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  • 1 Posté par charlene1405

Non respect d'un sursis avec mise à l'épreuve

Question postée dans le thème Déroulement du Procès sur le forum Monde de la Justice.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    mai 2017
    Messages
    2
    Bonjour,

    Je me questionne beaucoup sur la situation de mon ami, Il a été jugé et a eu 24 mois de surcis avec mise à l'épreuve pour incendie de voiture.

    Pour la mise à l'épreuve, l'obligation de soin a été faite pour l'alcool, il est soigné et a été au psychologue une fois après mais il lui a dit qu'il n'avait pas de son dans son raisonnement ou comportement. Cela fait deux mois qu'il n'y va plus car pour lui ca va beaucoup mieux.

    L'obligation de travail a été respecté il est en CDI, il a dpu changer de département pour l'avoir, il a envoyer un courrier un courrier au TGI et a informé le juge qui l'a jugé pour l'affaire. Il s'est présenté au SPIP du département concerné mais il n'a eu qu'un rendez-vous.

    Pour l'amende qui est de plus de 10000 euros, il m'a dit qu'environ la moitié a été payer mais je me doute que cela fait plus de 7 mois qu'il ne paye plus...

    Le problème c'est que cela fait plus de 8 mois qu'on a plus de nouvelle de la SPIP et du TGI sauf que son surcis est passé.

    Je me demande quels sont les risques? Est- ce qu'il risque la prison malgré qu'il dispose d'un CDI et que l'obligation de soin est suivie. Quelles sont les solutions qu'on peut mettre en oeuvre?
    Dernière modification par charlene1405 ; 19/05/2017 à 11h13.
    Vicky94 a trouvé ce message utile.

  2. #2
    Membre
    Ancienneté
    mai 2017
    Messages
    2
    Pourrais-je avoir une réponse car je commence à m'inquiéter, est-ce que si on fait un dossier prouvant tout les soins et l'obligation d'un travail ne montrerait pas notre bonne volonté. Il n'a fait plus aucune infraction depuis.
    Dernière modification par charlene1405 ; 19/05/2017 à 18h49.

  3. #3
    Pilier Junior
    Ancienneté
    septembre 2012
    Messages
    1 680
    alors... 1/ ceci est un forum où des gentils personnes répondent bénévolement ! En l'espèce, à côté, elles bossent, s'occupent de leur famille, ont une vie. Elles répondent donc quand elles peuvent MAIS aussi si elles ont les connaissances pour le faire. Si vous voulez une réponse rapide, contactez l'avocat de votre ami...

    Quand on a une MAE, soit on respecte TOUTES les obligations soit on a des soucis qui peuvent allez jusqu'à l'emprisonnement. Pour le reste, comme nous ne sommes pas dans la tête du JAP, impossible de deviner quoi que ce soit. Ceci étant, pour éviter les soucis, que votre ami fasse tout ce qui lui a été donné comme obligations.
    Mais apparemment c'est vous qui vous inquiétez, pas lui...

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