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  • 1 Posté par Fanjag
  • 1 Posté par Asukate

Guerre des Forums. Plusieurs questions d'ordre juridique.

Question postée dans le thème e-Commerce, Internet sur le forum Internet, Téléphonie et Prop. intellectuelle.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    juillet 2011
    Messages
    3
    Bonsoir,
    Suite a une mésentende entre forum, une guerre se déclencha.
    Sur certains sujets je connaissais la juridiction. Par conséquence j'ai prévenue le fondateur de ne pas trop chercher les ennuis, car sinon je déposerais une plainte.
    Mais bref, passons, je pensais que cela se calmerait, vu que je donnais suite a ses provocations, et quant bien même il envoie ses membres faire une ambiance et espionner , avec des coincidences qui font que je pourrais me poser des questions sur des plagiats, je me concentre plutôt a le laisser jouer tout seul a sa guerre...

    Mais voila sur le forum que je tiens, je propose des ateliers de pratiques,
    pour mieux créer les exercices j'ai donc demander a remplir une fiche, mais y a pas de prénom, âge ou autre, jsute en relation avec les ateliers ....

    Ceci est en effet plus dans une optique de personnalisé les exercices et donc de l'évolution de chacun... Hors un des membres m'attaque d'une manière très aggressive que n'étant soit disant ni un organisme ni une école je suis dans l'illégalité, que je n'ai pas le droit de fiché les gens ainsi ....

    Il me semble que je n'enfreins aucune loi, puisque chaque catégorie a une déontologie et une charte notifiée ... et que a ce que je sache, ceci n'est pas dans un but publicitaire ou de revente a un organisme .....

    Par conséquence j'aimerais savoir si effectivement je suis dans l'illégalité ou non...
    Je vous remercie d'avance de votre réponse, et du temps a accordé a ce message.

  2. #2
    Asukate
    Visiteur
    le cadre semblequelque peu confus.......je distingue 2. questions, même si elles ne sont pas clairement énoncées..... Tout d'abord, le fichage...Votre interlocuteur veut peut-être se référer à Informatique et Libertés, et critiquerait alors le fait que, sans l'avoir notifié à la CNIL et sans le révéler à vos adhérents, vous auriez créé un fichier nominatif de personnes physiques......En soi, ceci pourrait constituer une infraction.......Ensuite, il y aurazit une infraction, selon votre interlocuteur, tenant à la rédaction, diffusion d'exercices et de cours.........Là, je ne vois rien de répréhensible......Pourri ez vous être plus précis (e)???

  3. #3
    Membre
    Ancienneté
    juillet 2011
    Messages
    3
    Oups , je suis désolé,
    avec la contrariétée de cette guerre infantile des forums, j'ai fait l'erreur dans le cadre, il ne s'agit pas d'e commerce
    mais de forum gratuit de loisir. dans le domaine ésotérique .

    malgrès que cela soit qu'un simple forum comme tant d'autres, par prévention face a de nombreux forum ou même professionnel qui ne semble pas toujours en règle,
    j'ai pris le soin de mettre des déontologies, chartes de règlements et autres....
    Car dans le domaine même en débat de la cartomancie, magnétisme ou autre, les sujets peuvent parfois être délicat....

    Donc ce n'est pas un e commerce, mais un forum classique, ( je me suis trompée je crois dans la disposition)

    Il y a donc eu une attaque d'un admin qui a voulu déclencher une guerre, je n'ai pas répondu aux attaques, mais il envoye certains de ces membres espionnés, faire du grabuge.
    Mais par acquis de conscience tant qu'ils ne vont pas a l'encontre des règles en vigueur, je ne désire pas bannir juste a la tête du membre ....
    Hors dans une catégorie j'ai proposer " des ateliers"

    Cette catégorie ne demande ni nim, ni prénom, ni âge, rien de tout cela...
    La fiche en fait demande ce que les membres pratiquent déjà ( astrologie, numérologie, radisthésie cartomancie ect ect) avec le niveau si débute, si ont de l'expérience, ou si ils sont comme des vrais pro...
    ensuite les ateliers auquels ils souhaithent participer.... donc la encore listing, et un petit mot de motivation savoir si ils veulent se concntrer sur un outil, ou système de tirage par exemple....
    Ceci dans un but d'essayer de personnalisé les exercices pratiques autant que possible et que chacun puisse évolué comme il le désire....


