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Rectification du contrat

Question postée dans le thème FAI et Téléphonie sur le forum Internet, Téléphonie et Prop. intellectuelle.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    décembre 2010
    Messages
    9
    Je voudrais savoir si sur un contrat en 2 Pages (Original pour le vendeur, duplicata pour moi), le fait que le vendeur écrive une inscription au stylo xxx bleu sur le duplicata alors que le reste est en noir carbone invalide le contrat.

    (Il a écrit le prix de l'abonnement au stylo bleu sur le duplicata alors qu'il n'y était pas sur le contrat original qu'avait le vendeur)

    Merci de vos réponses
    Dernière modification par Modérateur 08 ; 29/08/2011 à 15h48. Motif: Anonymisation

  2. #2
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    décembre 2010
    Messages
    9
    Merci pour les corrections. Up!

  3. #3
    Pilier Sénior Avatar de Tobias
    Ancienneté
    février 2007
    Messages
    11 644
    Bonjour !

    Vous voulez dire que sur le contrat original détenu par le vendeur, il n'y a pas le prix de l'abonnement, ou qu'il l'a aussi écrit en bleu sur l'original ?
    C’est très beau un arbre dans un cimetière. On dirait un cercueil qui pousse ! (Pierre Doris)

  4. #4
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    décembre 2010
    Messages
    9
    Sur le duplicata carbone (normalement tout est en noir) , le vendeur a écrit les prix au stylo bleu

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