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héritage non versé

Question postée dans le thème Successions et Donations sur le forum Personne et Famille.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    novembre 2017
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    10
    Bonjour a tous. Je viens vers vous pour avoir des conseils quand à ma situation assez complexe et en esperant trouver une solution.

    C'est au sujet de la succéssion de mon père, décédé le 15 septembre 2016.
    Mais avant de détaillé le problème il faut que je résume la composition familiale et son état.
    nous sommes deux enfants, ma soeur et moi même. Mes parents ont divorcés en 1992 puis mon père s'est remarier. Ma soeur, mon père et son épouse vivent dans le nord.
    Moi dans le sud avec ma mère. Après le divorce, je n'est plus eu de contact ni avec ma soeur, ni avec mon pere et je n'est jamais rencontré sa nouvelle épouse.
    Une fois a l'age adulte, je n'est eu que peu de rapport avec ma soeur, avec qui je ne m'entend absolument pas. Avec le temps, devenu père moi meme, j'ai voulu renouer avec mon père a plusieurs reprises, mais n'ayant que ma soeur pour le contacté, elle s'y est toujours opposé et ne m'a jamais permis de le retrouvé ou de le revoir.

    Voila, désolé si c'etait un peu long mais je pense que le contexte a son importance. Mon père est donc décédé le 15 Septembre 2015 de maladie. Je ne l'est appris que 15 jours plus tard par un sms, je n'est pas été convié a ses funerailles et je n'apparais meme pas dans l'article nécrologique dans le journal.

    Un notaire a été engagé près de deux mois après son décès, en Novembre 2016. Je n'avais aucun moyen de joindre la veuve de mon père, encore une fois, je n'avais que le téléphone de ma soeur, et celle ne me donnais que peu d'information, et la plupart du temps quand j'en venais aux menaces. J'ai finalement obtenu les coordonnées du notaire en charge du dossier.
    je ne sais pas pourquoi cela a duré si longtemps mais le notaire a finalement rédigé l'attestation de dévolution au mois de Juin 2017. Et puis.... et bien plus rien.

    A ce jour j'ai donc un document qui me dit que j'ai droit a tant de % de la succéssion de mon père mais rien de plus. Aucun inventaire, aucun listing, rien n'a été annoncé, donc j'ai bien droit a un héritage, mais de quoi? mystère.

    Entre temps, j'ai trouvé le téléphone de la veuve de mon père, je la contact. L'échange sera bref et très aggressif, aucune réponse ne me sera donné, et on me dira de voir avec le notaire avant de me raccroché au nez.
    Je prend donc de nouveau contact avec le notaire, mais celui ci, surpris, me repond que son travail est fini, en effet, il n'a été engagé que pour la réalisation de l'attestation, rien de plus.
    Elle me confirme cela par ecrit en mail. Je rappel donc la veuve de mon père pour la confronté a son mensonge, celle ci m'affirme cette que je cite "c'est bon, vous l'aurez bientot votre argent" avant une nouvelle fois de me raccrocher au nez... Pour précision, le pire c'est que pour l'heure je ne demande pas "d'argent", mais d'informations, car avant d'accepter quoi que ce soit, je voudrais connaitre le contenu exact de cette succéssion.

    Je décide de lui laissé un moment. Je recois 15 jours après cette échange un courrier simple, contenant un bout de papier avec un numero de téléphone, rien d'autre, aucune lettre, aucun documents, aucune information.
    Après appel, il s'agit du numero du service succéssion de la banque XXXX . Je pense enfin avancé un peu mais non. La on m'explique que # Service de courrier # ne fait pas le partage, et ne peut me donné aucune information par téléphone. On me confirme juste qu'il est client de leur banque. Pour le reste, il faut payer si je veux avoir accés a des relever de compte, et il faut donné procuration que l'un des heritiers cloture les comptes et fasse le partage...

    En parallèle, le notaire, a titre exceptionnel a contacter la banque XXXX, et a obtenu un document repertoriant les comptes de mon père ainsi que leur montants. 1 compte joint, dont la veuve de mon père se sert toujours, et 3 comptes épargnes différents.

    Nouvelle prise de contact avec la veuve de mon père pour tenter d'en apprendre plus et d'obtenir, si possible les anciens relever de compte. Ayant de plus en plus de doute, je décide de ne parler du document fournit par le notaire, uniquement de ma conversion avec la banque. A ce moment, mon interlocutrice m'affirme qu'il n'y a qu'un compte, et que mon père ne possédait absolument rien d'autre. Quand je la questionne sur l'existence des trois autres comptes épargnes, comme réponse, elle me raccroche au nez et depuis, elle ne me répond plus.

