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Nom de site et marque existante

Question postée dans le thème Propriété Intellectuelle sur le forum Internet, Téléphonie et Prop. intellectuelle.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    décembre 2017
    Messages
    2
    Bonjour, je me pose une question sur la validité de ce que je compte faire : je souhaite faire un site de petites annonces et je voulais l'appeler "[tagazou]" ( restant à définir) pour que les gens comprennent dès qu'ils voient le nom que c'est un site d'annonce, en référence à # Site de vente #. "[tagazou]" étant un terme assez commun, je me demandais si je pouvais avoir des soucis de droit par rapport à # Site de vente #, surtout étant donné que le site fonctionnerait de la même façon que [tagazou pouet pouet] (mais sachant que l'objet du site n'est pas les petites annonces pour tout et n'importe quoi comme [tagazou pouet pouet], mais plus spécialisé) Merci pour votre réponse et très bonnes fêtes à tous ! Jonathan
    Dernière modification par Modérateur 01 ; 28/12/2017 à 10h51. Motif: anonymisation

  2. #2
    Modérateur Communautaire Avatar de Modérateur 01
    Ancienneté
    août 2008
    Messages
    3 252
    Bonjour

    je me demandais si je pouvais avoir des soucis de droit
    Vous en avez déjà un avec la charte du forum que vous avez validée en vous inscrivant et qui interdit la citation de noms de marques ou de sociétés...

  3. #3
    Membre
    Ancienneté
    décembre 2017
    Messages
    2
    Ok, je ne citerai donc pas la marque. Je souhaite donc appeler mon site "[tagazou]." ( '...' étant à définir) (là c'est bon, je n'ai cité aucune marque...) qui sera un site d'annonce, comme je l'ai dit. Est-ce que ça posera un problème de droits par rapport au site d'annonces bien connu dont je ne citerai pas le nom, sachant que "[tagazou]" (je n'ai cité aucune marque ici encore) est un mot très courant ? Merci
    Dernière modification par Modérateur 01 ; 28/12/2017 à 15h48. Motif: Moderateur être têtu et pas aimer être pris pour une buse...

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