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  • 1 Posté par VincentB_
  • 2 Posté par Modérateur 07

Online Permission Agreement Form

Question postée dans le thème Propriété Intellectuelle sur le forum Internet, Téléphonie et Prop. intellectuelle.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    juin 2018
    Messages
    2
    Bonjour à tous,


    Je suis aujourd'hui à la tête d'une chaine [tartempion de diffusion vidéo par internet] de promotion musicale. Depuis maintenant plusieurs mois, j'utilise un [machin d'enquêtes internet] (principalement), mails, messages privés afin d'avoir les permissions pour diffuser et monétiser les musiques dont je fais la promotion. Néanmoins, il me semble qu'en cas de problèmes (revendications d'un ayant-droit), cette méthode n'a aucune valeur juridique. Je compte donc aujourd'hui uniquement sur la bonne foi des artistes/labels indépendants, et cette situation me déplait de plus en plus.


    Du coup j'ai décidé de changer mes méthodes, et dans cette nouvelle méthode, je recevrais des demandes des artistes/labels, et si un titre me plait et que j'aimerais le diffuser sur ma chaine [tartempion], j'enverrais un "Formulaire d'accord de permission en ligne" (en anglais bien sur).



    Seulement, je suis totalement perdu dans mes recherches, je n'arrive pas à trouver un template d'un (ou plusieurs?) formulaire que je pourrais utiliser au vu de ma situation.


    Donc je viens à vous, en quête d'aides
    Dernière modification par Modérateur 01 ; 03/06/2018 à 19h26. Motif: anonymisation

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de VincentB_
    Ancienneté
    janvier 2013
    Localisation
    Poitou-Charentes
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    7 465
    Bonjour,


    Je n'ai presque rien compris mais je vais partir du principe que vous animez une chaîne musicale sur un site de vidéos en ligne.

    Citation Envoyé par Breakout Voir le message
    Je suis aujourd'hui à la tête d'une chaine [dont-on-ne-doit-pas-citer-le-nom-sinon-panpancucu] de promotion musicale. Depuis maintenant plusieurs mois, j'utilise un [truc-dont-on-ne-doit-pas-citer-le-nom-sinon-pandanlagueul] (principalement), mails, messages privés afin d'avoir les permissions

    Et les permissions, ils vous les donnent ?


    Citation Envoyé par Breakout Voir le message
    Je compte donc aujourd'hui uniquement sur la bonne foi des artistes/labels indépendants

    J'ai une longue liste d' "artistes/labels indépendants" qui sont plus dangereux que des crotales.

    Citation Envoyé par Breakout Voir le message
    je n'arrive pas à trouver un template

    En français compréhensible par un militant de base : un modèle.


    Rassurez-vous, vous leur demandez de façon libre et votre interlocuteur vous enverra son modèle à lui, très complet, avec le montant de la redevance.
    "Vous avez de mauvaises actions sur la conscience ? Vendez ! " (Michel Greg)

  3. #3
    Modérateur Communautaire Avatar de Modérateur 01
    Ancienneté
    août 2008
    Messages
    3 252
    Bonjour
    j'enverrais un "Formulaire d'accord de permission en ligne" (en anglais bien sur). 
    Je vous envoies le mien en français, façon modo 01; lisez la charte que vous avez validée sans la lire.
    Dernière modification par Modérateur 01 ; 03/06/2018 à 19h39.

  4. #4
    Membre
    Ancienneté
    juin 2018
    Messages
    2
    Citation Envoyé par VincentB_ Voir le message
    Je n'ai presque rien compris

    Et pourtant c'était très limpide





    Citation Envoyé par VincentB_ Voir le message
    mais je vais partir du principe que vous animez une chaîne musicale sur un site de vidéos en ligne.

    De promotion musicale pour être précis


    Citation Envoyé par VincentB_ Voir le message
    Et les permissions, ils vous les donnent ?
    Via principalement un formulaire que j'ai créer grâce à une fonctionnalité que permet "une entreprise américaine de services technologiques bien connus" (2 lignes vs 2 mots). Ils remplissent principalement le nom d'artiste et le titre de leur musique, clique sur "oui" ou "non" à la question concernant la diffusion sous licence Creative Commons, et clique sur "oui" ou "non" concernant la monétisation (il y a bien sur d'autres questions, mais je ne vais pas tout détaillé ici)



    Citation Envoyé par VincentB_ Voir le message
    J'ai une longue liste d' "artistes/labels indépendants" qui sont plus dangereux que des crotales.
    D'où le fait que je veuille me protéger (de 1), mais votre liste ne m'intéresse pas, c'est tellement pas le sujet, et c'est tellement pas ce que je demande (de 2)



    Citation Envoyé par VincentB_ Voir le message
    En français compréhensible par un militant de base : un modèle.
    La mondialisation a du mal à passer chez certains apparemment. Désolé (pas vraiment en fait), les automatismes quand on travaille principalement en anglais on la vie dure (mais également le fait que 80% du net est en anglais)...