    Voila, désolé d'avoir écrit un roman, mais je me devais d'etre le plus précis possible.
    Aujourd'hui, cela fait 13 mois que mon père est mort, et je n'est pas eu l'ombre d'une information quand à sa succéssion.

    Maintenant, je tiens a précisé deux choses. Certe je ne m'attendais pas a des millions, mais cependant, mon père était officié fonctionnaire de police a la retraire et avait aussi travaillé en parallèle dans le privé. Son épouse était elle aussi fonctionnaire de police.
    Sans allez jusqu'a dire qu'ils étaient riches, ils n'etait pas dans le besoin, et de ce que j'ai pu savoir de mon père ce n'etait quelqu'un de très dépensier ou du genre a vivre dans le faste. Pourtant, selon sa veuve, il n'aurais presque rien laisser, il n'aurais aucun bien immobilier, aucun bien tout court, et l'argent se resumerais a quelques centaines d'euros a se partager a trois...
    Cela, coupler a tout les mensonges, le refus inconditionnel de laisser consulter l'historique des comptes, ainsi que le fait qu'on m'est depuis des années refusé de le revoir me fait dire que quelque chose n'est pas net. je me trompe peut etre, mais un tel comportement est louche.

    Dans tout les cas, quel sont mes recours, car la veuve de mon père ne semble pas vouloir me donner quoi que ce soit. Puis je porté plainte? doit je engagé un avocat?
    y a t'il un moyen de revoir l'historique des comptes pour voir si ma soeur, son épouse ou d'autres personnes auraient été favorisé?

    d'avance merci
    Dernière modification par Modérateur 06 ; 05/11/2017 à 08h09.

  2. #2
    Membre Sénior
    Ancienneté
    novembre 2015
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    254
    Bonjour.
    Au décès de votre père, en tant qu'héritier, vous auriez du consulter votre notaire et le charger de s'occuper de la succession.
    Vous auriez ainsi eu toutes les informations qui vous concernaient.
    Vous pouvez, muni de l'acte de notoriété, demander l'historique des comptes ( c'est payant).
    Salutations.

  3. #3
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    novembre 2017
    Messages
    10
    Bonsoir. Ce n'etait pas mon notaire. Il a été engagé par l'épouse de celui ci. Et durant des mois, j'ai cru qu'il etait en charge du dossier. Ce n'est qu'a la reception de l'acte de notoriété que j'ai appris que son travail était fini.
    Je peut en effet demandé l'historique des comptes, mais la banque XXXXdemande la modique somme de 9€ par compte et par mois, si je doit remonter sur des mois voir des années pour verifier qu'il n'y a pas eu d'acte malveillant, ca va me couter une fortune, que ne possède pas.
    De plus, il semble hallucinant qu'en tant que victime dans cette histoire, ca soit a moi de payer pour prouver ma bonne foi...

    Dans tout les cas, que doit je faire maintenant, car héritage il y a, quel qu'il soit, hors on a visiblement décidé de faire sans moi...
    Dernière modification par Modérateur 06 ; 05/11/2017 à 08h09.

  4. #4
    Membre Sénior
    Ancienneté
    novembre 2015
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    254
    Bonjour.
    Chaque héritier peut avoir son propre notaire. Le plus souvent, s'ils sont d'accord, ils choisissent le notaire de la famille.
    Si vous avez eu l'acte de notoriété, tout est écrit : vos droits dans la succession de votre père. relisez le bien.

    Vous n'avez pas de lien de parenté avec la veuve de votre père, vous n'avez rien à lui demander.

    Elle a du faire un choix qui vous a été communiqué dans la déclaration de succession qui vous a été adressée.
    Vous devez la signer si vous en êtes d'accord. Si vous ne signez pas, vous bloquez la succession.
    Dans votre cas la signature ne peut se faire qu'en présence d'une personne assermentée ( personnel de mairie ou notaire).

    Si votre maman est encore en vie, savez vous qu'elle a droit à une partie de la pension de réversion de votre père ?

    Salutations.
    Ampez a trouvé ce message utile.

  5. #5
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    novembre 2017
    Messages
    10
    bonsoir. je pense que vous m'avez mal compris.
    il n'y a pas de déclaration de succéssion, le notaire n'a été engagé que pour l'acte de notoriété. celui ci indique très clairement la part de chaque heritier, mais ne fait aucune reference au contenu meme vaguement, de la succéssion.

    j'ai pris contact avec l'épouse de mon pere car c'est elle qui gere le reste de la succéssion puisque ce n'est plus le notaire. Elle a d'ailleurs eu le culot de m'envoyer une demande de procuration pour avoir accès aux comptes en banque de la banque XXXX
    Dernière modification par Modérateur 06 ; 05/11/2017 à 08h10.

