Discussion postée sur le Forum Personne et Famille, regroupant des questions juridiques portant sur Le Droit au Quotidien.
succession comment faire sans notaire ? bonjour
voilà je me pose une question pour la succession de mon pere (divorcé 3 enfants)... il est toujours parmis nous mais il ne lui reste que quelques jours et je dois m'occuper de tout toute seule et je suis perdu et angoissée a l'idée de ne pas savoir quoi faire......
il n'a aucun bien immobilier juste des comptes courant (compte cheque environs 4500 € LEP 1000 €) comment se passe la succession dans ce cas ?
peut on se passer d'un notaire ? quels demarches faire ?
Deuxieme question tout aussi importante
Nous sommes 3 enfants mais mon pere n'avait pas eu de contact avec ses deux autre enfant depuis 5 ans,(ils sont revenus le voir il y a 1 mois car on a decouvert son cancer généralisé et donc son deces inevitable dans les prochaines semaines)...
j'ai toujours eu des liens fort avec lui et je l'ai sorti d'une situation financiere et sociale deplorable il y a 6 ans.... du coup il m'a mise beneficiaire d'une assurance vie d'un montant de 16 000 €... je n'etais pas pour mais il a prit conseil pres d'une conseillere bancaire et d'un notaire qui lui ont conseiller de faire çà.... cet argent vient d'un heritage qu'il a reçu de son frere et mon frere et ma soeur n'ont pas connaissance de cet assurance vie ni de son montant....
En allant jeter un oeil sur ses comptes il y a quelques jours pour faire le point par internet j'ai eu la surprise de voir qu'il avait egalement fait une assurance deces a mon nom de 1500 €.... je n'etais pas du tout au courant de çà....
Quels risques j'encours ? c'es une situation bien delicate.... je comprends que mon pere ai de la rancoeur vis a vis de mon frere et de ma soeur mais c'est pas facile pour moi...et j'ai peur d'avoir des problèmes....quand je disais a papa que j'etais mal a l'aise a cause de l'assurance vie il disait juste "c'est mon argent je fais ce que je veux tu as toujours été là pour moi et si je ne suis pas dans le besoin aujourd'hui c'est grâce a toi...." il ne se rend pas compte des problèmes que çà peut faire....
Merci de me dire quoi faire....
Bonjour,
En cas d'assurance vie et décès, les bénéficiaires sont anonymes.
En effet, le notaire (s'il y en a un) n'a pas à avoir connaissance des bénéficiaires de l'assurance vie ni même les autres héritiers qui n'en auraient pas bénéficié.
Bon courage dans cette épreuve difficile,
Pour la premiere question:
Il vous faut obtenir un certificat d'hérédité >> Voir ici <<bonjour
voilà je me pose une question pour la succession de mon pere (divorcé 3 enfants)... il est toujours parmis nous mais il ne lui reste que quelques jours et je dois m'occuper de tout toute seule et je suis perdu et angoissée a l'idée de ne pas savoir quoi faire......
il n'a aucun bien immobilier juste des comptes courant (compte cheque environs 4500 € LEP 1000 €) comment se passe la succession dans ce cas ?
peut on se passer d'un notaire ? quels demarches faire ?
Bonjour
Ce soir j'ai discuté avec ma tante (soeur de mon pere) qui est au courant de la situation pour l'assurance vie et l'assurance deces
Elle m'a effectivement parlé du certificat d'heredité (elle a ete confroté a cette situation pour le deces de son frere il y a 1 an)
Et elle m'a donc expliqué que pour que la mairie puisse faire ce certificat d'heredité il faut un papier de la banque avec les comptes du défunt et elle pour le deces de mon oncle il y a un an elle a été confronté au meme probleme elle avait une assurance vie a son nom alors que mon oncle avait des enfants... bref quand la banque lui a remit le papier de l'etat des comptes et bien l'assurance vie y figurait avec le montant ! la conseillere qui connaissait bien ma tante car c'est elle qui s'occupait depuis des années de son frere a "effacer" la ligne ou figurait le montant de l'assurance vie
Donc elel m'a dit ce soir que lorsque j'irais chercher le papier de la banque pour pouvoir avoir le certificat d'heridité en mairie il risque d'y avoir un probleme puisque d'apres elle l'assurance vie et son montant apparaitra (17 000 euros exacteemnt) et l'assurance deces aussi (1500 euros) en plus du compte cheque 4000 euros elle me dit qu'il faudra que ce soit le tribunal qui delivre le certificat d'heridité car il ne faut pas depasser un certain montant pour qu'il puisse être delivré par la mairie.... et de plus mon frere et ma soeur seront donc mis au courant de l'existance de cette assurance vie par le tribunal...
