Mise en demeure avec VosLitiges
+ Répondre à la discussion
Résultats 1 à 9 sur 9
Arborescence des messages utiles7Message(s) Utile(s)
  • 1 Posté par Modérateur 02
  • 2 Posté par 911
  • 1 Posté par Jojobasyc
  • 1 Posté par kerinel
  • 1 Posté par VincentB_
  • 1 Posté par kerinel

Utilisation d'une instrumentale non-libre de droits

Question postée dans le thème Propriété Intellectuelle sur le forum Internet, Téléphonie et Prop. intellectuelle.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    novembre 2017
    Messages
    4
    Bonjour à tous,

    J'espère que je ne me suis pas trompé de section, sinon dites le moi...

    J'aimerais savoir s'il est autorisé de publier sur une plateforme liée à Internet, une instrumentale non-libre de droits.
    Je crois savoir que c'est interdit si aucune coupure ou modification n'est faite.
    Mais ai-je le droit de publier une version modifiée par moi, ou avec un instrument joué par moi par dessus ?
    J'espère que je suis clair et que vous pourrez m'éclairer.
    Sinon n'hésitez pas à me demander plus d'informations.
    Merci à tous ceux qui tenteront de répondre !!
    Dernière modification par Jojobasyc ; 25/11/2017 à 18h54.

  2. #2
    Modérateur Communautaire Avatar de Modérateur 02
    Ancienneté
    octobre 2011
    Messages
    1 537
    Bonjour Jojobasyc, et bienvenu sur notre forum.

    Votre discussion a été déplacée dans la section du forum dédiée aux problématiques de propriété intellectuelle, afin d'y recevoir réponse.
    En revanche, merci de prendre connaissance de la Charte que vous avez validée à votre inscription et vous y conformer (Pas de citations de noms, marques ou éléments d'identification, etc, etc...).
    Vous la trouverez ici : Forum juridique de Net-iris - Règles du Forum.
    Lisez-là, c'est vite fait, et ça évitera à la Modération de vous reprendre.

    Merci d'avance, bonne continuation.

    Modo 02
    Jojobasyc a trouvé ce message utile.

  3. #3
    911
    911 n'est pas en ligne
    Pilier Sénior Avatar de 911
    Ancienneté
    mars 2010
    Localisation
    Bureau du fond, si je suis là.
    Messages
    9 161

    Notez qu'il est aussi lourdement déconseillé de modifier ses messages après intervention de la Modération.... Ca fait mauvais effet. Ils sont un peu chatouilleux, ici...
    Modérateur 02 et Jojobasyc ont trouvé ce message utile.
    "Le bon sens, c'est ce qui permet d'être écouté quand vous n'êtes pas intelligent." Frédéric Dard



  4. #4
    Membre
    Ancienneté
    novembre 2017
    Messages
    4
    Bonsoir,

    Oups...
    J'ai seulement enlevé les exemples que j'avais donnés pour les plateformes liées à internet (remplacés par des 'X' et des 'Y', ils n'avaient plus aucun intérêt)
    Excusez-moi, la Modération, j'ai lu attentivement et retenu les Règles du Forum.
    Merci pour ce conseil et pour le déplacement de la discussion.
    Dernière modification par Jojobasyc ; 25/11/2017 à 19h10.
    Modérateur 02 a trouvé ce message utile.

  5. #5
    Membre Cadet
    Ancienneté
    novembre 2017
    Messages
    31
    Bonjour Jojobasyc,
    Savez vous quel contrat de licence s'applique au morceau que vous souhaitez réutiliser ? Si oui, il faut vous y référer pour connaitre les droits dont vous disposez pour réutiliser ce morceau et déterminer si votre projet rentre dans les possibilités offertes par la licence. S'il n'y a pas de contrat de licence explicite, il y a peu de chance que vous puissiez l'utiliser. Même avec coupures et modifications, la réutilisation n'est pas forcément autorisée. Mais dans ce cas rien ne vous interdit de demander l'autorisation d'utiliser le morceau. Ce sera peut-être contre rétribution.

