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Résultats 1 à 6 sur 6

[FAI] résiliation de 12mois

Question postée dans le thème e-Commerce, Internet sur le forum Internet, Téléphonie et Prop. intellectuelle.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    juin 2011
    Messages
    3
    Bonjour,

    Je me présente à vous,

    Je m'appel "badmetal" est j'ai 22ans, pensant avoir trouvé un travail stable j'ai acquis un serveur virtuel chez le fournisseur d’hébergement "X", suis à cela je suis tombé ou chômage.

    A cause de cela je ne pourrais bientôt plus payer mon hébergement chez ce fournisseur.J'ai pris la liberté d'envoyé une lettre avec accusé de réception( que j'ai reçu).

    Suite à cela j'ai attendu 2semaine sans réponse de la part de X, j'ai donc appelé le service en ligne qui m'as dit que je ne pouvais pas résilier.

    Cette entretien téléphonique, n'a aboutie qu'a une chose: le retour à zéro, je ne sais plus quoi faire au vu de ma position financière. Je leurs est proposé de payais l'intégralité de mes dettes en 1fois (soit à peut être 100€), ils ont refusé cela.

    Je suis resté courtois jusqu'au bout, j'ai tenté de négocier pour résilier en payant mes dues. mais rien n'y fait!

    J'ai besoin de conseil voir d'avis sur la question car comme je les dit je suis sans emploie et je ne pourrais bientôt plus payer mes factures de chez X.

    Cordialement
    Badmetal
    Dernière modification par Modérateur 04 ; 15/06/2011 à 21h36. Motif: anonymisation

  2. #2
    Pilier Junior Avatar de Fanjag
    Ancienneté
    janvier 2009
    Messages
    1 629
    bonjour,

    première chose à faire: regarder les conditions générales qui vous ont été fournies le jour de la signatuer du contrat, les conditions de résiliation doivent être indiquées. C'est malheureusement la seule solution pour vous. Si vous n'avez pas les conditions générales, regardez sur leur site, parfois il y a des cas derogatoire pour les resiliations, mais je n'en ai jamais vu dans le cadre d'un hebergement.
    Think less, ride more!

  3. #3
    Membre
    Ancienneté
    juin 2011
    Messages
    3
    Bonjour, si sa peut vous donner des informations supplémentaire, voila dernière e-mail reçut de X (de hier):

    Monsieur X,


    Nous confirmons la bonne réception de votre demande de résiliation sous la clause 5.2 de nos conditions générales de vente pour le compte client 74755057.

    Cependant, l'étude de ce dernier ne nous permet pas de donner une suite favorable à votre demande.

    Notre refus se base sur la période de votre engagement de 12 mois.

    Nous vous rappelons le contenu de ce chapitre ci-dessous :
    5.2
    Le contrat est conclu pour une durée indéterminée.
    => A l'exception des contrats soumis à un engagement ferme et définitif pour des périodes allant de six (6) mois à un (1) an à compter de la conclusion du contrat (notamment choix d'un "Pack" Serveur avec engagement ferme et définitif de un (1) an),<=
    le contrat peut être résilié à tout moment par chacune des parties, sans indication de motif, sous réserve d'une notification écrite par lettre recommandée avec A.R. ou via l'outil de gestion de contrat disponible en ligne. Le délai minimum de préavis est de dix (10) jours à compter de la réception de la demande de résiliation par 1&1 Internet, étant précisé que le client peut demander que cette résiliation prenne effet plus de dix jours après la réception de sa demande de résiliation. Les contrats soumis à un nouvel engagement ou réengagement ferme de plus de douze (12) mois peuvent être résiliés à compter de la fin du douzième (12) mois, moyennant le paiement de 25% des sommes restant dûes avant l'échéance de la période minimum d'exécution du contrat.

    -

    Nous vous informons que pour résilier votre contrat ou nom de domaine / option, vous pouvez vous rendre à l'adresse internet ci-dessous afin de choisir les options de résiliation.



    Une fois connecté, vous aurez la possibilité de choisir les options de
    résiliation pour votre contrat mais également les domaines qui y sont
    associés.
    Vous réceptionnerez sur votre boite mail de contact un message contenant un lien que vous devrez valider afin de confirmer votre demande de
    résiliation. Ce m$me message vous sera adressé au sein de votre Espace client.
    N'oubliez pas de valider ce lien.


    Nous vous rappelons que jusqu'à date de résiliation effective vous restez redevable des factures émises.

    Cordialement,
    X

  4. #4
    Pilier Junior Avatar de Fanjag
    Ancienneté
    janvier 2009
    Messages
    1 629
    et bien apparemment vous avez conclu un contrat avec un engagement ferme de un an, vous devez respecter cet engagement. Libre à vous d'envoyer aujourd'hui votre résiliation pour la fin de votre contrat. Bien entendu cette résiliation indiquera la date de resiliation exacte et sera envoyée en LRAR.
    Think less, ride more!

  5. #5
    Membre
    Ancienneté
    juin 2011
    Messages
    3
    Citation Envoyé par Fanjag Voir le message
    et bien apparemment vous avez conclu un contrat avec un engagement ferme de un an, vous devez respecter cet engagement. Libre à vous d'envoyer aujourd'hui votre résiliation pour la fin de votre contrat. Bien entendu cette résiliation indiquera la date de resiliation exacte et sera envoyée en LRAR.

    Bonjour,

    Tout d’abord merci pour vos réponses,

    j'ai une question: la loie chatel et t'elle applicable pour mon cas? si oui qu'elle sont les démarche.

    De plus un contrat, c'est beaux, mais comme je les dit je peut payais la totalité des sommes pour le moment, j'ai demander de payait tout en une fois pour pouvoir supprimé ce contrat (en une fois pour évité que sa traîne a cause de mes autre factures que par la suite ne pourrais payais).

  6. #6
    Pilier Junior Avatar de Fanjag
    Ancienneté
    janvier 2009
    Messages
    1 629
    à première vue, je vous dirai non pour la loi châtel car elle ne s'applique que pour les contrats à reconduction tacite et après une reconduction tacite, ce qui n'est doublement pas votre cas (Les contrats soumis à un nouvel engagement ou réengagement ferme ).

    Pour le reste ils indiquent dans le mail que vous aurez à payer les factures à venir, je suppose donc que la facturation n'est pas annuelle mais au moins mensuelle (tout autre fréquence est possible, comme une facturation trimestrielle ou semestrielle), dans ces conditions ils peuvent refuser un paiement d'une facture non encore établie.
    Dernière modification par Fanjag ; 16/06/2011 à 12h51.
    Think less, ride more!

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