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Création de site

Question postée dans le thème Propriété Intellectuelle sur le forum Internet, Téléphonie et Prop. intellectuelle.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    mai 2011
    Messages
    1
    Bonjour,

    Suite à un projet de création de site, je souhaite comparer des produits uniquement sur leurs caractéristiques techniques sans faire intervenir la notion de prix
    En partant de ce principe :

    - Puis je utiliser les logos des marques ?
    - Puis mettre en ligne leur caractéristique technique sans pour autant utiliser leurs documents
    - Dois je avoir un accord de leur part ? Si oui comment cela se passe t'il ?

    Etant complètement novice en droit, ma conviction me dit que ce projet est faisable car elle part d'un bonne esprit.
    Si tel est le cas, pouvez vous me citer des articles de droit allant dans ce sens ?

    Je vous remercie pour votre aide.

  2. #2
    Pilier Cadet Avatar de Nykola
    Ancienneté
    mai 2010
    Messages
    809
    Tout cela est OK.
    La presse fait cela couramment.
    Accord des marques non nécessaire.

    Succès à ton site ! :-)

  3. #3
    Pilier Sénior Avatar de Tobias
    Ancienneté
    février 2007
    Messages
    11 640
    Bonjour !

    Effectivement, vous n'avez pas besoin des autorisations des marques pour cela.

    Par contre, je vous conseillerai d'indiquer la référence des manuels techniques utilisés car, supposons que vous disiez qu'une machine à laver n'a pas de programme économique alors qu'elle en a un, alors là, la marque pourrait vous faire des ennuis car cela nuirait à l'image du produit.

    Attention aussi au fait que les manuels techniques sont parfois très incomplets...celui de mon décodeur TNT ne mentionne nulle part qu'on peut programmer des enregistrements, et pourtant c'est possible.....

    Cdlt
    C’est très beau un arbre dans un cimetière. On dirait un cercueil qui pousse ! (Pierre Doris)

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