    Il faut bien distinguer deux choses dans une oeuvre musicale: la partition et l'interprétation. Vous pouvez jouer un morceau de Mozart (il est dans le domaine public) et le diffuser librement, mais pas réutiliser le dernier enregistrement de la même oeuvre proposé par un orchestre ou un soliste.
    Bonne journée.
    kerinel
    Jojobasyc a trouvé ce message utile.

  6. #6
    Pilier Sénior Avatar de VincentB_
    Ancienneté
    janvier 2013
    Localisation
    Poitou-Charentes
    Messages
    6 357
    Bonjour,

    Si ce n'est pas libre de droits c'est non.

    Il y a des précédents célébres. Pour en rester aux fronssais qui sont redoutables dans l'art de se vautrer dans ce style :

    - Gainsbourg a réutilisé un jour dans une de ses créations une composition de Khatchatourian ; il a découvert un peu tard que non, ce n'était pas libre de droits ;

    - Souchon et Voulzy ont réutilisé plein de chansons qui n'étaient pas tellement libres de droits du tout quand ils sont composé "rock collection" ; leur chanson a été (et reste) un énorme hit (mérité d'ailleurs mais là n'est pas la question) et ça leur a été rudement utile quand les avocats des ayants droit leur ont présenté la facture.
    Jojobasyc a trouvé ce message utile.
    "Vous avez de mauvaises actions sur la conscience ? Vendez ! " (Michel Greg)

  7. #7
    Membre
    Ancienneté
    novembre 2017
    Messages
    4
    Bonsoir,
    Je cherche la licence depuis plusieurs jours sans la trouver...
    Le message de VincentB_ m'a cependant rappelé que j'ai oublié de préciser que je voulais utiliser le morceau pour un but non lucratif... Je ne sais pas si ça change quelque chose, d'autant plus que la plupart des plateformes sur lesquelles je voudrais diffuser rémunèrent selon le nombre de vues, de likes...
    Je ne pense pas que j'en arriverai à ce point mais bon, est-ce que, si c'est le cas, la diffusion est considérée comme lucrative ?
    Dernière modification par Jojobasyc ; 27/11/2017 à 22h47.

  8. #8
    Membre Cadet
    Ancienneté
    novembre 2017
    Messages
    31
    Lucratif ou pas, cela ne change rien.
    Il me semble que la seule exception est l'utilisation à titre d'exemple d'un court extrait.

    Ce qui peut changer, c'est d'obtenir (acheter) les droits pour une utilisation non lucrative, auquel cas vous ne pourriez pas prétendre gagner de l'argent avec la réutilisation.

    Si vous ne trouvez pas de licence, c'est qu'il n'y en a pas et donc que ce n'est pas utilisable. La seule solution est de contacter la maison d'édition pour obtenir les droits d'utilisation.

    kerinel
    Dernière modification par kerinel ; 27/11/2017 à 22h57.
    Jojobasyc a trouvé ce message utile.

  9. #9
    Membre
    Ancienneté
    novembre 2017
    Messages
    4
    Bonjour,
    Très bien, merci de m'avoir éclairé, j'ai peut-être évité des poursuites...

+ Répondre à la discussion
Interrogez un avocat via Wengo

Discussions similaires

  1. Utilisation d'une photo non libre de droit pour promotion artistes.
    Par gnik dans le forum Internet, Téléphonie et Prop. intellectuelle
    Réponses: 2
    Dernier message: 10/10/2011, 14h51
  2. Réponses: 5
    Dernier message: 24/06/2009, 11h05
  3. Separation union libre : droits
    Par Nono27 dans le forum Personne et Famille
    Réponses: 7
    Dernier message: 09/10/2007, 17h40
  4. Utilisation du navigateur le plus connu sous système exploitation libre
    Par 1715d dans le forum Internet, Téléphonie et Prop. intellectuelle
    Réponses: 5
    Dernier message: 25/09/2007, 00h30

Règles de publication

  • Vous ne pouvez pas créer de nouvelles discussions
  • Vous ne pouvez pas envoyer des réponses
  • Vous ne pouvez pas envoyer des pièces jointes
  • Vous ne pouvez pas modifier vos messages

  • Règles du forum