Bonjour, je vous écrit ce message...sans vouloir tomber dans le dramatique, assez désespéré.

J'aurai aimé avoir l'avis d'experts avocats en propriété intellectuelle en attendant le retour du mien (en congé) car notre situation devient invivable...

Nous avons créé avec ma conjointe un groupe de musique il y a 5 ans (moi comme musicien elle comme manageuse). Nous avons recruté des musiciens, et j'étais le principal compositeur de ce groupe (bien que les musiciens aient eux aussi créé des oeuvres)...Le travail de ma conjointe et l'appui d'un professionnel du milieu qui a de l'estime pour moi et ma conjointe a débouché sur la signature d'un contrat avec une maison de disque.

Néanmoins les musiciens avec qui je ne m'entendais plus ont déposé le logo et le nom du groupe à l'INPI pour nous en exclure !!! Pourtant je faisais bien partie du groupe au moment du dépôt mais surtout le groupe porte le nom d'un morceauxdont je suis l'auteur compositeur...Qui plus est j'ai participé (oeuvre en collaboration d'après mon avocat) à l'élaboration du logotype utilisé par ce groupe (j'ai envoyé un croquis déjà très précis à l'illustrateur, qui a personnalisé).

Qui plus est le nom du groupe revet une importance particulière pour moi car il est lié à une anecdote familiale liée à mon grand père, qui était membre de la Résistance.

On comprendra donc que je n'ai pas voulu me laisser faire et j'ai saisi un avocat...Néanmoins la ligne de défense adverse est basée sur la jurisprudence Gypsy Kings: le nom d'un groupe n'appartient pas au fondateur ou à celui qui a trouvé le nom, mais à l'INDIVISION...Dans la mesure ou ils ont estimé ne plus vouloir faire de musique avec moi mais étant plus nombreux ils ont donc déposé à l'INPI pour me priver, moi et ma conjointe, de tout droit sur le groupe...

Là où cela devient dramatique c'est que la lenteur des procédures en France, le fait qu'on est tombé lors des vacances judiciaires, lié à un certain jusqu'au boutisme de la partie adverse et, soyons honnête, de leur avocat, additionné au fait que mon avocat est parti en congé ce qui leur a laissé les mains libres quelques semaines a abouti à ce que:

1) On a été assigné en référé pour "concurrence déloyale"...vu qu'ils disent qu'on a soit disant "recréé un groupe" (alors que pour nous, nous sommes tout simplement pas parti du groupe original...) ...Et ceci AVANT que mon avocat n'assigne en référé pour Contrefaçon de marque comme il le voulait au départ...A l'heure actuelle, en raison de ces congés, la réponse de défense de référé de notre avocat n'a pas encore pu être rédigée...Le référé devait avoir lieu le 8 août mais notre avocat, devant partir en congé, avait obtenu l'accord de l'avocat de la partie adverse pour repousser jusqu'en septembre pour lui laisser le temps de rédiger une réponse pour me défendre...

2) Nos adversaires, forts d'un dépôt INPI pour le moment non remis en cause, se sont permis un acte aussi grave que de faire SAUTER NOTRE PAGE sur # Réseau social #, que nous administrions depuis CINQ ANS...et qui commençait à avoir des fans étrangers, etc...nous sommes dévastés car même si nous obtenons gain de cause, ce dégât là sera irréversible sauf si par miracle la justice arrive à forcer le détracteur de la partie adverse sous astreinte à écrire à # Réseau social # pour exiger le rétablissement de la page mais je n'y crois plus...

3) Nous sommes muselés !!! Dès que nous osons donner notre version des faits, la partie adverse porte plainte au PENAL contre nous pour diffamation !!! Tandis que eux par contre, alors que la justice n'a pas encore tranché, se permettent de contacter les acteurs de la musique avec un message nous présentant nous comme les usurpateurs...

4) Nous avons même peur que le jugement en référé, qui devait être repoussé en attendant que notre avocat puisse revenir de vacances n'aie finalement pas été repoussé et que nous recevions d'un instant à l'autre un jugement nous forçant à payer des sommes astronomiques, nous obligeant à publier dans des magazines de musique pour nous forcer à nous reconnaître coupable et pour les innocenter à nos frais...nous déboutant du droit d'utiliser le nom et le logo que pourtant j'ai inventé...tout ça sans que nous ayons pu nous défendre, en raison d'un jugement en référé in abstentia ou ni mon avocat, en congé, ni moi, qui faisait confiance lorsqu'on nous a dit que c'était repoussé, n'avons été présents !!!

Je cherche donc des conseils et du réconfort car nous sommes au bout du rouleau...on est dans notre bon droit j'ai vraiment créé ce nom, ce groupe, ce logo, ma femme s'est demenée 5 ans pour faire vivre ce groupe...peut-on vraiment invoquer la jurisprudence gypsy kings pour nous débouter de tout, alors qu'il s'agit de toute évidence ici d'un abus et d'un détournement du sens initial de cette loi ??? Aussi, est-il possible selon vous soit de forcer l'individu ou de forcer # Réseau social # à rétablir notre page suite à un jugement référé ? Ensuite, et surtout, si nous pouvons produire la preuve (courrier de notre avocat m'assurant que le référé sera repoussé en septembre...) qu'on a pas pu être défendu alors qu'on avait saisi l'avocat en premier tout ça à cause des congés et d'un référé non repoussé...y a t'il quelque chose à faire en urgence ? Un référé abusivement prononcé in absentia suite à ce genre de cas peut-il immédiatement être cassé pour ice de forme ou que sais je ? On me dit qu'il est alors possible que le premier avocat saisisse le bâtonnier par rapport au deuxième n'ayant pas repoussé le référé qu'en est-il ? N'y a t'il dans ce cas qu'un long et couteux appel, qui laissera à mes détracteurs le temps de continuer à nous détruire et même à sortir un album musical, finissant de nous enterrer à jamais alors qu'on a même pas pu faire valoir nos droits ?

Je vous remercie par avance de l'aide et des conseils que vous pourrez nous donner