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  • 1 Posté par Corima
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  • 1 Posté par Maria-c

Le notaire attend que je me débrouille

Question postée dans le thème Successions et Donations sur le forum Personne et Famille.

  1. #1
    Membre Cadet Avatar de SUZANA
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    janvier 2011
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    BOURGOGNE
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    Bonsoir , je demande des renseignement a savoir se qu'un notaire a dans l'obligation de faire pour une succession? Car depuis 7 mois pas de calcul dette et actif sur deux société, plus de loyé versé sur mon compte a savoir qu'il y a une SCI le notaire ne bouge pas il attend je ne sais quoi que les papier lui tombe dessus merci de me renseigné .e

  2. #2
    Pilier Junior Avatar de Corima
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    octobre 2010
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    Pour qu'un notaire puisse agir rapidement, il faut aussi lui donner un maximum de renseignements, voire de documents pouvant l'aider dans ses actions
    SUZANA a trouvé ce message utile.

  3. #3
    Membre Cadet Avatar de SUZANA
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    janvier 2011
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    BOURGOGNE
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    J'ai rassemblé tout les papier mais voilà pour se qui est des sociétés mon mari été le gérant pendant la maladie son frère reprend la gérance et prend un avocat en même temps. Le notaire demande l'évaluation de la SARL et de la SCI Le frère prend un expert comptable en dehors du sien habituel pour la SARL et pour la SCI il garde l'expert habituel. Après ça le frère nous envoi la facture de l'expert pour la SARL(plus de 3 500 euro qui est au nom de la SARL , la facture n'est pas a mon nom car je n'ai pas signé de lettre de mission). Mais voilà je ne peux payer cette facture car je n'ai plus de loyé de la SCI depuis le décé de mon mari et je demande au notaire de récupérer ces loyé mais voilà il ne sait pas ou il sont? De même je croyez que je pouvais obtenir les papier aupès de la SCI en étant a présent actionnaire. MAIS voilà leur avocat ne veux rien donner a mon notaire si on ne paye pas ses documents. Je ne sais plus quoi faire!

  4. #4
    Pilier Sénior
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    novembre 2008
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    Prendre un avocat vous même.
    Le notaire n'est pas un juge, il ne peut pas trancher en cas de désaccord. Il est donc impératif que vous passiez devant la justice si la situatio ne se débloque pas amiuable.
    Il y a des étapes dans une suyccession, dont la première est de faire un inventaire chiffré. Chaque étape peut être judiciairement forcée.
    SUZANA a trouvé ce message utile.

  5. #5
    Membre Cadet Avatar de SUZANA
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    janvier 2011
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    J'ai fait appel a un avocat mais celui-ci connait l'avocat du frere et au debut il été or de lui mais a présent il me dit de payé la facture sinon n'a n'avancera pas;
    Dernière modification par SUZANA ; 25/01/2011 à 09h46.

  6. #6
    Pilier Sénior
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    novembre 2008
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    Il faut que vous demandiez à votre avocat ce qui justifie sa position actuelle. C'est votre avocat, pas celui de votre beau frère, et vous pouvez en changer. Mais il ne sert à rien de changer d'avocat pour en changer. Il faut d'abord avoir une idée claire de la situation.
    SUZANA a trouvé ce message utile.

  7. #7
    Membre Cadet Avatar de SUZANA
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    janvier 2011
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    46
    J'ai une petite idée se que j'aurais du me méfier tout de suite .Je reprend depuis le début sur les conseiel de mes amies voyant ce qui ce passé elles me conseil d'allé a la maison des avocats je rencontre cette avocat qui a l'air d'etre tres mécontant du comportement du beau frère et me dit les marche a suivre se que je fais aussitot mais comme le beau-frère ne fourni aucun papier (il faut que je paye l'expert comptable que mon beau-frère a missioné) je retourne voire ce meme notaire plus de 15 jours plu tard ce qui m'a surprise c'est qu'il savait vraiment tout sur l'affaire mais bon je me suis dit il s'est renseigné mais voilà qu'il me dit qu'il connait bien l'avocat de mon beau frère et que si je veus faire avancé l'affaire je dois payé et que s'était moi qui faisait bloquer la succession.Donc un coup je ne ddois pas payé et un coup je doit payé?

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