  6. #6
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    octobre 2005
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    23 992
    Un héritage ne se "verse" pas. Un héritage n'est pas nécessairement de l'argent. Un héritage, c'est une quotité de droits dans des biens. C'est comme cela qu'il faut comprendre le % qu'on vous a indiqué.

    En outre, il faut effectivement connaître les droits de la veuve dans la succession. Droits légaux d'un quart en propriété en cas d'absence de testament ou de donation entre époux, droits plus étendus en cas de testament ou de donation entre époux, en particulier avec des droits en usufruit permettant à la veuve de jouir des biens dépendant de la succession (vous en êtes alors nu-propriétaire).
    Qu'est-il exactement indiqué dans l'acte de notoriété ?

    Notez que si le travail du notaire s'est arrêté à la seule rédaction de l'acte de notoriété, sans avoir besoin de faire des attestations immobilières après décès, ce pourrait être un signe que la succession ne comporte aucun bien immobilier ?
    Ampez a trouvé ce message utile.

  7. #7
    Membre Sénior
    Ancienneté
    novembre 2015
    Messages
    254
    Bonjour.
    Le compte de la banque XXXXXXXXXX étant un compte joint, il faut l'accord des héritiers pour le transformer en compte individuel au nom de votre belle mère.
    Il en va de même si votre père avait une voiture à son nom et une assurance par exemple. Il faut votre accord pour mettre la carte grise au nom de votre belle mère.

    Dans l'acte de notoriété, il est indiqué la situation de famille de chacun ( y compris la votre), il y est écrit si votre père avait fait un contrat de mariage ou une donation entre époux.

    Par contre votre belle-mère avait des enfants ? est t-elle locataire de son habitation ? (dans ce cas les héritiers doivent payer un an de loyer)
    Quel est le montant des impôts du par votre père pour l'année 2016 ( vous devez en payer une partie).
    Etc.... Etc

    C'est vrai, qu'il y a quelque chose de pas clair dans cette histoire.
    Du fait de la profession antérieure de votre belle-mère, difficile de l'imaginer ignorante en matière de droit successoral.

    Salutations.


    En clair en tant qu'héritier vous avez droit à l'inventaire des biens de votre père et de la communauté au jour du décès.
    Dernière modification par Modérateur 06 ; 05/11/2017 à 08h10.
    Ampez a trouvé ce message utile.

  8. #8
    Membre Sénior
    Ancienneté
    novembre 2015
    Messages
    254
    Bonjour.
    Concernant les comptes bancaires vous pouvez, en tant qu'héritier connaitre leur existence en écrivant à l'adresse indiquée ci-dessous.
    Vous saurez ainsi si votre père avait d'autres comptes.
    Si vous vous adressez à un notaire, il peut le faire aussi et en plus consulter le fichier FICOVIE qui recense tous les contrats d'assurance vie détenus par les particuliers.
    Salutations.

    Depuis le 1er janvier 2016 : changement des modalités d’accès au fichier FICOBA pour les héritiers et les notaires
    La CNIL n’est plus compétente pour traiter les demandes d’accès à ce fichier qui s’inscrivent dans le cadre de successions.
    Les héritiers doivent désormais adresser directement leur demande à l’administration fiscale à l'adresse suivante :
    Centre national de traitement FBFV
    BP31
    77421 MARNE LA VALLEE CEDEX 02


    Les notaires doivent consulter directement les données de ce fichier pour le règlement des successions pour lesquelles ils ont été mandatés. Cette consultation, dont les modalités ont été soumises à l’avis de la CNIL, s’effectue par un accès web sécurisé.
    Ampez a trouvé ce message utile.

  9. #9
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    novembre 2017
    Messages
    10
    bonsoir.
    sans vouloir être offensant car ce n'est nullement mon intention, je ne m’intéresse absolument pas aux droits de l'épouse de mon père, surtout en sachant que je suis victime de son comportement. Elle m'a empéché de voir mon père, puis m'a empéché de lui faire mes adieux, et maintenant m'empéche d'obtenir un héritage qui me reviens pourtant de droit.

    Pour vous répondre Kdrous, le problème est que je ne sais rien, c'est bien ce que je dit. Etait il propriétaire? etait il locataire? Selon sa veuve, c'est simple, il n'aurais absolument rien, aucun bien immobilier, aucun bien mobilier, aucun bien de valeur, aucune voiture et aucunes économies... bref il n'aurait absolument, mais cela en se basant sur la seule parole de cette brave femme car elle refuse de founir le moindre document.