    Hors un membre m'a sorti je cite :
    "en tous cas pour moi c'est or de questions que je face une fiche ou quoi, parsque t'a pas le droit d'édité quoi que se soit sur qui que se soit, c'est pas légale de tenir des "dossier" sur les gents quand t'est pas une institution ou un organisme agréé! moi je veut pas etre fiché on l'est déja assé comme sa dans la vie de touts les jour!"


    Je précise que sur tout le forum, lorsque je fais un poste sur par exemple un jeu de carte divinatoire, avant même de préparer le dossier, je fais une demande auprès du créateur/auteur et de l'éditeur.
    Et que je fais pas un simple copier coller.... Non je créer moi même mes articles, en essayant d'apporter un maximun d'élément.
    Tout comme les dis exercices, si certains sont classique au début, et là je peux pas forçément innover, par la suite je tente de créer moi même au maximun...

    Voila pourquoi par acquis de conscience même si cela ne me semble pas illégal, je viens demander confirmation, car j'ai bien peur que le forum qui cherche des soucis avec le mien, n'attend qu'une seule erreur... Même si celle ci n'était pas volontaire ...

    Donc en fait la question serait: cette dite fiche comme je l'ai décrite est elle ou non illégal ???
    Ainsi que étant un forum gratuit, proposant que des services gratuits, se faire ainsi agresser verbalement peut il être considérer comme de la diffamation ou autre ?



    Je vous remercie pour cette première réponse!
    merci de ce temps que vous prenez a mon cas.

  4. #4
    Pilier Junior Avatar de Fanjag
    Ancienneté
    janvier 2009
    Messages
    1 629
    à partir du moment où vos renseignements ne contiennent aucune information personnelle (nom, prénom, adresse ip...) il n'y a aucun souci!
    isilrinna a trouvé ce message utile.
    Think less, ride more!

  5. #5
    Asukate
    Visiteur
    je confirme ce que vous indique Mr. Fanjag: pour autant qu'il n' y a pas de possibilité d'identifier une personne physique, vous n'enfreignez pas Informatique et Libertés.....
    isilrinna a trouvé ce message utile.

  6. #6
    Pilier Junior Avatar de Fanjag
    Ancienneté
    janvier 2009
    Messages
    1 629
    Mme Fanjag... mais bon sans grande importance non plus.
    Think less, ride more!

  7. #7
    Membre
    Ancienneté
    juillet 2011
    Messages
    3
    Hannnnnnn merci beaucoup !
    J'ai retourner tous les textes de lois que je garde dans un classeurs , j'ai chercher toute la nuit, a n'en pas dormir !
    En me demandant si une fois de plus attaque personnelle pour faire du mal au forum, ou si cette membre avait finallement raison...
    Merci , merci, merci!!!

    Vous me soulagez beaucoup ! et évitez aussi que j'aille passer 3h au comissariat alors qu'ils ont certainement plus grave a gérer !
    Merci encore !

  8. #8
    Asukate
    Visiteur
    je présente mes plus humbles excuses à Madame Fanjag, mais j'ai été troublé par une déficience de mon acuité visuelle.........NON, NON, la photo n'y est pour rien

  9. #9
    Pilier Junior Avatar de Fanjag
    Ancienneté
    janvier 2009
    Messages
    1 629
    [HS] la photo est liée à un souvenir d'enfance: les fraggle rock!!!! [/HS]
    Think less, ride more!

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