[Protection des majeurs] tutelle

[slam]

bjr!mon frere de 55ans a ete mis sous tutelle par mon papa ;mon frere est handicape mental depuis la naissance et n est pas autonome!c est une association qui s occupe de son argent represente par l allocation actuellement;mon pere a investi mon pere semble regrette la programmation de vente des biens qu il a acquids l immobilier pour que les revenus des loyers verses soient attribues a mon frere quand mon pere disparaitra!l association lui a dit qu elle vendrai ts les biens!mon pere ne veut pas de cela !voila:que penser de cette decision,?celle de vendre?que vaut il mieux faire?j aimerais connaitre l interet financier d une telle association qui accepte de prendre une tutelle?? dois je en tant que soeur preprendre cette tutelle??j apprehande!mere de trois enfants je suis deja bien occupee;que peut on craindre de ces tutelles designees par un juge?on envisagerait de mettre mon frere dans une maison de retraiteau dc de mes parents;peuvent ils s opposer aux decision des freres et soeurs ??

[k1983]

Bonjour,

il est surprenant que l'association mette en vente des biens immobiliers qui sont mis en location et qui rapportent de l'argent. J'avais un cousin sous tutelle propriétaire d'un bois , jamais il n'a été mis en vente.

Il faudrait que votre père écrive au juge des tutelles pour empêcher la vente. Mais il faut savoir qu'une association de tutelle n'est pas un syndic d'immeuble. Il aurait fallu que votre père désigne un gestionnaire de confiance pour gérer ces biens.

pour ce qui est des décision, ce sera le tuteur qui les prendra sans vous demander votre avis... Sauf si vous reprenez cette tutelle à votre charge, sous réserve que le juge l'accepte.

[slam]

mon frere age de 55ans a ete mis sous tutelle par mon papa ;je voudrais savoir si apres la mort de mes parents son frere ou sa soeur peuvent casser la tutelle et si c est complique??merci

[Ced33]

Bonjour,

C'est au juge des tutelles qu'il appartient de faire cesser la tutelle, s'il constate que l'altération des facultés mentales de votre frère n'a plus lieu d'être.

[Gudule]

Qu'entendez-vous par "casser la tutelle" ?
Laisser votre frère se débrouiller ?

[Coco11]

Votre frère n'a pas été mis sous tutelle par son père mais par un juge. Qui l'a sans doute estimé utile, nécessaire, indispensable, eu égard à un problème sérieux, grave. Qui ne disparaitra pas à la mort de ses parents.

[slam]

[bonjour !]



est il facile de demander un changement de tutelle en tant que frere et soeur apres la disparition des parents pour reprendre une tutelle qui a ete dediee a une association???


[Merci pour tout !]

[slam]

peut on avoir confiance en une tutelle entre autre une asssociation pour s occuper d un handicape mental??que peut on craindre de ce genre de tutelle exterieure a la famille??

[zufuk]

Bonjour,

Cette question ne dépend que de vous. De votre appréciation.

La seule chose que vous pouvez craindre est une mauvaise gestion du patrimoine du protégé. C'est déjà beaucoup vous me direz, alors pourquoi ne pas trouver quelqu'un de la famille ?

Cordialement.

[Gudule]

La tutelle est de droit confiée à la famille, sauf s'il y a un problème particulier.

[slam]

peut on etre 2 ,un frere et une soeur ,pour prendre la tutelle du 3eme frere handicape mental??est ce possible ?

[slam]

mon frere craint de voir un de mes parents hospitalise et inconscient et de plus veuf dans l avenir!il craint qu au couers de cette hospitalisation soit decidee une mise sstutelle des biens :il me pousse a signer un acte de procedure generale et a deja pris rdv chez le notaire!!mes parents vont bien actuellement!que dois je penser de cela??

[slam]

oui bien sur !mais peut on prendre cette tutelle a 2 mon autre frere et moi??ensemble??

[Gudule]

C'est possible mais il y a déjà un problème : l'avez-vous refusée ou bien quoi ? Pourquoi le juge n'a-t-il pas désigné un membre de la famille ?

[slam]

en fait mon pere en avait la tutelle il y a qques annees mais l age avancant a voulu laisse cette tutelle pour que mon frere handicape mental reste protege si un malheur devait survenir;a l epoque j avais des craintes a reprendre la tutelle et mon autre frere aussi:la peur de s engager??des responsabilites??bref nous voudrions recuperer cette tutelle confiee a une association par peur de la mauvaise gestion des biens dont heritera mon frere handicape mental au dece de mes parents !mes parents n ayant qu a demi confiance en mon frere sain et ne voulant pas le vexer pour autant aimeraient que nous soyons 2 mon frere sain et moi pour reprendre cette tutelle :donc je voulais savoir si cela est possible a 2?

[zufuk]

Bonjour,

Oui vous seriez co-tuteur en gros. C'est possible, le juge est un peu souverain en la matière, le but pour le juge est de prendre la mesure qui sera la plus favorable au majeur à protéger.

J'espère avoir pu vous aider.

Cordialement.

[Modérateur 09]

Slam
tâchez d'être clair dans vos explications et de ne pas ouvrir 36 discussions sur le même sujet ! ce sera plus facile pour nos intervenants de vous repondre valablement.

[slam]

merci d avoir repondu a ma question!!je suis satisfaite d apprendre enfin que cette tutelle pourra etre reprise par mon frere et moi!merci bien cordialement

[Coco11]

Ne croyez que ce soit si facile. Le juge appréciera selon ses propres critéres, il aura un rapport circonstancié de l'association tutélaire parlant du protégé, de son environnement familial. pour peu qu'il soit conflictuel, il ne sera pas tenté de changer une mesure qui fonctionne.

[slam]

la tutelle doit etre revisee dans deux ans !doit on attendre ce delai pour que ce soit plus simple ou faut il faire les demarches avant en prenant rdv avc juge des tutelles?merci de repondre cordialement