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Infographiste propriétaire de son image?

Question postée dans le thème Propriété Intellectuelle sur le forum Internet, Téléphonie et Prop. intellectuelle.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    mai 2011
    Messages
    8
    Bonjour à tous,

    Je suis infographiste et je viens à réaliser régulièrement des concours, des insertions dans le site de gros projets architecturaux...
    Travaillant donc avec les architectes, je ne sais pas si c'est moi le propriétaire de l'image ou l'architecte qui me l'a sous-traité.
    En effet, les plans et façades sont transmis par l'archi puis je viens à modéliser une 3d du projet et donner une touche graphique spécifique caractérisant mon travail.
    Dans cette histoire, je n'ai jamais osé imposer ma signature en bas des images (alors que d'autres le font...) par crainte qu'on me colle un discours sur des droits que je n'ai pas...
    De même, je suis en train de créer mon site internet et je ne sais pas si j'ai le droit de mettre toutes "mes" images en ligne...

    Alors propriétaire ou pas?
    Merci.

  2. #2
    Membre Cadet
    Ancienneté
    juillet 2010
    Messages
    31
    Bonjour,
    sous-traitance sous quel contrat ? une simple facturation ? quels intitulés sur celle-ci ?
    C'est vous qui avez réalisé ces images que vous pourriez signer : Réalisation par Société SPOONIX pour Bureau Architecte ? Un peu de pub pour vos réalisations si vous en êtes satisfait, les autres ne les signez pas !
    Sauf clauses de confidentialité ou discrétion tacite avec certains de vos clients, vous pouvez montrer vos réalisations sur internet.

  3. #3
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    mai 2011
    Messages
    8
    En effet... pas de réel contrat, le devis et la facture ont permis de conclure l'affaire...
    Intitulé: prestation de service puis la description de la mission (1 image de telle ou telle chose à tel endroit...).

    Dans le cadre de projet "sensible" en période de concours où il faut préserver les idées, jamais il me viendrait à l'idée de diffuser les images de cette étude en cours.

    Donc en conclusion, en tant que propriétaire, je peux signer et diffuser sur internet en étant dans mon bon droit?

    Qu'en est-il si on me demande de retirer ma signature d'une image venant d'être livrée? Quel doit être ma réaction en réponse à cette demande?

    Merci.

  4. #4
    Membre Cadet
    Ancienneté
    juillet 2010
    Messages
    31
    A priori, la prestation est : je produis telle ou telle image, ça rentre dans le cadre de l’œuvre de l'esprit et donc du droit d'auteur.
    A vous de faire valoir vos droits, dont le droit moral : votre donneur d'ordre ne peut pas dire que c'est lui qui l'a fait.
    Votre facturation ne prévoit pas un droit de reproduction (dans un cadre d'utilisation et une durée), en l'état il ne peut l'utiliser. C'est comme un photographe qu'on paie pour une scéance de shooting, sans prévoir aucune cession de droit de reproduction.

    Retirer une signature est plus une question d'exploitation de l'image. Est-ce que la signature gêne l'image ?

  5. #5
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    mai 2011
    Messages
    8
    non, elle est discrète... je dirai même qu'elle se fond volontairement dans le paysage...
    Je pense que c'est juste que certains de mes clients veulent s'approprier totalement leur projet donc ma signature devient gênante. Il souhaiterai presque que je place leur signature.
    En tout cas merci de m'avoir éclairé.

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