[Propriété Intellectuelle] Droit d'auteur et propriété intellectuelle sur un forum

[Droo]

Bonjour,

J'administre un forum et je rencontre un problème avec un des membres qui a été banni suite à plusieurs conflits.

Ce membre m'a contacté en exigeant que je lui rétablisse son accès à ses messages.

Je me suis renseignée sur différents sites concernant les droits du net mais les informations que j'ai trouvées sont soit très complexes soit contradictoires, j'ai donc un peu du mal à discerner le vrai du faux.

Je souhaiterais savoir si de simples messages postés sur un forum peuvent être considérés comme des "oeuvres de l'esprit" qui sont soumis au code de la propriété intellectuelle.

Si c'est le cas, que peut exiger un membre quant à ses contributions sur un forum de discussion (consultation, modification/rectification, suppression de ses messages) ?

Cela ne s'appliquerait-il pas seulement aux messages contenant des données à caractère personnel comme le laisse entendre la loi informatique et liberté ?

Je précise que ce membre postait sous un pseudo, et que toutes les informations personnelles qu'il a communiquées lors de son inscription seront supprimés de mon forum très prochainement.

Merci par avance pour vos réponses.

[Radioblog]

Bonjour,

Je vous renvoie à une précédente discussion (voir le dernier message de l'administrateur de ce forum notamment) :
www.net-iris.fr/forum-juridique/technologies-internet/52915-disparition-stalinienne-2.html

Compte tenu du flou juridique, il vous appartient de rédiger des CGU du site suffisamment claires et détaillées. Et toute exclusion doit être précédée d'un ou plusieurs avertissements avec la possibilité pour l'internaute de défendre son point de vue en cas de conflit (principe du contradictoire) : vous n'avez pas les pleins pouvoirs.

Quant à savoir si un "simple" message est une oeuvre, la JP précise qu'une oeuvre a un caractère original. Mais je ne rentrerai pas ici dans le débat des fontières de l'originalité : en cas de litige, le juge est souverain. Le plus simple est donc de laisser à l'internaute la possibilité de récupérer toutes ses contributions avant exclusion (d'où l'intérêt des avertissements).

[Droo]

Par rapport au cas sur lequel vous m'avez renvoyée, mon problème est sensiblement différent puisque je ne souhaite pas effacer les messages de cette personne.

Le problème se présente de manière inverse d'ailleurs :

Ce membre est désormais exclu (nous ne l'avons pas banni "sauvagement", il a été averti par mp à plusieurs reprises avant que nous n'en arrivions à prendre cette décision) et si je rétablis son accès à ses messages il pourra à nouveau poster sur le forum, ce que je ne souhaite pas.

Si rien ne m'oblige légalement à lui rétablir cet accès je veux savoir si cette personne peut exiger la suppression de tous ses messages de mon forum en sachant que cela entrainerait l'incohérence et la perte de sens des discussions auxquelles elle a participées.

Il faut aussi savoir que certains de ses messages ont été cités (partiellement ou intégralement) dans d'autres messages postés par d'autres membres. Devrais-je alors éditer également tous les messages dans lesquels les siens sont cités ?

[Radioblog]

Re-bonjour,

Il n'existe pas de réponse juridique claire à votre question, en tout cas, aucun texte.

Il faut dire que la notion d'oeuvre, volontairement très ouverte, permet d'aboutir à des situations aussi absurdes que celle que vous évoquez.

A mon sens, un simple message (sans création littéraire ou artistique) ne peut pas être qualifié d'oeuvre. Sinon, avec un tel raisonnement, je parlerais de "chorégraphie" quand je marche dans la rue et j'interdirais à tout le monde d'utiliser cette chorégraphie qui consiste à mettre un pied devant l'autre...

Si vous souhaitez avancer un argument juridique tout aussi FUMEUX à votre contradicteur, dites-lui que son message fait partie d'une discussion qui pourrait dès lors être qualifiée d'OEUVRE DE COLLABORATION et qui rentre dans le champ d'application de:

Code de la propriété intellectuelle : Article L113-3

L'oeuvre de collaboration est la propriété commune des coauteurs.
Les coauteurs doivent exercer leurs droits d'un commun accord.
En cas de désaccord, il appartient à la juridiction civile de statuer.
Lorsque la participation de chacun des coauteurs relève de genres différents, chacun peut, sauf convention contraire, exploiter séparément sa contribution personnelle, sans toutefois porter préjudice à l'exploitation de l'oeuvre commune.

Le retrait de "son oeuvre" portant préjudice (incohérence) à l'oeuvre commune (discussion), il ne peut dès lors plus la retirer ou la modifier.

Je précise que je trouve mon raisonnement extrêmiste, mais pas plus que celui de votre internaute.

[Olivier017]

Si rien ne m'oblige légalement à lui rétablir cet accès je veux savoir si cette personne peut exiger la suppression de tous ses messages de mon forum en sachant que cela entrainerait l'incohérence et la perte de sens des discussions auxquelles elle a participées.

Il faut aussi savoir que certains de ses messages ont été cités (partiellement ou intégralement) dans d'autres messages postés par d'autres membres. Devrais-je alors éditer également tous les messages dans lesquels les siens sont cités ?

Comme vous le dit "Radioblog", il vous appartient de définir dans vos CGU, que tout écrit dans votre forum, devient l'entière propriété du contenu et de la structure du site.
Mais que vous vous réservez le droit de modification à des fins d'administration/modérations.

Cet intervenant peut demander à ce que ces posts deviennent anonymes par effacement de son compte, donc de son pseudo, mais ne peut vous obliger à casser le fil de discussion par effacement brutal de ses contributions.