Mise en demeure avec VosLitiges
+ Répondre à la discussion
Résultats 1 à 5 sur 5

quelle suite à une plainte

Question postée dans le thème Déroulement du Procès sur le forum Monde de la Justice.

  1. #1
    Membre Junior
    Ancienneté
    mai 2006
    Messages
    100
    Bonjour

    L'ex compagne de notre fils a déposé plainte contre mon mari et notre fils ,les faits se sont déroulés alors qu'elle faisait une crise de ...... ( je ne suis pas médecin ) elle était dans l'irréalité mais le 15 ne voulait pas intervenir donc appel à la gendarmerie qui c'est déplacée , il y avait des témoins tous convoqués et auditionnés , comment connaitre les suites de cette histoire de l’été 2016 (les dernières auditions ont eu lieu novembre 2017)
    elle dit avoir été violenté (c'est faux) à mon avis aucune suite mais dénonciation calomnieuse que faire

    merci à vous

  2. #2
    Membre Junior
    Ancienneté
    avril 2016
    Localisation
    Manche
    Messages
    96
    Les dernières auditions datant d'il y a deux mois, le dossier n'est peut-être encore pas clos.
    Déjà, il faudrait savoir quelle était la qualification de ces violences ( contraventionnelles ou non ) et s'il y a eu un certificat médical car s'il n'y en a pas, à moins de blessures graves, bien souvent, il n'y a pas de poursuite car le magistrat ne peut quantifier les traumatismes.

    Ensuite, le(s) mis en cause(s) sera(ont) reconvoqués et avisés des suites pénales ( s'il y en a ).

  3. #3
    Membre Junior
    Ancienneté
    mai 2006
    Messages
    100
    Je vous remercie (tardivement mais j'étais malade) il n'y a pas eu de violences, donc pas de certificat médical ,cette personne était mal dans sa tête (elle l'est encore)elle était surtout vexée ,il y a dénonciation calomnieuse,ou encore diffamatoire mais voila cette personne est malade alors est ce que une plainte est utile pour arrêter tout ceci car bien elle ne reconnaitra rien

  4. #4
    Membre Junior
    Ancienneté
    avril 2016
    Localisation
    Manche
    Messages
    96
    Pour la dénonciation calomnieuse, il faut attendre que cette procédure soit close. Prenez attache avec les enquêteurs pour en connaître l'état.

  5. #5
    Membre Junior
    Ancienneté
    mai 2006
    Messages
    100
    Je vous remercie et je vais voir cela

+ Répondre à la discussion
Interrogez un avocat via Wengo

Discussions similaires

  1. Réponses: 1
    Dernier message: 24/07/2014, 21h55
  2. je voudrais porter plainte et savoir si ma plainte aura suite ou non.
    Par Eliisa dans le forum Monde de la Justice
    Réponses: 3
    Dernier message: 09/06/2014, 20h12
  3. Porter plainte au civil apres plainte penale classée sans suite
    Par mildioux dans le forum Monde de la Justice
    Réponses: 1
    Dernier message: 23/05/2014, 16h25
  4. Porter Plainte Contre Escroquerie : Quelle Est La Suite Dans Mon Cas ?
    Par italianoar32 dans le forum Monde de la Justice
    Réponses: 1
    Dernier message: 01/05/2014, 07h12
  5. quelle suite judiciaire après une plainte pour coups et blessures
    Par Ephemere dans le forum Monde de la Justice
    Réponses: 3
    Dernier message: 06/10/2008, 17h31

Règles de publication

  • Vous ne pouvez pas créer de nouvelles discussions
  • Vous ne pouvez pas envoyer des réponses
  • Vous ne pouvez pas envoyer des pièces jointes
  • Vous ne pouvez pas modifier vos messages

  • Règles du forum