Vos question à l'Avocat
+ Répondre à la discussion
Page 2 sur 2 DébutDébut 1 2
Résultats 13 à 16 sur 16
Arborescence des messages utiles3Message(s) Utile(s)

Réplique de film : qui en est le propriétaire ?

Question postée dans le thème Propriété Intellectuelle sur le forum Internet, Téléphonie et Prop. intellectuelle.

  1. #13
    Pilier Sénior Avatar de VincentB_
    Ancienneté
    janvier 2013
    Localisation
    Poitou-Charentes
    Messages
    6 357
    Vous êtes au moins deux dans ce cas-là semble-t-il.

    Ok, je le refais.


    Votre phrase :

    Ces tee shirts sont pourtant vendus par le biais de site web.
    ...semblait indiquer que pour vous, si les vêtements étaient diffusés via la web, c'était ok.

    Or c'est non. Peu importe que l'on ait affaire à une diffusion via le web ou via les étals d'un marchand de vêtements sur un marché... la règle est la même dans tous les cas.

    Ce qui importe est le fait que les vêtements porteurs de la réplique sont vendus... en ce cas il y a utilisation dans le but de tirer un profit, aucune exception possible.
    Ashél a trouvé ce message utile.
    "Vous avez de mauvaises actions sur la conscience ? Vendez ! " (Michel Greg)

  2. #14
    Membre Sénior
    Ancienneté
    octobre 2014
    Messages
    273
    Bonjour,

    Tout à fait, je me suis mal exprimé. Je ne faisais pas de distinction entre la vente sur internet et dans un lieu physique.

    Merci pour vos infos. Cependant, j'ai l'intime conviction que la plupart des sites commercialisant ce type de tee-shirt ne font l'objet d'aucune autorisation...

  3. #15
    Pilier Junior
    Ancienneté
    novembre 2014
    Messages
    1 646
    Il ne faut pas croire qu'il n'y a que sur le darkweb qu'il y a des sites illégaux...

  4. #16
    Pilier Sénior Avatar de VincentB_
    Ancienneté
    janvier 2013
    Localisation
    Poitou-Charentes
    Messages
    6 357
    Citation Envoyé par Buny Voir le message
    Merci pour vos infos. Cependant, j'ai l'intime conviction que la plupart des sites commercialisant ce type de tee-shirt ne font l'objet d'aucune autorisation...
    ... raison pour laquelle ils se font régulièrement aligner.
    "Vous avez de mauvaises actions sur la conscience ? Vendez ! " (Michel Greg)

+ Répondre à la discussion
Page 2 sur 2 DébutDébut 1 2
Interrogez un avocat via Wengo

Discussions similaires

  1. Importation US de réplique de couteau papillon, légal ?
    Par Sygn dans le forum Rapports à la société
    Réponses: 0
    Dernier message: 11/09/2016, 23h51
  2. Replique d'arme airsoft de moin de 2 joules
    Par Hyrozz dans le forum Rapports à la société
    Réponses: 4
    Dernier message: 12/04/2015, 05h48
  3. Réponses: 3
    Dernier message: 08/06/2013, 09h49
  4. Réponses: 1
    Dernier message: 05/04/2012, 10h13
  5. Réplique à une offensive qui se retourne contre vous
    Par Charlize dans le forum Rapports à la société
    Réponses: 14
    Dernier message: 29/01/2010, 22h35

Règles de publication

  • Vous ne pouvez pas créer de nouvelles discussions
  • Vous ne pouvez pas envoyer des réponses
  • Vous ne pouvez pas envoyer des pièces jointes
  • Vous ne pouvez pas modifier vos messages

  • Règles du forum