Pouvez vous me dire ce que vous en pensez ?
Je pense prendre rendez vous avec le directeur de la banque ou est papa pour savoir ou je vais.... apres tout c'est eux qui lui ont conseillé de faire une assurance vie a mon nom et jusque juin 2007 les beneficiaire de l'assurance deces etaient : moi mon frere et ma soeur et papa en a changé le beneficiaire en mettant tout a mon nom....ce la n'a pas deranger le conseillé...en attendant moi en plus de la souffrance de voir papa s'affaiblir de jour en jour j'ai l'angoisse de finir au tribunal pour justifier de tout çà !!
Merci pour votre aide et vos conseils qui m'aident a voir plus clair
Prenez un notaire pour lui faire établir l'acte de notoriété et uniquement cela (ça vous coûtera environ 200 €). Vous prenez ensuite rendez-vous à la banque pour faire verser en part égale le compte bancaire aux personnes figurant sur l'acte de notoriété.
Par contre pour ce qui concerne l'assurance vie, si cela venait aux oreilles de vos frères et sœurs, ils pourraient la faire réduire du fait de l'atteinte à leur réserve héréditaire.
Dernière modification par July ; 28/10/2008 à 22h42. Motif: ajout
bonjour
Qu'est ce qu'un acte de notoriété ? Le notaire demande quelles pieces pour faire cela ? il faut qu'on soit tous les 3 enfants pour çà ?
Ce n'est vraiment pas possible de le faire par la mairie ?
Normalement l'assurance vie n'entre pas dans la "succession" non ? donc on devrait pouvoir faire l'acte d'hérédité a la mairie ?
Merci pour votre reponse
Bonjour,
J'ai eu a peu pres le meme probleme que toi, en ce qui concerne une assurance vie, la différence est que je suis fille unique.
Pour l'assuarance vie ton papa a du signer des papiers au pres d'une entreprise de services, cette assurance vie, il faut que tu l'ignores completement, si t'as banque te donne un justificatifs avec cette assurance dessus tu peux alors demander a ton banquier d'effacer cette assurance car tu dois donner le papier a ton notaire, en général ils sont comprehensifs...
Mes paroles vont peut etre te choquer, mais jusqu'au deces de ton papa ne parle pas a tes freres de cette assurance. Une fois ton papa décédé tu devras faire appel a l'entreprise pour signer un papier ( tu es d'accord avec le fait d'etre heritiere de celle ci) puis ils te verseront alors le montant de cette assurance, mais elle ne fait pas partis de la succession et effectivement moi c'est la mairie qui m'a fournie l'acte d'hérédité, mais je crois qu'ils ne peuvent pas s'il y a un changement de commune ou quelque chose comme cela...
Avec un peu de chance dans ce malheur, tu tomberas peut etre sur quelqu'un qui prendra le temps de tout bien t'expliquer a ce niveau. Mais bien evidemment il y a quand meme un petit temps avant de recevoir le cheque.
Mon papa est décédé egalement d'un cancer, il y a deux ans les medecins ne lui laissait que 6 mois alors mon papa avait fait les papiers tres tres rapidement, alors un conseil occupe toi de bien respecter les volontés de ton papa mais prend le temps, et demande conseil a ton entourage mais aussi aux banques et aux assurances. Mon papa s'est battus deux ans, il est tres dur de perdre son papa et de devoir se plonger dans une telle paprasserie mais l'assurance vie c'est ce qui se regle le plus rapidement et simplement, et en ce qui concerne l'assurance deces en général elle est prise pour fournir un revenu au niveau de l'enterrement...
