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300 euros de regularisation d'abonnement

Question postée dans le thème FAI et Téléphonie sur le forum Internet, Téléphonie et Prop. intellectuelle.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    mars 2011
    Messages
    3
    Bonsoir a tous, j'ai un souci sur mon ancien abonnement.
    Au moment de la hausse de TVA, j'ai décidé de résilier le contrat de mon portable.
    J'ai envoyé une lettre recommandée a X, bientôt j'ai reçu la réponse de X. Donc, depuis le 01/03/2011, mon contrat a été résilié.
    Aujourd'hui, j'ai reçu une grosse facture de X, avec un montant de 331.58 euros de régularisation d'abonnement, je comprends comment ca c'est. J'ai contacte X en expliquant mon cas, mais l'employée au service n'a pas réussi a enlever cette somme sur mon compte, est-ce que qu'un peut me dire que je devrais faire?
    Merci bien.

    ---------- Message ajouté à 20h52 ---------- Précédent message à 20h22 ----------

    personne m'aide????????????
    Dernière modification par Modérateur 04 ; 20/05/2011 à 11h37.

  2. #2
    Pilier Junior
    Ancienneté
    août 2006
    Messages
    1 472
    Bonsoir,
    Vous ne donnez que très peu de renseignements.
    Quand aviez-vous souscrit?
    Etiez-vous concerné par la hausse de la TVA?
    Quand avez-vous résilié et avez-vous indiqué à quel titre vous demandiez la résiliation sans frais?

  3. #3
    Membre
    Ancienneté
    mars 2011
    Messages
    3
    Bonjour Pasdentourloop, merci de me repondre.
    En fait, j'ai pris mon abonnement en dec 2009, pour une duree de 2 ans.
    je pense je suis concerne par la hausse de la TVA, parce que j'ai recu la lettre sur l'auguementation de tarif de mon farfait.
    J'ai envoye la lettre au moins de Fevrier, au moment de resiliation,j'ai mis la lettre sur la hausse de la TVA que j'ai recu dans ma lettre recommande.

    ---------- Message ajouté à 08h47 ---------- Précédent message à 08h47 ----------

    Citation Envoyé par Pasdentourloop Voir le message
    Bonsoir,
    Vous ne donnez que très peu de renseignements.
    Quand aviez-vous souscrit?
    Etiez-vous concerné par la hausse de la TVA?
    Quand avez-vous résilié et avez-vous indiqué à quel titre vous demandiez la résiliation sans frais?
    Bonjour Pasdentourloop, merci de me repondre.
    En fait, j'ai pris mon abonnement en dec 2009, pour une duree de 2 ans.
    je pense je suis concerne par la hausse de la TVA, parce que j'ai recu la lettre sur l'auguementation de tarif de mon farfait.
    J'ai envoye la lettre au moins de Fevrier, au moment de resiliation,j'ai mis la lettre sur la hausse de la TVA que j'ai recu dans ma lettre recommande.

  4. #4
    Pilier Junior
    Ancienneté
    août 2006
    Messages
    1 472
    J'ai envoye la lettre au moins de Fevrier, au moment de resiliation,j'ai mis la lettre sur la hausse de la TVA que j'ai recu dans ma lettre recommande
    .
    Avez-vous précisé dans votre lettre que vous demandiez à résilier sans frais pour motif de hausse du prix du forfait?
    La lettre d'information que vous aviez reçue et que vous avez jointe ne se substitue pas à votre demande.
    Par ailleurs, à quelle date avez-vous envoyé votre demande?

  5. #5
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    janvier 2010
    Localisation
    Drôme (26)
    Messages
    8 056
    Tiens, je croyais avoir lu dans la presse qu'Z et X avaient renoncé à cette hausse ??

    Donc, on vous a dit au tél qu'il était possible de supprimer cette pénalité, légalement, mais pas techniquement ??
    Dernière modification par Modérateur 04 ; 20/05/2011 à 11h38.

