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  • 1 Posté par Modérateur 01
  • 1 Posté par Ashél

Quelles sont les limites et exceptions liées aux droits d'auteurs ?

Question postée dans le thème Propriété Intellectuelle sur le forum Internet, Téléphonie et Prop. intellectuelle.

  1. #1
    Membre Exclu des Forums Avatar de AnonymeUser
    Ancienneté
    janvier 2018
    Messages
    2
    Bonjour,

    Je ne sais pas si je poste dans la bonne catégorie de ce forum.
    Je suis nouveau et c'est mon premier message alors si je fais effectivement erreur,
    veuillez m'en excuser par avance.


    Une question me taraude, et elle ne se résume pas seulement qu'avec l'intitulé.

    Etant passionné de dessin et d'infographie, je me suis récemment lancé dans le projet de vendre mes créations à travers différents produits comme des "goodies" ou du "prêt à porté" mais me voilà dans une impasse qui risquerait de mettre en péril mon futur commerce...

    Celle du "droit d'auteur" !

    En effet, étant aussi un amoureux de la culture "Geek", il m'arrive souvent de travailler sur des thèmes tout droit venus de diverses licences déjà existantes.

    Ma question étant donc : Suis-je en droit de commercialiser et de breveter une oeuvre inspirée, une adaptation (ou remasterisation/remake), ou un "fan-art" ?

    Je sais qu'il y a le "droit à la parodie" sans vraiment en savoir plus,

    Je sais aussi que je ne peux pas choisir le nom de ma marque lorsque celle-ci est capable de semer la confusion chez le consommateur en ayant quasi-ment la même sonorité et les même lettres (ceci dit, même si je ne m'exerce pas sur le même marché ?).

    En revanche, je vois beaucoup d'artistes qui vendent des produits inspirées d’œuvres connues, et je doute qu'ils aient tous signés un contrat de partenariat avec la franchise.

    Je vois des produits parodiant ou imitant des personnages cinématographiques tirés de dessins animés ou blockbusters. Et même côté jeux vidéos, où ce sont souvent des personnages cultes et iconiques originaires du Japon ou d'Amérique (là où les entreprises sont les plus intransigeantes concernant leurs droits d'auteurs).

    Notamment concernant quelques faits divers où des Fans qui avaient créer des "suites non-officielles" de jeux connus avant d'avoir été poursuivis en justice puis de voir leur "fan-game" se faire censurer ou même supprimer des réseaux (ces jeux indépendants pourtant non-commercialisés car distribués gratuitement en libre téléchargement sur leurs sites).

    Autre question : suis-je en droit de vendre un vêtement avec un personnage sans utiliser le titre de l'oeuvre dont il est issu ? (mais étant dessiné avec mon propre style)
    Sinon : suis-je aussi en droit de vendre un personnage que j'ai cette fois moi même inventé, mais en imitant le style d'un artiste plus ou moins connu ? (sans utiliser le nom de la licence à laquelle son travail est rattaché).

    Remarque : Si je dessine un personnage licencié en changeant quelques détails de son physique, ou que je change même la race (sans écrire clairement son nom, mais en faisant en sorte que les fans de la licence dont je me suis inspiré puissent le reconnaître et ainsi l'identifier sous son nom licencié par eux mêmes),

    Cela change-t-il vraiment quelque chose ?

    Je sais que c'est un peu long, mais je tenais à être le plus précis possible pour ne pas commettre d'erreurs

    (Au passage, merci à l'article 6 de la charte qui m'interdit de citer des noms, ni même de les "anonymiser" pour clarifier mes exemples car ça serait beaucoup trop simple... adieu liberté d'expression, et vive la loi ACTA)

    Si il pouvait y avoir, s'il vous plaît, de bons connaisseurs capables de m'éclairer une bonne fois pour toute sur la situation, en s'appuyant de préférence sur des articles de lois car j'ai besoin d'éléments concrets, merci beaucoup !

    PS : parmi toutes ces situations, quelles sont celles qui pourraient être considérées comme une tentative de "plagiat" ? Car c'est un risque que je voudrais aussi éviter ^^"
    Dernière modification par AnonymeUser ; 22/01/2018 à 20h09. Motif: Soin de présentation

  2. #2
    Modérateur Communautaire Avatar de Modérateur 01
    Ancienneté
    août 2008
    Messages
    3 087
    Bonjour
    (Au passage, merci à l'article 6 de la charte qui m'interdit de citer des noms, ni même de les "anonymiser" pour clarifier mes exemples car ça serait beaucoup trop simple... adieu liberté d'expression, et vive la loi ACTA) 
    Si les règles de ce forum ne vous conviennent pas, pour quelle raison étrange persistez-vous à y poser votre question?
    Pour la "liberté d'expression exterminée sur le forum", vous pourrez parfaire vos connaissances en cherchant justement sur ce forum les quelques sujets qui traitent de la question.
    Ashél a trouvé ce message utile.

  3. #3
    Pilier Cadet
    Ancienneté
    mai 2011
    Messages
    960
    tellement peu libre d'expression qu'il peut toutefois s'exprimer.... ha , pourquoi ne pas l'avoir ban (apres le pilori, la roue, la vierge de fer, les electrochocs) ..... Modos, vous faiblissez !!!!
    ribould a trouvé ce message utile.

  4. #4
    Membre Exclu des Forums Avatar de AnonymeUser
    Ancienneté
    janvier 2018
    Messages
    2
    Citation Envoyé par Ashél Voir le message
    tellement peu libre d'expression qu'il peut toutefois s'exprimer.... ha , pourquoi ne pas l'avoir ban (apres le pilori, la roue, la vierge de fer, les electrochocs) ..... Modos, vous faiblissez !!!!
    Alors déjà...

    #1 : Lorsque le droit de s'exprimer est réprimé par "la censure", alors il ne s'agit en aucun cas de la "liberté d'expression", car le principe du terme "liberté" réside dans le fait de ne connaitre aucune limitation ni aucune contrainte.

    Un exemple métaphorique sur l'art de la manipulation de masse : faire croire à un mouton qu'il est "libre" d'aller où il veut sans jamais devoir dépasser l'enclos (bravo).

    #2 : Quand on intervient pour faire du "hors-sujet" dans le seul but de provoquer quelqu'un, c'est le genre d'attitude qui s'expose d'avantage au risque du bannissement (à moins que la modération ne soit sélective).

    Je suis venu ici avec l'espoir de trouver des gens un minimum sérieux, pas pour participer au jeu de qui a la meilleure répartie. ಠ_ಠ

  5. #5
    Modérateur Communautaire Avatar de Modérateur 01
    Ancienneté
    août 2008
    Messages
    3 087
    Vous êtes donc libre d'aller voir ailleurs si l'herbe des moutons y est plus verte

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