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  • 1 Posté par Micha1

Question Copyright

Question postée dans le thème Propriété Intellectuelle sur le forum Internet, Téléphonie et Prop. intellectuelle.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    mai 2011
    Messages
    2
    Bonjour,

    Je suis très mécontent de ma nouvelle cuisine et j'ai décidé de publier sur [un site de partage] une video reprenant les différents problèmes pour les motiver à les résoudre au plus vite.

    J'ai eu la mauvaise idée de reprendre leur slogan, logo et générique.
    Après quelque jours la vidéo a été retirée à la demande du cuisiniste pour des raisons de copyright...

    Ai-je le droit de republier cette vidéo sans slogan, logo et générique; mais tout en mentionnant leur nom ? Mauvaise publicité certe, mais pas mensongère...

    Merci d'avance,
    Stéphane
    Dernière modification par Modérateur 07 ; 17/05/2011 à 16h32. Motif: Anonymisation

  2. #2
    Membre Exclu des Forums Avatar de Olivier017
    Ancienneté
    février 2005
    Messages
    8 726
    Infractions
    1/0 (0)
    Y-a-t-il des malfaçons dans le montage?
    La qualité est-elle différente de celle énoncée dans un catalogue ou une publicité vous ayant motivé à l'acheter?
    Cette qualité est-elle différente de celle énoncée par le fabriquant?

    Avez-vous un constat d'huissier, d'expert?

    Faute de quoi, à uniquement les citer (nom de la sté), et mettre en avant les différents problèmes et votre mécontentement, vous vous risqueriez à la diffamation.
    Or, si vous avez les preuves de ce que vous annoncez, c'est donc dans un but d'information, et au motif de l'exception de vérité, vous vous protègeriez dans le cas d'une plainte à votre égard à ce motif.
    PAr contre, aucune garantie que la vidéo reste en ligne... à moins de montrer à l'écran les preuves constatées par huissier et expert que les faits énoncés sont réels et que vous usez par cela, au droit de l'exception de vérité, permettant, d'informer.

    Attention; la qualité de la preuve doit être, outre corrélative aux allégations poursuivies, complète, parfaite et absolue (Crim., 2 juin 1980, Bull. n° 168).

    Donc un exercice auquel je ne vous conseil pas de vous frotter.
    Il vaut mieux le mettre en demeure de... par courrier recoAR, sous astreinte d'exécution de X jours, puis, si sans réponse, ou dans le cas d'une réponse négative, intenter une action en injonction de faire.
    Dernière modification par Olivier017 ; 17/05/2011 à 15h36.

  3. #3
    Pilier Junior
    Ancienneté
    janvier 2011
    Messages
    2 908
    Attention, ils utilisent aussi la notion de dénigrement en lieu et place de la diffamation.

    Donc un exercice auquel je ne vous conseil pas de vous frotter.
    Il vaut mieux le mettre en demeure de... par courrier recoAR, sous astreinte d'exécution de X jours, puis, si sans réponse, ou dans le cas d'une réponse négative, intenter une action en injonction de fair
    100% d'accord.
    Olivier017 a trouvé ce message utile.

  4. #4
    Membre
    Ancienneté
    mai 2011
    Messages
    2
    Merci pour vos réponses, je vais donc suivre votre conseil.

    Bàv,
    Stéphane

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