[Succession, Donation] succession d une grand mere

[Chny]

bonsoir ,

voici ma question et d avance merci de me soumettre vos conseil set reponses .

une grand mere veuve decede .
elle avait 2 enfants un fils ft une fille ,
ce fils est decede avant elle et avait 2 enfants .
la fille de cette grand mere habite depuis 20 ans un appart appartenant donc a ses parents et ce sans payer de loyer ou autre aux enfant de son frere decede. ds la succession il y a donc cet appart et de l argent .
quels sont les droits des enfants du frere decede et de la fille de cette grand mere ? j espere que je me suis a peut pres bien expliquee!
merci de me repondre

[Rambotte]

Il manque l'essentiel, à savoir la situation au moment ou les deux grands-parents étaient vivants, car il convient de connaître les droits de la grand-mère sur le bien :
- le bien était-il commun aux grands-parents, propre au grand-père ou propre à la grand-mère (dans ce dernier cas, les questions suivantes sont inutiles) ?
- au décès du grand-père, quels sont les droits recueillies par la grand-mère sur le bien, et le fils était-il déjà décédé ?
- si le fils n'était pas déjà décédé, et qu'il était marié, quels furent ensuite les droits de son épouse dans sa succession ?

Exemple :
- le bien était commun aux grands-parents
- au décès du grand-père, le fils était vivant
- au décès du grand-père, la grand-mère est restée pleine propriétaire de sa moitié de maison, et a recueilli des droits en usufruit sur l'autre moitié, celle du grand-père
- tandis que le fils et la fille ont recueilli ensemble la nue-propriété de cette moitié de maison du grand-père, soit 1/4 chacun
- au décès du fils, ce quart de nue-propriété a dépendu de la succession du fils et a été transmis à ses deux enfants, hormis les droits de son épouse, qui pouvaient être l'usufruit de de quart de maison (usufruit successif à faire valoir après le décès de l'usufruitière actuelle, la grand-mère

- au décès de la grand-mère, son usufruit s'éteint. Celui de l'épouse prend naissance et s'exerce sur 1/4 de la maison. La moitié de maison de la grand-mère est transmise pour moitié à la fille, et pour l'autre moitié aux enfants du fils.

Donc au total, la fille possède la moitié de la maison (1/2 de 1/2 issu du grand-père + 1/2 de 1/2 issu de la grand-mère). Les deux enfants du fils possèdent ensemble la même chose, donc chacun 1/4 de maison. Le tout étant partiellement grevé d'usufruit à hauteur de 1/4 au profit de la veuve du fils.

Ceci n'est qu'un exemple qui montre qu'il faut traiter les 3 successions dans l'ordre des 3 décès, grand-père, fils, grand-mère.