Discussion postée sur le Forum Personne et Famille, regroupant des questions juridiques portant sur Le Droit au Quotidien.
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bonjour
j aurai aimé avoir qq renseignements
ma grand mere est decedée elle avait 2 fils mon pere et mon oncle
mon pere etant decedé nous sommes donc 4 heritiers mon oncle moi et mes freres et soeurs
ma grand mere possedait une maison ou nous sommes heritiers
la moitié pour mon oncle etl autre moitié la part de mon pere entre nous 3
ma grand mere avait aussi une assurance vie
benéficiaire son fils vivant et ses petits enfants
soit la moitié pour son fils et le reste en 7 (nous 3 et mes 4 cousines)
autrement dit si ma grand mere n avait pas eu de maison et mis l assurance vie qu au nom de son fils vivant moi et mon frere et ma soeur n aurions rien eu de la part de mon pere???
Ön nous a parlés de la quotité reservataire mais je ne connais pas vraiment
cette succession est elle normale?
merci de m eclairer
cordialement
L'assurance-vie ne dépend pas de la succession, le souscripteur met la clause bénéficiaire qu'il veut. La clause doit être ensuite interprétée si elle est mal rédigée.
Souvent la clause dit "à mes enfants, vivants ou représentés". Dans ce cas, la moitié serait allée à votre oncle, et l'autre moitié à vous 3, les enfants de votre oncle ne recevant rien.
Si la clause dit "à mon fils et à mes petits-enfants", sans précision, je pense que chacun doit recevoir une part égale 1/8.
Si la clause dit "la moitié à mon fils et le reste à mes petits-enfants", c'est ce que vous décrivez.
Si votre grand-mère n'avait pas de patrimoine autre et avait donc tout mis dans l'assurance-vie avec une clause où vous êtes absent, vous auriez pu tenter de faire valoir -en justice- le caractère manifestement exagéré des primes d'assurance-vie, et faire rapporter à la succession les primes (pour la faire dépendre de la succession, et donc pour avoir votre part dessus).