une prescription pour les frais de retard des impots etc
    MA question est si ma soeur m oblige a vendre et que je ne veu pas puisje demander qu elle me rembourse mon travail et l argent que j ai ramener par rapport a la liquidation puisqu elle ne voulais rien faire et maintenant reclame sa moitié ;
    merci encore a vous

    ---------- Message ajouté à 14h47 ---------- Précédent message à 14h28 ----------

    quand je dis demander , c est bien sur en passant par un avocat ou autres car elle ne voudras rien savoir, pour elle ,elle n a rien voulu faire et maintenant que c est fini elle se fou de ce que j ai fait c est moitié moitié en gros si t es pas content c est pareil .donc si je prend la justice pourrais je recuperer plus que ma moitié .

  4. #4
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    octobre 2005
    Messages
    24 212
    En fait c'est de savoir si vous pouvez être indemnisé pour le travail de gestion de l'indivision, de l'optimisation des dettes en obtenant des prescriptions ?
    C'est quoi "l'argent ramené par rapport à la liquidation" ? C'est de l'argent ramené ou des dépenses évitées ?

    C'est régi par ceci :
    Citation Envoyé par Article 815-12
    L'indivisaire qui gère un ou plusieurs biens indivis est redevable des produits nets de sa gestion. Il a droit à la rémunération de son activité dans les conditions fixées à l'amiable ou, à défaut, par décision de justice.
    Que ce soit par un avocat ou par vous même, ce n'est pas "est-ce que je peux demander une indemnisation" (parce que vous pouvez toujours demander, même des choses impossibles : rien ne vous l'interdit, et rien ne l'interdit à un avocat), mais "est-ce que j'ai des chances d'obtenir une indemnisation". La question de la demande n'a aucun intérêt.

  5. #5
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    août 2013
    Messages
    7
    merci beaucoup Rambotte
    c est par exemple 10 000 euro que le liquidateur me demande et qui en faite legalement ne sont plus a payer ;c est 20 OOO d interet de retard que le tresor me fait grace pour avoir payer leurs factures en me demenant et en etand de bonne foi .etc ;ce qui diminue les dettes et me permet de sauver la maison (ma soeur n absolument rien fait pour )et eviter la mise au encheres ou il ne serait plus rien resté ;

    Donc si vous voulez n ayant plus d argent et voulant guarder ma maison de famille ,je me demande si au cas ou ma soeur me demandait de vendre ou de lui racheté sa moitié ,ne pouvant pas et ne voulant pas ,est ce que je pourrais me defendre en justice en disant j ai reglé ttes les dettes de la liquidation tous seul et sauver la maison ,
    donc ma question est ,en justice par la loi ma soeur ne devrat t elle pas me donner la moitié des dettes que j ai recuperer ou si jamais que me devrat elle a votre avis

    merci beaucoup sa fait chaud au coeur un peu d aide

  6. #6
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    octobre 2005
    Messages
    24 212
    Vous dites, si j'ai bien compris, que vous n'avez pas avancé d'argent personnel ("je n'ai pas sorti d'argent" pour le compte de l'indivision).
    Donc vous n'avez pas "réglé" les dettes tout seul. Les dettes de l'indivision ont été réglées par l'indivision grâce à votre seule gestion efficace, mais pas par vous au sens "je paye". Vous n'avez pas subi un appauvrissement.
    Le tout si vous confirmez que vous n'avez pas puisé dans vos fonds personnel pour sauver l'affaire (car vous dites aussi "pour avoir payé leurs factures", ce qui met le doute).
    Dans ce cas, la seule question qui se pose, c'est celle de la juste rémunération de votre gestion efficace, qui ne devrait sûrement pas s'évaluer mécaniquement par une règle de type "moitié de sommes récupérées".

  7. #7
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    novembre 2017
    Messages
    15
    Je lis avec attention tous les posts et suis loin d'être à la hauteur des personnes qui vous conseillent mais une chose me surprends .....
    Vous dite ....''j habite la maison que j ai aussi renover seul depuis un an et je m occupe de toute la proprieté ''
    La question est qui a payé les matériaux qui ont servis à rénover cette maison ? Mais surtout vous avez occupé cette maison sans loyer sI je comprends bien ? Donc attention elle risque pour se défendre de vous demander une indemnité d'occupation de la maison ..... et la vous seriez bien ennuyé .... je pense que les experts vous le confirmerons !

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