  6. #6
    Pilier Cadet
    Ancienneté
    juillet 2009
    Messages
    604
    Vous aviez souscrit votre abonnement en 2009. Etiez-vous engagé lors de la demande de résilaition?

  7. #7
    Pilier Junior
    Ancienneté
    août 2006
    Messages
    1 472
    Tiens, je croyais avoir lu dans la presse qu'Z et X avaient renonçé à cette hausse ??

    Les opérateurs ont en effet renoncé à augmenter le prix des forfaits quelques jours après l'entrée en vigueur de la modification contractuelle, modification dont le projet avait été communiqué aux abonnés concernés, conformément aux dispositions de L121-84 (code conso).
    Les opérateurs ont pris en considération (parfois sous la contrainte) les demandes de résiliation sans frais pour cause de hausse du prix du forfait émises jusqu'au 7 ou 8 février.
    Dernière modification par Modérateur 04 ; 20/05/2011 à 11h38.

  8. #8
    Membre
    Ancienneté
    mars 2011
    Messages
    3
    Citation Envoyé par Pasdentourloop Voir le message
    .
    Avez-vous précisé dans votre lettre que vous demandiez à résilier sans frais pour motif de hausse du prix du forfait?
    La lettre d'information que vous aviez reçue et que vous avez jointe ne se substitue pas à votre demande.
    Par ailleurs, à quelle date avez-vous envoyé votre demande?
    NOn,j'ai pas precise que je demandais a resilier sans frais, je croyais avec la lattre d'infos sur TVA, ca pourrais marcher.
    En plus, j'ai enoye la lettre au 16, Fevrier.

  9. #9
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    janvier 2010
    Localisation
    Drôme (26)
    Messages
    8 056
    Du nouveau : En effet, j'avais bien lu cette renonciation à l'augmentation comme je l'indiquais dans un post précédent sur le magazine du mois dernier d'un célèbre organisme de défense du consommateur X pour ne pas le nommer. Mais surprise, je reçois ma facture avec 2 euros d'augmentation. Je leur écris aussitôt et voici leur réponse : Monsieur,

    Nous avons bien reçu votre demande concernant le montant de votre facture.

    Nous vous confirmons que vous bénéficiez de l'offre 100% X (TV HD+Ligne) depuis le 21/12/2010.

    Le montant de votre facture s'explique par la hausse de TVA.

    Nous vous informons que cette hausse de TVA n'est pas du fait de XXX, mais qu'il s'agit d'une répercussion de la loi de Finances 2011, votée en fin d'année 2010 par l'Assemblée nationale.

    Celle-ci remet en cause la disposition fiscale qui permet aux opérateurs d'appliquer une TVA « réduite » sur les offres ADSL ou mobile comprenant un accès à des services de télévision.

    La totalité de la TVA facturée par XXX est reversée à l'Etat.

    Votre abonnement vous permet d'accéder librement au service TV. Cet accès ne peut pas techniquement être dissocié de votre abonnement et ne représente pas un coût supplémentaire.
    C'est justement cet accès TV qui vous a permis jusqu'à présent de bénéficier d'une TVA à taux réduit sur votre offre ADSL.

    C'est le passage d'une TVA à taux mixte (5,5% et 19,6%) à une TVA à 19,6% qui entraîne l'augmentation du prix TTC de votre offre ADSL.

    Pour plus d'informations à ce sujet, consultez notre assistance en ligne :


    Nous vous invitons également à consulter le courrier/mail d'information sur la hausse de la TVA que nous vous avons envoyé récemment.

    Cordialement


    Je vais donc me repencher sur les conditions de résiliation. Le plus rigolo, c'est que la boîte contenant le matériel pour la télé est juste ouverte, pas installée. Je n'ai changé mon offre que pour passer de 39,90 à 29,90. Ce qui est déjà assez abérrant, avec la télé en plus, on paye moins que sans la télé !!!
    Dernière modification par Modérateur 04 ; 20/05/2011 à 11h39.

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