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Commandes d'oeuvres

Question postée dans le thème Propriété Intellectuelle sur le forum Internet, Téléphonie et Prop. intellectuelle.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    avril 2017
    Messages
    1
    Bonjour,
    J'aimerais vendre des dessins sur commande sur internet, et je voulais savoir si après la vente, je détenais toujours la propriété intellectuelle de l'oeuvre?
    Par exemple, si quelqu'un me demande de lui dessiner un dragon et que je le dessine pour lui et lui vends, est-ce que j'ai toujours la propriété intellectuelle du dessin, ou le dessin lui appartient-il complètement?
    Merci!

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de VincentB_
    Ancienneté
    janvier 2013
    Localisation
    Poitou-Charentes
    Messages
    6 057
    En principe réponse A.

    Mais je vous conseille avec l'énergie la plus furieuse de le rappeler sur votre site et que cela apparaisse de façon visible au moment où le client passera sa commande...
    "Vous avez de mauvaises actions sur la conscience ? Vendez ! " (Michel Greg)

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