Je te souhaite que du courage, je sais que ce n'est pas facile et espere avoir pu t'apporter quelques conseils meme si je n'ai pas le nom exact des papiers a fournir.
Dernière modification par Doodoo ; 29/10/2008 à 12h00.
merci doodoo pour ton message
Mon frere et ma soeur ne sont pas au courant de l'assurance vie et je ne compte pas leur en parler... je pars du principe que c'est la volonté de papa... il y a encore 2 semaines on en a parler tous les deux.... je lui ai fait part de mes craintes concernant l'assurance vie si il lui arrivait quelque chose et il est categorique : ils m'ont écarter de leur vie je ne connais rien d'eux ni leur enfant ils m'on fait souffrir...si tu n'avais pas été là je ne serais plus là alors c'est pour toi et tes filles.... voilà je le comprends il a tant souffert du fait qu'ils l'ont "rayé de leur vie" mon frère est revenu le voir une fois la semaine derniere... papa etait content mais il souffre en même temps... je ne crains pas mon frère c'est quelqu'un de droit et qui pense que ce qu'a papa devrait me revenir vu ce que j'ai fais pour lui et l'argent qu'on lui a donner pour qu'il s'en sorte.... il sera avec moi quoiqu'il arrive je le sais mais ma soeur c'est autre chose.....elle et son mari son veinale même si je m'arrange bien avec elle maintenant si elle sait qu'il y a cette somme sur l'assurance vie je pense qu'elle ne me fera pas de câdeau et elle en aura rien a faire des volontés de son père.... le fait qu'il ne lui reste que quelques semaines ne l'affecte dejà pas....
Sur son compte courant çà ne depassera pas les 5300 euros
J'ai téléphoner tout à l'heure a une mairie pour savoir si il pratiquait le certificat d'hérédité (commune ou vit papa) et oui ils le font pour des successions simple comme celle de papa (papa est locataire et comme mobilier : 1 clic clac 1 chambre 1 personne 1 tété 1 table 4 chaises pas de voiture....) elle m'a enuméré les pieces qu'ils demandent et donc ils demandes la piece justificatif de la banque concernant stipulant "la situation des comptes" et c'est là que je me pose des questions.... Le compte courant OK le PEL OK.... mais l'assurance déces ? 1500 € et l'assurance vie ? 17 000 € normalement çà fait pas partie des situations de compte ? si papa avait souscrit une assurance vie en dehors de sa banque tout ceci n'aurait été indiqué.... l'assurance vie c'est [l'organisme Y].... certe qui appartient [à la banque W] mais bon....
J'ai pris les devant car tout ceci me contrarie et je ne veux pas me prendre la tête avec tout çà.... je veux avoir l'esprit clair pour être comme il se doit prêt de papa sans être contrarié je sais que lui c'etait pas son but....
Alors j'ai pris rendez vous avec une conseillere de l'agence.... papa n'avait pas de conseillé attitré...mais la personne que j'ai eu m'a pris rendez vous avec la conseillère la plus ancienne de l'agence qui est là depuis des années...donc j'ai rendez vous demain.... pensez vous que ce soit une bonne chose ? apres tout c'est normal que je m'inquiete de comment vont se passer les choses apres ? qu'est ce qui sera payé et pas payé quand papa nous quittera.... d'autant que moi et mon mari sommes cautionnaire de son appartement donc si les paiements sont stoppé.... nous sommes egalement propriétaire avec des traites je travaille qu'a mis temps pour le moment nous ne pourront jamais faire face au loyer de papa en plus
Voilà j'espere que la conseillere pourra m'aider et me rassurer apres tout c'est eux qui ont encouragé papa a faire une assurance vie (pas elle mais une collegue) et ils ont egalement changé le bénéficiaire de l'assurance deces en connaissance de cause puisque papa disait tout le temps le pourquoi....
merci encore çà fait du bien d'être aidé !
