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Droit d'auteur d'un nom de jeu vidéo, menaces de poursuites

Question postée dans le thème Propriété Intellectuelle sur le forum Internet, Téléphonie et Prop. intellectuelle.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    octobre 2017
    Messages
    3
    Bonjour,

    J'ai actuellement 18 ans. L'année dernière, j'ai créé un jeu vidéo pour smartphone [X] nommé "[machin truc]". [truc] fait référence à la mythologie Nordique, c'est un élément de culture populaire.

    On m'a contacté récemment, me disant que je n'avais pas le droit d'utiliser le nom [truc] pour mon jeu, alors que ce mot ne fait que partie du titre, ce n'est pas le titre à part entière, et ce n'est en aucun cas une référence à leur trademark.

    Je vous mets le mail que j'ai reçu, avec les noms censurés si ça vous intéresse (En Anglais).
    pastebin.com/e0a6v1z7

    Pour résumé ce que je n'ai pas dis et qui est dan le mail, on me demande de supprimer mon application, sous menaces de poursuites judiciaires.


    Je ne suis pas vraiment qualifié dans ce domaine, mais la création de cette application représente beaucoup de travail, et fait référence à un élément de culture publique, donc que faire ?

    Ignorer son mail et ne pas répondre, répondre que ce n'est pas possible, ou alors je suis en tord ?


    Si ça vous intéresse d'avoir le mail entier non censuré, avec toutes leurs certifications de dépôt de droits, vous pouvez me demander en messages privé.

    Merci Beaucoup de m'aider
    Dernière modification par Modérateur 01 ; 16/10/2017 à 19h16. Motif: anonymisation

  2. #2
    Modérateur Communautaire Avatar de Modérateur 01
    Ancienneté
    août 2008
    Messages
    2 883
    Bonjour et bienvenue sur Net Iris

    Je vous mets le mail que j'ai reçu, avec les noms censurés si ça vous intéresse
    Et pourquoi donc en citez-vous plus avant, alors que la charte que vous avez validée en vous inscrivant l'interdit ?

    si ça vous intéresse d'avoir le mail entier non censuré, avec toutes leurs certifications de dépôt de droits, vous pouvez me demander en messages privé.
    Là, ça ne va pas être possible pour le moment; vous êtes un peu trop récent ici, jeune homme...

  3. #3
    Membre
    Ancienneté
    octobre 2017
    Messages
    3
    Re bonjour,

    J'avais déjà bien lu les règles du Forum.
    Je suis propriétaire de mon jeu, je ne peux pas faire apparaître son nom dans mon poste ? Et avoir censuré le nom système d'exploitation est vraiment nécessaire ? Il est libre de droit en plus... Je ne cite donc aucune marque protégée, ni de noms autres que le mien.

    Avec tout mon respect
    Un utilisateur "trop récent ici"

  4. #4
    Modérateur Communautaire Avatar de Modérateur 02
    Ancienneté
    octobre 2011
    Messages
    1 525
    Bonsoir,

    Non, ce serait assimilé à de la publicité.
    Ici, les bénévoles ne fonctionnent qu'avec des règles de droit, peu important les noms, le droit étant le même pour tous.

    Modo 02

  5. #5
    Membre
    Ancienneté
    octobre 2017
    Messages
    3
    Citation Envoyé par Modérateur 02 Voir le message
    Non, ce serait assimilé à de la publicité.
    Modo 02
    Vous parlez de publicité pour le jeu ou le système ?
    Pour le jeu, si vous avez lu mon sujet, vous savez que c'est important pour la suite. Il n'y a aucune volonté de faire de la Pub, ce n'est pas le lieu pour cela. Si vous me permettez de réintégrer le nom, ce serait fort aimable.
    Sinon je vous souhaite une agréable soirée

  6. #6
    Modérateur Communautaire Avatar de Modérateur 01
    Ancienneté
    août 2008
    Messages
    2 883
    Si vous me permettez de réintégrer le nom, ce serait fort aimable.
    Nous ne serons donc pas aimables.

  7. #7
    911
    911 n'est pas en ligne
    Pilier Sénior Avatar de 911
    Ancienneté
    mars 2010
    Localisation
    Bureau du fond, si je suis là.
    Messages
    9 099
    Osef, les bénévoles n'ont pas besoin de ce genre de détail.
    Patientez, ça va venir.
    "Le bon sens, c'est ce qui permet d'être écouté quand vous n'êtes pas intelligent." Frédéric Dard



  8. #8
    Pilier Junior
    Ancienneté
    novembre 2014
    Messages
    1 588
    J'ai pu voir la société en question, réponse non juridique : ils ont une armée d'avocats qui protègent ce nom depuis une bonne dizaine d'années...
    Dans un cas comme cela même avec le droit avec vous vous risquez de devoir dépenser des sommes folles pour faire valoir vos droits...

  9. #9
    Pilier Sénior Avatar de VincentB_
    Ancienneté
    janvier 2013
    Localisation
    Poitou-Charentes
    Messages
    6 177
    Bonjour,

    Si il y a vraiment une reprise de leur nom, même si ce n'est pas à l'identique, vous êtes dans votre tort.

    Si toutefois le problème ne se pose que pour le nom du jeu et pas sur son contenu (graphique notamment) vous pouvez tout à fait continuer à le diffuser mais en en changeant le nom.



    NB : les 3 lois de la modération garder en tête du dois, jeune padawan...

    - le modérateur a toujours raison ;

    - même quand il a tort le modérateur a toujours raison ;

    - de toutes façons le modérateur n'a jamais tort.


    Edit : slurp, slurp, slurp.
    Dernière modification par Modérateur 01 ; 21/10/2017 à 21h19. Motif: Edit => léche bien défendu? (Est-ce pris en escalier?) :D
    "Vous avez de mauvaises actions sur la conscience ? Vendez ! " (Michel Greg)

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