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  • 1 Posté par Jean789

Propriété industrielle "fuite" marque

Question postée dans le thème Propriété Intellectuelle sur le forum Internet, Téléphonie et Prop. intellectuelle.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    mai 2017
    Messages
    1
    Bonjour à tout les membres du forum,

    Je suis membre d'un groupe # Réseau social # de "fan" d'un [initiateur d'une chaine video internet] assez connu. Ce-dernier que j'appellerais monsieur X à sortit récemment une marque de vêtements via un site web. Hier soir j'ai eu accès au site en changeant l'URL ( j'ai écrit un mauvais URL qui m'as rediriger vers son site) j'ai donc décider de montrer une capture d'écran au autres fans d'un article du site que je trouvais jolie.

    Néanmoins j'ai appris que monsieur X, à décider de porter plainte pour propriété industrielle, suis-je en tord?

    En vous remerciant par avance.
    Dernière modification par Modérateur 01 ; 17/05/2017 à 16h47. Motif: anonymisation
    Aviron a trouvé ce message utile.

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de VincentB_
    Ancienneté
    janvier 2013
    Localisation
    Poitou-Charentes
    Messages
    6 370
    Bonjour,

    plainte pour violation de droits de propriété industrielle
    Fixed.

    En théorie, oui ; car vous avez reproduit la photo sans autorisation. Vous auriez plutôt du mettre un hyperlien...
    "Vous avez de mauvaises actions sur la conscience ? Vendez ! " (Michel Greg)

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