Dernière modification par JNG Net-iris ; 07/11/2008 à 11h17. Motif: anonymisation
Normalement les montants de l'assurance deces et de l'assurance n'ont pas a etre indiqué. Tiens nous au courant pour ton rdv...
pour l'appartement de ton papa je ne peux pas t'aider du tout, le mien avait une maison et c'est son assurance qui va la payer, ma situation n'a donc rien a voir avec la tienne a ce sujet. Je suis desolée de ne pas pouvoir t'aider a ce sujet.
Je te souhaite encore une fois bon courage, mais un conseil, profite beaucoup de ton papa et dis lui bien que tu l'aime car visiblement c'est le cas, et évite de perdre du temps avec tout ces papiers, c'est bien de se renseigner mais pour ma part cela me permet maintenant qu'il est mort de m'occuper lorsque j'ai un coup de blues. Soit juste présente aupres de lui et ai le sourir, dans ce genre de maladie le moral y fait pour beaucoup, les diagnotics n'ont jamais été bon pour mon pere mais il a finit par perdre le moral et un mois apres il est mort. Grace à ce moral, il s'est battu deux ans quand meme alors que personne ne pouvait imaginer cela...
Bon courage !
Cordialement,
Doodoo
merci doodoo
J'ai donc été au rendez vous avec la conseillere qui s'est tres bien passé
Elle m'a confirmé que le montant de l'assurance vie ne serait pas mentionnée dans le justification "de l'etat de compte" de papa.... et que je n'avais pas de soucis a me faire concernant l'assurance vie qu'ils sont habitué a ce genre de situation et que si mon frère et ma soeur ne savent pas qu'elle existe cette assurance il n'y aura aucun probème
Cette assurance vie a été faite suite a un héritage que mon pere a reçu de son frère il y a 3 ans... mon frere et ma soeur ne parlait dejà plus a papa et ne savent donc rien...papa ne touche que L'AAH donc ils pensent qu'il n'y a pas d'argent ou tres peu... ce qu'il y a sur son compte courant
La conseillere m'a donné sa carte et quand papa nous aura quitté (le plus tard possible j'espere) elle m'aidera dans mes demarches et c'est elle qui etablira le justificatif pour la mairie...
Me voilà avec un poid en moins... d'autant qu'elle m'a dit clairement "votre père a souhaité pour des raisons qui lui appartiennent que vous soyez bénéficiaire de cette assurance vie... il l'a faite il y a presque 3 ans...c'est sa volonté elle doit être respecté"... j'ai été soulagé d'entendre ces mots de sa bouche...
Doodoo papa aujourd'hui n'allait pas bien... il se fatigue tres vite... s'essoufle facilement.... je lui ai dit que je voulais qu'il remonte pour moi que je voulais qu'il se force a manger pour reprendre des forces.... il m'a dit qu'il allait essayé...j'ai vu le medecin qui est tres pessimiste j'espere qu'il se trompe et qu'il reste encore a papa quelques mois... je voudrais tant passer noël avec lui.... je passe toujours mon reveillon de noël avec lui mon mari et mes filles.... quel âge avait ton papa doodoo ? papa n'a que 57 ans c'est si jeune... il a encore tant de chose a vivre avec moi avec mes filles.... les voir grandirla vie est si dure parfois...
Merci encore pour votre aide
Coucou Ganou,
Ne me remercie pas, je pense qu'il est normal de pouvoir s'entraider dans cette situation.
