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contrat de droit à l'image

Question postée dans le thème Propriété Intellectuelle sur le forum Internet, Téléphonie et Prop. intellectuelle.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    août 2011
    Messages
    2
    Bonjour,

    Je viens de réaliser un documentaire-fiction, dans lequel nous rencontrons un personnage qui nous fait part de son aventure. Nous partageons ainsi son quotidien et ses état d'âmes.
    Ce projet est ma création, le personnage m'a autorisé à le filmer et a signé avec moi, le contrat ci-dessous.
    Aujourd'hui que le film semble être en bonne ligne pour un relatif succès, cette personne change son "fusil d'épaule" et souhaite re-négocier son droit à l'image.
    Qu'en est t'il?? Que faire??

    Merci beaucoup.

    Voici le contrat:

    Cession de droits pour figuration
    > (A remplir et à signer par le participant)
    > Je soussigné(e)………………………………… ………………………………………………………………… ………………….
    > Domicilié(e)………………………………… ………………………………………………………………… ……………………….
    > ………………………………………………………………… ………………………………………………………………… ………….
    > Déclare prêter de mon plein gré ma collaboration en qualité de
    > figurant pour «XXXXXXXX» réalisé par XXXX, déclare céder à celui-ci et sans contrepartie financière cette
    > oeuvre audiovisuelle et audio graphique, tous les droits
    > d’adaptation, de reproduction, de représentation et d’exploitation
    > issus de ma figuration
    > comprenant le droit, sans limitation, d’utiliser mon image et ma
    > voix et également le droit
    > d’utiliser mon image en superposant ma voix par celle d’une autre
    > personne et ceci par tout
    > moyen : film, vidéogramme, photo, télévision hertzienne, satellite,
    > câble et tous moyens
    > encore inconnus à ce jour dans le monde entier en toute langue et
    > sans limitation dans le
    > temps.
    >
    > A ……………………………………………………. le ………………………………
    > Signature

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Marsu
    Ancienneté
    mai 2005
    Localisation
    A gauche en sortant
    Messages
    29 509
    S'agit-il vraiment d'un rôle de figurant ou d'autre chose ??? J'ai cru comprendre que ce n'était pas exactement un tel rôle qu'avait cette personne...
    Vous devez être le changement que vous voulez voir dans le monde. Gandhi

  3. #3
    Membre
    Ancienneté
    août 2011
    Messages
    2
    Merci pour votre réponse.

    Et bien cette personne parcours les routes et raconte ses impressions. Il rencontre d'autres personnes et évolue dans la campagne.
    Il est le sujet principal du film avec le parcours et l'environnement...

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