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marque, item d'une classe

Question postée dans le thème Propriété Intellectuelle sur le forum Internet, Téléphonie et Prop. intellectuelle.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    mai 2017
    Messages
    4
    Bonjour,
    Je dois bientôt déposer une marque sur l'europe (850 €).
    Sachant qu'un dépôt se fait pour une période de 10.
    Je suis tenté de prendre tous les items d'une classe même si je sais que je ne vais vendre que certains items de la classe.
    Par exemple je vais prendre la classe 14; et je ne vais vendre que des montres donc je l'item"Articles de bijouterie-joaillerie" est coché.
    Mais à coté de cela je vais cocher l'item "Instruments chronométriques" .

    Est ce opportun de le faire?

    Dois je m'y prendre autrement.

    Mon raisonnement est le suivant puisque la classe est payé autant prendre tous les items, non?

    Merci de votre retour.
    Bien à vous.
    Bouzouar

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de VincentB_
    Ancienneté
    janvier 2013
    Localisation
    Poitou-Charentes
    Messages
    6 370
    Bonjour,

    "item", c'est de l'anglais...

    Les biens et services proposés pour chaque classe ne sont... que des propositions. Vous pouvez en choisir d'autres. Je vous conseille de mentionner les biens et services que vous allez effectivement proposer ou que vous envisagez de proposer à plus ou moins long terme.

    Etre trop large c'est accroître les risques de se prendre une opposition dans la figure et vous perdrez en lisibilité.
    "Vous avez de mauvaises actions sur la conscience ? Vendez ! " (Michel Greg)

  3. #3
    Membre
    Ancienneté
    mai 2017
    Messages
    4
    Bonjour,
    Merci infiniment pour votre réponse.
    Si je me prend une opposition, pour des produits et services que je ne propose pas au delà des 5 ans, quel est le risque?
    Ma marque risque est elle d'être déchue uniquement pour les produits et services que je propose pas, ou pourrait elle être déchue entièrement?
    Bien à Vous.

  4. #4
    Membre
    Ancienneté
    mai 2017
    Messages
    4
    Bonjour à tous,
    Je voudrais déposer une marque semi-figurative, car j'ai un logo.
    Si ma marque s'appelle "TRUCMUCHE", ce nom est-il protégé?
    Quelqu’un pourrait-il déposer une marque verbale TRUCMUCHE?
    Merci pour toute réponse.
    Bien à vous.

  5. #5
    Pilier Sénior Avatar de VincentB_
    Ancienneté
    janvier 2013
    Localisation
    Poitou-Charentes
    Messages
    6 370
    C'est difficile de vous répondre en dehors d'une consultation. En matière de droit des marques un forum a hélas ses limites... En l'état j'ai presque envie de dire : "ça dépend" !
    "Vous avez de mauvaises actions sur la conscience ? Vendez ! " (Michel Greg)

  6. #6
    Membre
    Ancienneté
    mai 2017
    Messages
    4
    Bonjour Vincent,
    Si je viens dans ce forum c'est que je n'ai pas les moyens d'une consultation.
    Et si j'avais les moyens j'aurais fait deux dêpot : verbal et figuratif sans trop me prendre la tête ....
    Merci pour votre retour.

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