Oui ton papa est jeune c'est vrai, le mien avait 47 ans. Et le 25 decembre c'est le jour de son anniversaire. Je ne veut pas te démoraliser mais dis tout ce que tu penses à ton papa sur lui, je n'ai reussie a lui dire que je l'aimais que le veille et je culpabilise encore de peur qu'il ai cru que j'avais baissé bras. La seule chose que je peux te dire c'est que tu as tes enfants et que c'est à ton tour de les chérir, malhaureusement moi je n'ai rien à part une maison qu'il m'a laissé, il ne sera pas là à mon anniversaire non plus dans les jours qui viennent, ni à noel, ni à mon mariage et toujours pas le jour ou j'aurais un enfant... Je comptais lui offrir mon premier livre sur cette maladie enfin plutot sur l'entourage et la force de se battre que les personnes malades ont, et celle de leur entourage.
Tu sais mon papa s'est battu pendant deux ans et tout etait loin d'etre rose. Il y a eu egalement des erreurs médicales alors fais bien attention aux decisions des medecins, car les poursuites apres sont tres rudes.
En ce qui concerne la santé de ton papa l'essouflement et la fatigue peuvent etre du a plein de choses, il suit une chimio ou des rayons ?
Son cancer a débuté ou ? S'est-il propagé ?
Je te souhaite beaucoup de courage encore une fois, et profite des moments que tu peux avec lui. Malheureusement cette *****erie n'est pas assez étudiée dans nos supers laboratoires francais par rapport au nombres de personnes qui en decedent et notre systeme est beaucoup trop mal fait au niveau de la recherche. Je sais de quoi je parle! Tiens moi au courant!
Doodoo
bonjour doodoo
ton papa etait si jeune....
Pour papa le cancer a débuté au poumon, il a une tumeur en haut du poumon gauche et ce cancer a fait des metastases osseuses au niveau du dos (rachi / lombaire et sacrum) les metastases osseuses ont provoqués un tassement de vertebres tres important et deux lesions ont "cassés" deux vertebres ce qui le fait enormément souffrir il a également 2 nodules au foi....les "explorations" se sont arrêté là....
Le cancerologue parle de Carcinome a grande cellule et m'a donné un pronostique vital de 3 mois maximum et c'etait il y a 1 mois...
Il a eu de la radiotherapie sur les lesions du rachis (10 seances)
et c'est tout
une chimio de confort etait prévu mais le medecin a préféré annulé car papa etait trop fatigué... et sa tension ne depassait pas 8...
Là depuis 2 jours son état est "mieux" il est moins somnolent et arrive a manger un peu plus (jusque maintenant il avalait la moitié de son café au lait le matin mangeait quelques cuilléré de son repas le midi et juste la moitié de sa soupe le soir.... il pese actuellement 46 Kg pour 1 m 70) et là il se force.... même si il a beaucoup de mal a déglutir...
Il a juste des antidouleurs (morphine par pompe) et des anxiolytique car il etait trop agité a un moment
Donc en fait il est essouflé depuis 1 semaines environs mais ce n'est pas lié a la radiotherapie.... puique 'il a arrêté il y a 3 semaines et il a son coeur qui "s'emballe" par moment jusque 100 109 pulsations.... peut être est ce dû a çà... les medecins disent que c'est son état général...
J'espère qu'il restera parmis nous encore quelques mois mais je ne veux pas non plus qu'il reste dans la souffrance.... pour le moment la morphine le soulage bien...
C'est vrai que c'est saleté de maladie... mon pere a perdu son frere de 59 ans il y a un an d'un cancer de l'intestin qui s'est généralisé un autre frère il y a 3 ans de 58 ans d'un cancer de l'oesophage qui s'est généralisé et sa mère est décédé a 62 ans d'un cancer des os.... et il y a quelque mois mon mari a perdu un oncle de 59 ans d'un cancer de la prostate... c'est horrible on ne voit que çà autour de nous !
Merci encore pour tes messages et ton soutien
coucou miss,
Bon vu les symptomes de ton papa, effectivement le pronostic n'est pas tres bon, mais ce n'est pas le même cancer que mon papa, moi c'etait des intestin qui s'est ensuite installé dans les os mais n'a jamais touché les poumons.
