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mon voisin prend mes enfants en photo

Question postée dans le thème Droit à l'Image et au Nom sur le forum Personne et Famille.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    mai 2007
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    2
    Bonsoir,
    nos voisins et nous sommes en froid depuis notre arrivée (nous avons fait construire une maison ) sans que nous sachions pourquoi.Toujours est-il qu'ils ne savent plus quoi faire pour nous pourrir la vie:la dernière en date se situe au niveau de leur mur (mitoyen mais leur appartenent):ils nous accusent de l'abimer en raison de la terre que nous y avons apportée pour égaliser le terrain (en suivant les cotes données sur notre plan de construction).Nous avons déjà vu le conciliateur de la mairie qui souhaite que nous fassions intervenir un géométre ...Bref,l'histoire en est là.Et voilà qu'aujourd'hui,la voisine a pris des photos de mon petit garçon parce qu'l était debout sur le mur pour parler à sa fille.J'imagine bien que ces photos sont prises dans le but d'enrichir son dossier,mais je pense qu'elle a violé le droit à l'image de mon enfant.
    Qu'en pensez vou?Que dois-je faire?

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Marieke
    Ancienneté
    mars 2005
    Localisation
    sous les cocotiers
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    39 444
    Vous n'avez pas le droit en effet de remblayer contre un mur ne vous appartenant pas et qui à l'origine n'est pas un mur de soutènement, vous deviez refaire un mur en // ou ne pas remblayer à plus de 1m 90 de ce mur en laissant le niveau naturel du terrain en pente...vers ce mur
    Par ailleurs votre remblai ne doit pas créer de vue chez eux si le mur faisait 2 m au sol naturel de leur côté vous devez mettre des pare-vues chez vous ...pour cacher à 1 m 90 la vue...c'est en effet sûrement l'origine de la photo si votre fils est au niveau du haut du mur......elle pourra dire qu'elle prenait sa fille...
    Si vos enfants jouent ensemble vous devriez vous entendre au lieu de vous faire la tête ...
    Règlez donc les conflits à l'amiable ...vous êtes vous aussi en tort par ignorance sur ce coup là...donc ne dites pas qu'ils "vous pourissent la vie" vous n'avez pas procédé dans les règles vous non plus...
    Dernière modification par Marieke ; 19/05/2007 à 22h47.

  3. #3
    Membre
    Ancienneté
    mai 2007
    Messages
    2
    Le litige avec le mur a déjà fait l'objet d'une visite par les conseillers de l'urbanisme de la mairie (qui ont vu que nous étions dans les règles).Nos terres suivent la pente naturelle comme elle l'était avant la construction:le remblai apporté ne faisait que combler le terrassement fait par le constructeur.
    Le problème ne se siue pas là mais bien plus en profondeur:ils revendiquent tous nos faits et gestes (pose de la boite aux lettres,terrasse qui serait trop haute,arbre trop proche de leur cloture et j'en passe...) et semblent ne pas supporter d'avoir des voisins.Nous voudrions bien régler ce problème à l'amiable mais la discussion est impossible .Concernat les enfants,ils passent leur temps à les engueuler parce qu'ils s'amusent du côté de leur mur.

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