    Citation Envoyé par VincentB_ Voir le message
    Rassurez-vous, vous leur demandez de façon libre et votre interlocuteur vous enverra son modèle à lui, très complet, avec le montant de la redevance.

    Sauf que non, mais pour le coup c'est d'avantage une méconnaissance du fonctionnement des chaines de promotions musicale sur la "plateforme d'hébergement vidéo d'une des filliales d'une entreprise américaine de services technologiques bien connus", surtout à mon niveau.




    Citation Envoyé par Modérateur 01 Voir le message
    Bonjour

    Bref, j'ai d'avantage l'impression d'être sur un forum bien connus hébergé sur le site numéro 1 du jeux vidéo en France que sur un forum d'aide juridique. Quoique, même "le forum bien connus hébergé sur le site numéro 1 du jeux vidéo en France", est plus accueillant





    Je vous souhaite tout de même une agréable journée, j'irais voir ailleurs, dans un environnement un peu plus accueillant et un peu moins psychorigide pour avoir mes réponses (à moins que tous ceux travaillant dans le juridique soit comme vous, mais j'en doute)

  5. #5
    Pilier Sénior Avatar de VincentB_
    Ancienneté
    janvier 2013
    Localisation
    Poitou-Charentes
    Messages
    7 465
    Bref, j'ai d'avantage l'impression d'être sur un forum bien connus hébergé sur le site numéro 1 du jeux vidéo en France que sur un forum d'aide juridique. Quoique, même "le forum bien connus hébergé sur le site numéro 1 du jeux vidéo en France", est plus accueillant

    ...et regorge d'avocats pratiquant le droit de la propriété intellectuelle, je n'en doute pas (nan jdéconne, on n'y va pas, nous fréquentons peu la fachosphère).

    Citation Envoyé par Breakout Voir le message
    (à moins que tous ceux travaillant dans le juridique soit comme vous, mais j'en doute)

    Je suis le plus cool que vous trouverez...


    Citation Envoyé par Breakout Voir le message
    Via principalement un formulaire que j'ai créer grâce à une fonctionnalité que permet "une entreprise américaine de services technologiques bien connus" (2 lignes vs 2 mots). Ils remplissent principalement le nom d'artiste et le titre de leur musique, clique sur "oui" ou "non" à la question concernant la diffusion sous licence Creative Commons, et clique sur "oui" ou "non" concernant la monétisation (il y a bien sur d'autres questions, mais je ne vais pas tout détaillé ici)

    J'avais compris. Vos questions m'intéressent peu à ce stade, ce sont leurs réponses qui m'intéressent pour le moment.


    Citation Envoyé par Breakout Voir le message
    Et pourtant c'était très limpide


    Ce n'est pas limpide.


    Citation Envoyé par Breakout Voir le message
    De promotion musicale pour être précis

    Ce n'est pas précis.




    On ne comprend rien à ce que vous faites ! "promotion musicale", cela ne veut rien dire !


    Si vous identifiez des inconnus en leur assurant proposant une première diffusion ou si vous reprenez des morceaux de vedettes déjà présentes sur d'autres plateformes, cela n'a évidemment rien à voir.


    Donc commencez par le début en expliquant clairement ce que vous faites au juste.
    Qm11 a trouvé ce message utile.
    "Vous avez de mauvaises actions sur la conscience ? Vendez ! " (Michel Greg)

  6. #6
    Modérateur Communautaire Avatar de Modérateur 07
    Ancienneté
    février 2011
    Messages
    1 653
    Vu le ton peu amène de notre intervenant qui semble en savoir beaucoup plus que tout le monde sur n''importe quel sujet, la discussion est fermée..... et je pense que personne ne s'en plaindra !
    Wilma Pierrafeu et ribould ont trouvé ce message utile.

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