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Résultats 1 à 4 sur 4

Valeur juridique d'un texte

Question postée dans le thème Propriété Intellectuelle sur le forum Internet, Téléphonie et Prop. intellectuelle.

  1. #1
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    février 2011
    Messages
    7
    Bonjour ou bonsoir à tous,

    Voilà, je suis membre du staff d'un forum nommé XXXXXXX.
    Un membre du staff (administrateur) a subitement quitté le staff du forum et a décidé de quitter le forum en emportant avec lui toutes ses idées, près de 2/3 du forum.

    Cependant, avant d'avoir précipitamment quitter le forum, il a bel et bien écrit ce texte que tous les membres du staff doivent écrire :

    Moi, YYYYYYY, accepte que les contributions quelles qu'elles soient que j'ai apportées ou que j'apporterai à XXXXXXX reste à la disposition du forum si je devais le quitter pour quelconque raisons. Par ce message, je renonce à mon droit de demander à ce que soient retirées ses contributions et laisse leur gestion au Fondateur de XXXXXXX. Toutefois, par ce message, je ne renonce pas à mon droit d'être raisonnablement crédité pour mes contributions. L'adresse IP associée à ce message est gage de ma bonne foi.
    J'aimerais donc savoir si le texte ci-dessus a une quelconque valeur juridique.

    Je vous remercie de votre coopération et de votre aide qui sera sûrement bénéfique.
    Bonne Journée, Haribot.
    Dernière modification par Modérateur 06 ; 09/02/2011 à 09h37. Motif: anonymisation

  2. #2
    Asukate
    Visiteur
    plusieurs concepts: 1°) l'idée n'est pas protégeable, c'est son expression qui l'est...de quelle manière les idées se concrétisaient-elles?? Logiciel et documentation, écrits papiers, musique???

    2°) si il y a bien une oeuvre susceptible d'êtere l'objet d'une apprpriation privative par le droit d'auteur, votre clause ne me parait pas opposable à celui qui l'aurait souscrite, sauf à en savoir plus, notemment quant au statut su site ( Assoc? Société? Groupement sans forme??...) et quant au rôle du membre cité...

  3. #3
    Membre Benjamin
    Ancienneté
    février 2011
    Messages
    7
    Merci pour ta réponse Trucherelle!
    Le sujet peut désormais être classé!

  4. #4
    Modérateur Communautaire Avatar de Modérateur 06
    Ancienneté
    août 2008
    Messages
    1 704
    Haribot
    merci de ne pas citer de noms car contraire à notre charte
    Bonne continuation sur NI

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