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litige quant à une succession -

Discussion postée sur le Forum Personne et Famille, regroupant des questions juridiques portant sur Le Droit au Quotidien.

  1. #1
    Esteban06 n'est pas en ligne Membre
    Ancienneté
    juin 2009
    Messages
    3

    Par défaut litige quant à une succession -

    Bonjour ,

    Je voudrais savoir quelles sont mes droits ?? ma mere est décédé il y as plusieures année , et mon péré , il y as quelques mois seulement .
    De leurs viavan il onts acheté 2 appartements dont 1 en Europe nous sommes 5 enfants sachant que l'aineé et proche de la soixantaine et que le dernier vas sur ces 45 ans .
    Au decé de notre mere notre nous as cédé les biens tout en gardant l'usufruit aujourd'huit qu'il est décédé 2 litiges s'opposent , l'un de nous qui vivait chez mon pére depuis plusieurs années sésirent racheté cette appartement .
    Moi je suis preneur pour le 2° qui ce trouve en europe nous les avons fait éstimé celui d'europe n'est pas loueé , je m'engage donc a la date du décé de mon pere a prendre a ma charge touts les frais qu'il y auras .
    Quand a l'autre appartement il et toujours occupé par un de mes frére qui désire l'acheté et a deja commencé des travaux sans payer aucuns loyer
    uniquement les charges .
    Mon pere a laisser une voiture neuve et il possiblee de la vendre ?? sachant que le notaire a photocopîer la carte grise .
    Il y as aussi des bijoux qui appartenaient a mes parents , je me sans mis a l'éccart concernant les discutions entre mes freres et soeurs , a propots de cette succession .
    Dernière modification par Modérateur 09 ; 27/06/2009 à 19h39.

  2. #2
    Ancienneté
    mai 2007
    Localisation
    Indre et Loire
    Messages
    14 452

    votre sujet aurait plus de reponse sur le forum "famille"

    personnellement, je vous conseillerai de prendre un avocat / notaire specialisé dans les droits de successions internationales

    en effet, du fait qu'il y a des biens immobilliers hors de France, le droit du pays ou se situent ces biens peut etre different du droit francais (a verifier )

  3. #3
    Ancienneté
    mars 2007
    Localisation
    Yvelines
    Messages
    5 538

    Bonjour,
    Déjà, dans quel pays vous trouvez-vous : vous parlez d'un appartement en Europe ; il semble donc que cette succession se situe hors Europe ?
    Cordialement.

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