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Droits d'auteur et source sur un article web

Question postée dans le thème e-Commerce, Internet sur le forum Internet, Téléphonie et Prop. intellectuelle.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    août 2011
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    Bonjour à toutes et à tous,

    Je suis actuellement auto-entrepreneur et suis à la tête d'un site d'actualité, où des articles sont postés par l'intermédiaire de membres bénévoles. Je perçois à ce titre des rémunérations sur la publicité, et finance évidemment le coût des serveurs nécessaires à l'hébergement.

    A plusieurs reprises durant ces dernières années (3/4 fois dirons-nous), nous avons reçu une plainte par mail d'un site concurrent : appelons-le "Alpha".

    Le problème à chaque reprise est le suivant : l'un de nos membres tombe sur un article intéressant sur un site américain et décide de faire un article Français traitant le sujet abordé et inclus les éventuelles images présentes dans l'article d'origine, ceci en ne citant aucune source (croyant bien faire, étant donné que l'article d'origine ne cite lui-même aucune source, et que d'autres sites non partenaires faisaient de même). A ce moment, le propriétaire du site "Alpha" me contacte en disant qu'il y a atteinte aux droits d'auteurs, que l'ensemble lui appartient et qu'il exige une citation de son site car les sites américains en question posséderaient une "licence" d'utilisation, invisible après fouille personnelle. Je corrige donc l'erreur en m'excusant. Seulement, au bout de plusieurs histoires similaires, la personne en face commence à hausser le ton, vouloir m'emmener au tribunal, et exige bien plus qu'une rectification d'article et indication de source pour réparer cette erreur.

    Le tord de base vient du fait de ne pas citer les articles, ce qui va être corrigé dans l'avenir, même si c'est évident qu'un membre rédacteur ne peut pas faire le tour du web dans des cas semblables. Mais pour les affaires passées, que faire ? qui est en tord ? est-ce que je risque quelque chose ? manque de communication de la part du propriétaire du site Alpha ?

    Merci d'avance à tous.

    PS : Autre question similaire : si un blog A fait un article issu d'un site B (attention, pas de plagiait) sans le citer, et éventuellement en utilisant les images qui se trouvent dessus : que risque le blog A au pire des cas ? Je ne souhaite évidemment pas rentrer dans cette classe de problème, mais m'informe tout de même sur le sujet, face à certaines menaces souvent entendues... Merci !
    Dernière modification par lolobali ; 08/08/2011 à 20h20.

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Vanille
    Ancienneté
    août 2002
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    Bonsoir,

    Je pense que le problème n'est pas spécifique à ce site américain.

    En votre qualité d'animateur du site, vous devez veiller au respect du droit d'auteur, que l'auteur soit français ou étranger.

    Voir cet article émanant d'un site officiel.

  3. #3
    Membre
    Ancienneté
    août 2011
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    3
    Bonsoir,

    Merci pour votre réponse, le droit d'auteur est clair pour moi concernant les photos et autres "produits bruts" émanant directement d'autres sites, mais qu'en est-il de l'information en elle-même ? est-ce considéré comme du droit d'auteur ?

    Pour l'exemple, si un site obtient une information exclusive, et qu'un autre site relaie l'information à sa manière, est-ce considéré comme t'elle ? (je ne parle au passage pas d'erreur volontaire, mais involontaire d'omission de source).

    Merci !

  4. #4
    Pilier Sénior Avatar de Vanille
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    août 2002
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    Citation Envoyé par lolobali Voir le message
    Pour l'exemple, si un site obtient une information exclusive, et qu'un autre site relaie l'information à sa manière, est-ce considéré comme t'elle ?
    J’ai un peu de mal à comprendre le cas que vous évoquez… et pourtant, je rédige un blog et je modère un site.

    Quand je détiens une information toute nouvelle que je souhaite communiquer, je cite nécessairement ma source.
    À défaut, je n’ai aucune crédibilité car mes lecteurs vont penser que j’affabule ou que j’ai piqué l’information à un autre site sans le citer. Non ?


    Enfin... moi, je fais comme cela et toutes les personnes qui travaillent avec moi en faut autant.

    Cela évite les histoires compliquées qui pourraient engager la responsabilité pénale de l'administrateur du site.

  5. #5
    Membre
    Ancienneté
    août 2011
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    3
    Oui j'avoue

    Enfin, rassurez-vous c'est comme ceci que nous fonctionnons également, mais il arrive parfois que certains rédacteurs ne mettent pas de source, et c'est là que tout se complique... Etant donné que nous avons une quinzaine d'article par jour et que certaines sources nécessaires à notre actualité sont ambiguës niveau source justement, des problèmes peuvent être créées facilement et la modération, bien que pratiquée, possède certaines failles :-/.

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