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Accusation de plagiat pour un site internet

Question postée dans le thème Propriété Intellectuelle sur le forum Internet, Téléphonie et Prop. intellectuelle.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    mars 2011
    Messages
    6
    Bonjour à tous,

    J'ai besoin de votre aide car je suis accusé de plagiat par une personne qui me menace de m'attaquer en justice si je ne ferme pas mon site internet.

    J'ai crée il y a 3 mois un site internet. Une personne m'a contacté il y a 3 jours me disant qu'elle avait déjà inventé ce concept il y a longtemps et qu'elle peut le prouver. Seulement je n'étais pas au courant et il n'y a aucune trace sur internet de ce qu'elle avance. Comment puis-je être accusé de plagiat alors que je ne pouvais pas être au courant que le concept avait été inventé par quelqu'un je ne sais où en France !

    Est-ce que son accusation tient debout ? Que dois-je faire ?

    Merci d'avance pour votre aide.

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Tobias
    Ancienneté
    février 2007
    Messages
    11 635
    Bonjour !

    Avant toute chose, il faut savoir qu'un "concept" n'est pas une chose "brevetable", sinon, il n'y aurait qu'un seul site de ventes aux enchères, un seul moteur de recherche, un seul site de partage de photos, etc.....

    Pourriez-vous nous en dire un peu plus sur votre site : sa nature, son but, etc... ?

    Cdlt
    C’est très beau un arbre dans un cimetière. On dirait un cercueil qui pousse ! (Pierre Doris)

  3. #3
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    mars 2011
    Messages
    6
    C'est site d'humour ou les gens postent leurs histoires de fou (un peu comme viede*****.fr mais dans l'autre sens).

  4. #4
    Membre Exclu des Forums Avatar de Olivier017
    Ancienneté
    février 2005
    Messages
    8 726
    Infractions
    1/0 (0)
    Je ne vois rien d'attaquable au motif du plagiat...
    Et toi Tobias? (bonjour au passage )

  5. #5
    Pilier Sénior Avatar de Tobias
    Ancienneté
    février 2007
    Messages
    11 635
    Moi non plus...les sites d'humour, y en a beaucoup...franchement, je ne vois pas sur quoi vous pourriez être attaqué !
    C’est très beau un arbre dans un cimetière. On dirait un cercueil qui pousse ! (Pierre Doris)

  6. #6
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    mars 2011
    Messages
    6
    Simplement parce que j'ai utilisé le même nom que cette personne pensait donner à "son concept".

    Je ne risque rien donc ?

  7. #7
    Membre Exclu des Forums Avatar de Olivier017
    Ancienneté
    février 2005
    Messages
    8 726
    Infractions
    1/0 (0)
    Cette personne n'utilise pas déjà un nom de domaine identique?
    Pas de sté déclarée portant ce nom?

  8. #8
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    mars 2011
    Messages
    6
    Je ne crois pas qu'il ait de nom de domaine déclaré, cependant le même nom me semble disponible en .com (le mien est en .fr)

    Qu'est-ce qu'un "sté" ?

  9. #9
    Membre Exclu des Forums Avatar de Olivier017
    Ancienneté
    février 2005
    Messages
    8 726
    Infractions
    1/0 (0)
    Sté = société

    Pour ce qui est de disponible .truc ou .machin, la question ne porte pas là.
    Si vous tapez le nom que cette personne pensait donner à "son concept" sur un moteur de recherche, ressort-il un site qui aurait le même concept que le votre?
    Pas de produit commercial portant le dit nom?

  10. #10
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    mars 2011
    Messages
    6
    Oui il y a un site hébergé chez # FAI #, mais il semble être à l'abandon et je ne sais pas si il est à la personne en question.
    Pas de produit commercial en revanche.

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