    Le seul document que j'ai proviens non officiellement du notaire. Un récapitulatif de 4 comptes a la banque XXXXXX Un compte conjoint et 3 comptes épargnes, qui soit dit en passant mais ca ne tiens qu'a moi sont étrangement presque vides. Personnellement je ne vois pas l'interet d'ouvrir plusieurs compes epargnes alors meme qu'on épargne absolument rien ou presque...

    Il y a deux choses que je me doit de préciser, la première, théorique, est que je suis persuadé que cette femme, et peut etre, dans une moindre mesure, ma soeur ont pleinement profité de mon père de son vivant et l'ont dépouillé, mais ce n'est que ma théorie, confirmé par leur comportement aussi mystérieux que mensonger, mais je n'est pas de preuves. La deuxième chose, c'est qu'en lisant cet acte, je suis considéré comme je cite "héritier a concurrence de la moitié de succéssion"... voila, donc je sais que je suis héritier de mon père, mais pour hérité, vous consentirez a reconnaître qu'il faudrait déjà savoir de quoi. Hors ces informations me sont inconnus, et a ce jour, 14 mois après le décès de mon père, rien n'a été fait pour que cela change et je n'est pas vu la couleur de la moindre succéssion.

    Le mieux est que je vous joigne le fameux document, je l'est flouté de toute information privé ou nuisible, il respecte donc je pense la charte, mais comment puis je faire?

    amicalement
    Dernière modification par Modérateur 06 ; 05/11/2017 à 08h11.

  10. #10
    Modérateur Communautaire Avatar de Modérateur 06
    Ancienneté
    août 2008
    Messages
    1 757
    ezeckyels

    Merci de respecter notre charte, que vous avez validée en vous inscrivant ici même, et ne pas citer de noms


    merci d'y prendre garde svp!!!!!!!!!!

  11. #11
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    octobre 2005
    Messages
    23 992
    La nature de vos droits (vous et votre sœur) dans la succession est exactement le complément des droits de la veuve dans la succession !
    Donc vous êtes obligatoirement intéressé à les connaître ! Sinon, vous ne saurez jamais quels sont les vôtres, ce qui est embêtant si on veut agir en justice, par exemple.
    Et il y a un monde entre des droits en pleine propriété et des droits seulement en nue-propriété, à cause d'un usufruit au profit du conjoint survivant.

    A côté de la phrase "héritier a concurrence de la moitié de succession" (ce qui est logique, puisque votre sœur doit avoir l'autre moitié), n'y aurait-il pas l'expression "sauf les droits de la conjointe survivante" ? C'est-à-dire que sur l'ensemble des biens, il y a d'une part les droits de la conjointe survivante (et c'est là qu'il faut savoir s'il y a de l'usufruit, par exemple), et ensuite, le reste est divisé entre les deux enfants héritiers.

    Je ne me sens pas du tout offensé.

    Si le notaire n'a été mandaté par la veuve que pour l'établissement d'un acte de notoriété, et non pas pour liquider la succession ni même pour établir la déclaration de succession, il a fait son travail, à savoir définir qui sont les héritiers, et les quotités de leurs droits. L'acte de notoriété n'a pas vocation à faire l'actif et le passif de la succession.
    Si vous voulez en savoir plus, il faut que vous mandatiez un notaire (le même ou un autre) pour qu'il traite la succession dans son ensemble.
    Les successions ne se traitent pas toutes seules, les notaires font ce qu'on leur demande et ne font pas ce qu'on ne leur demande pas.
    Si la veuve n'avait pas mandaté un notaire pour le seul acte de notoriété, il ne se serait strictement rien passé depuis le décès : dans une succession, si personne ne fait rien, il ne se passe rien.
    Dans votre cas, une personne, la veuve, a fait quelque chose : elle a demandé un acte de notoriété. Il ne s'est donc passé qu'une seule chose : la rédaction d'un acte de notoriété.
    Dernière modification par Rambotte ; 05/11/2017 à 09h59.

  12. #12
    Membre Sénior
    Ancienneté
    novembre 2015
    Messages
    254
    Bonjour.
    Si vous êtes héritier, vous héritez de l'actif : les biens ; du passif : les dettes.
    Comme il n'y a pas eu de déclaration de succession ( actif inférieur à 50 000 €), méfiez vous.
    On peut vous réclamer des trop perçus, des impôts, des loyers, des frais divers.... (funéraires par exemple ).de

    Dans les premiers paragraphes de votre exposé, vous expliquez les raisons qui font que vous avez été volontairement exclu.

    Salutations et bon courage.

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