Pour les rayons mefies toi car ils peuvent avoir des effets secondaires sur une longue durée je crois que c'est un an ou 6-8 mois, et pour mon papa ce sont les rayons qui l'ont tué. Ils lui en ont fait pour qu'il ne souffrent plus mais c'est tres tres fatiguant et ca affaiblie beaucoup la personne, plus qu'une chimio. S'ils ne veulent pas lui faire une chimio, ton papa doit etre tres atteind, et pour l'aider a manger il faut lui faire ce qu'il veut manger, ca lui fera plaisir et il mangera quelques cuilleres en plus, il existe aussi des yaourts hyperproteinés qui sont plutot efficaces mais mon papa n'a jamais voulu en manger il trouvait ca vraiment pas bon, et comme s'est une tete de mule....
Pour la pompe a morphine je trouve que c'est vraiment bien si ton papa en beneficie d'une. Le mien ne l'a eu que trop tard malheureusement et comme elle etait installée en cateter le temps du bon dosage ne s'est pas fait tout de suite puis apres s'etait surdosé alors il delirait completement, par exemple a l'hopital il voyait des branches tomber alors j'ai regardé dehors par la fenetre mais ce que lui regardait c'etait une peinture accrochée au mur...
Elle permet vraiment de soullager le patient, je sais que meme si mon papa delirait il ne souffrait plus, j'ai appelé son medecin pour le prevenir des effet de la morphine et il voulais prescrire un medicament qui permet de les estomper mais le lendemain matin mon papa m'a quitté.
Il se peut que ton papa se plaigne de la douleur meme avec la pompe mais mefie toi que ce soit de la reelle douleur et pas un effet secondaire de la morphine...
Pour son poids c'est egalement normal, son corps pioche toutes reserves pour combattre cette saleté, mon papa faisait egalement 46 kg mais pour 1m82
c'est peut etre une question indiscrete mais dans quel hopital ton papa est soigné ? car la radiotherapie ne me parait pas etre la meilleure solution vu l'etat de ton papa... mais bon maintenant c'est fait, et pour le fait qu'il n'ai pas beaucoup de medicament, c'est normal car la morphine les remplace pour la plupart.
En tous les cas, si tu as besoin de parler je suis là je sais que c'est pas évident, je suis en plein dedans....
Mais si tu as d'autres questions n'hesite pas si je peux, je me ferais un plaisir d'y repondre.
bonour doodoo
Pour les effets de la morphines c'est vrai qu'il y en a pas mal.... papa est tres fatigué et parfois il lutte vraiment pour que ses yeux ne se ferment pas.... et effectivement i délire beaucoup aussi... voit des choses qui n'existent pas.... dit qu'il a été a tel ou tel endroit ou à travaillé toute la journée.... et surtout parfois il ne sait plus ou il est... il y a même une fois ou il s'est "enfui" de l'hôpital ! sans réellement le vouloir mais il etait persuadé d'avoir travaillé toute la journée et donc il rentrait chez lui (je precise que papa est en invalidité depuis 1999 suite a un accident de voiture)
Je suis en Bretagne et papa est soigné au centre hospitalier de Bretagne Sud de Lorient ( Bodélio) il n'est pas en service d'oncologie car il n'y avait plus de place il est en rhumatologie... c'est pas plus mal car l'equipe dans ce service est vraiment bien... à l'ecoute du patient et de la famille et le medecin qui s'occuppe de papa est tres gentil et disponible c'est important.
Pour papa la pompe a morphine est en "sous cutané" au niveau du ventre vu qu'il a de plus en plus mal au niveau des hanches... a l'irm ils avaient vu des lesions au niveau de sacrum.
Sinon pour les repas une dieteticiene passe le voir et fait les repas avec lui... moi je lui enmène en plus des petites choses qu'il aime bien comme les eclair a la vanille ou les choux a la crème mais çà à du mal a passer il a du mal a déglutir... et puis la morphine "coupe l'appétit"
je vais le voir ce soir on verra comment il sera.... c'est un peu au jour le jour il y a des jours ou j'ai l'impression qu'il va mieux et le lendemain c'est la cata !
merci a toi
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