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agression à arme blanche quelles conséquences ?

Question postée dans le thème Déroulement du Procès sur le forum Monde de la Justice.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    octobre 2008
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    3
    Bonjour,

    Voila, je vien vers vous suite à des questions qu'une amie se pose sur le déroulement d'un procés qui aura bientot lieu et aimerai avoir des renseignement complémentaire.

    Cette amie sait fait agréssé par son ex-petit-ami avec une arme blanche d'ou elle en est réchappé aprés 4 coups de couteau porté à sa personne d'ou elle a eu troi semaine d'hospitalisation dont 2 en réanimation

    De cette agression il y a eu des séquelles corporelles et psychologique

    d'ou un coup de poing porté en premier pour recevoir en suite deux coups de couteau dans le dos, un dans la main et le dernier porté au bras ou la lame à cassé, les séquelles " sont le fois et poumon perforé, cotes cassés, doigt déchiré et opéré

    elle est suivi psychologiquement depuis les faits qui on eu lieu en aout 2007

    Aprés, qu'il lui a infligé ceci et qu'il a été interpelé par la police, il s'en ai pris sur un agent de police ou il l'a agréssé physiquement d'ou il purge une peine en ce moment.

    Depuis son incarcération des menaces de mort en vers elle et sa famille ont été également prononcé directement par courrier à son domicile. D'ou les lettres ont été transmise auprés du juge d'instruction.

    Sachant que cet homme a déjà des entécédents judiciaire pour vol, agression et à déjà fait de la prison.

    Elle aimerai savoir la peinne qu'il risque d'en courir alors que sur conseil de son avocat le dossier vient de partir pour etre jugé en correctionnel pour un tel acte.

    Elle s'adresse au travers de mon intermédiaire pour avoir des renseignements complémentaire qui pourrai l'aider à mieux comprendre la situation.

    Elle ne comprend pas pourquoi son avocat a accepté la correctionnalisation du dossier ?

    Combien risque-t-il en correctionnel et si la peinne sera fortement ou non diminué par rapport à une cour d'assise ?

    Selon ces divers delits qu'il avait commis au par avant été à main nu et pas avec arme blanche est-ce que la peinne sera prise en considération pour recidivisme "sera-t-elle doublé la peinne" ?

    D'avance je vous en remercie
    Ikkitousen
    Dernière modification par Ikkitousen ; 26/10/2008 à 23h57.

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Cleyo
    Ancienneté
    novembre 2005
    Localisation
    Loire-Atlantique
    Messages
    5 185
    Bonjour,

    Un procès d'Assises coûte très, très, très cher. D'où la correctionnalisation de beaucoup d'affaires. On limite les assises aux viols, aux meurtres et aux braquages...

    Ceci dit, je peux vous dire qu'il ne s'agit absolument pas d'un cadeau fait au prévenu. Les peines prononcées en correctionnelles sont souvent beaucoup plus lourdes que celles infligées par la cour d'assises. Le prévenu aura à faire à des professionnels de la justice qui ne vont pas se laisser "amadouer", ou manipuler, comme cela peut se produire avec des jurés. Il risque très très très gros en réalité, et il va payer cher le "cadeau" qui vient de lui être fait, soyez-en certain.

    Ce n'est pas donc pas un mauvais calcul du tout de la part du conseil de la jeune fille que d'avoir accepté, bien au contraire. Il connaît les juges....

    Ensuite, il est également important pour elle d'être jugée dans des délais raisonnables. Ce qui pourra être le cas au tribunal correctionnel, pas devant la Cour d'Assises où souvent le délai est de une à deux années supplémentaires après la fin de l'instruction. Car le procès ne sera pas la fin de la procédure pour elle, loin de là, et il y aura ensuite des expertises médicales déterminant l'étendue de son préjudice etc etc.... Or, plus vite le procès a lieu, mieux c'est car alors la pahse d'indemnisation peut démarrer réellement.

    Rassurez-la, aussi paradoxal que cela puisse paraître, son conseil a fait le bon choix en optant pour le tribunal correctionnel et pas la cour d'assises, et à l'inverse ce n'est pas sûr de la part de celui du prévenu....

    Cleyo
    Le Président : "Donc, vous êtes allé à la chasse au hérisson, vous avez eu envie de "poser culotte", et c'est par pur hasard que vous vous êtes soulagé dans le champ à côté du coffre-fort volé ?"



  3. #3
    Membre
    Ancienneté
    octobre 2008
    Messages
    3
    Merci de m'avoir répondu dans des délai aussi rapide ce qui fait toujours plaisir de voir que l'on est soutenue et conseillé de part et d'autre.

    Juste pour info selon les critères que je vous ai décrits plus haut quel peine risque-t-il ?

  4. #4
    Pilier Junior Avatar de Paul Bes
    Ancienneté
    avril 2007
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    Dans ma tanière
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    2 976
    Je profite de ma réponse à votre dernière question pour confirmer le post de Cleyo. Elle a parfaitement raison.

    En ce qui concerne la peine encourue (je me base sur ce que vous avez indiqué) si la prévention retenue est violence volontaire avec arme ayant entraîné une ITT supérieure à 08 jours ont est sur la base de 05 ans de prison et 75 000 €uros d'amende.
    Si la victime était sa concubine à l'époque des faits ont est sur du 10 ans de prison et 100 000 €uros d'amende.
    (Voir Art. 222-11 et 222-12 C. Pénal - Légifrance.fr)

    Mais attention ces peines s'entendent du maximum encouru.

    Quant à la récidive, difficile de vous répondre. Il faudrait pouvoir consulter le casier judiciaire de l'intéresser et les règles de la récidive sont trop complexes pour que je vous les expliques toutes ici. (Faudrait un cours, pas un post)

    Bon courage à votre amie
    """ Ce n'est pas la crainte de la peine qui doit rendre l'homme bon, mais l'amour de la justice.""" Antoine GOMBAUD, Chevalier de MERE

  5. #5
    Membre
    Ancienneté
    octobre 2008
    Messages
    3
    merci pour toute ces réponses qui aideront à mieux comprendre la situation pour mon amie

    encore merci

    bonne continuation

  6. #6
    Pilier Junior Avatar de Paul Bes
    Ancienneté
    avril 2007
    Localisation
    Dans ma tanière
    Messages
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    Avec plaisir
    """ Ce n'est pas la crainte de la peine qui doit rendre l'homme bon, mais l'amour de la justice.""" Antoine GOMBAUD, Chevalier de MERE

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